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7 130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2167W/14

Résultat n°2

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Date

1999-2006

Cote

2167W/13

Résultat n°3

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Date

2000-2002

Cote

2167W/12

Résultat n°4

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11

Résultat n°5

Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

2006W/6

Résultat n°6

Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

Date

1987-1988

Cote

2006W/5

Résultat n°7

Feux de forêt hors département, interventions : état de frais, correspondance.

Date

1976-1986

Cote

2006W/4

Résultat n°8

PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

Date

1995

Cote

1422W/105

Résultat n°9

PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

Date

1995

Cote

1422W/104

Résultat n°10

Direction des Archives de France (DAF) : circulaires.

Date

1970-1984

Cote

1408W/5

Résultat n°11

VOIR ET SAVOIR Histoire André Malraux .

Date

s.d

Cote

1320W/115

Résultat n°12

Compabilité.

Date

1990-1992

Cote

1215W/30

Résultat n°13

Compabilité. - Justificatifs de paiement.

Date

1990-1992

Cote

1215W/29

Résultat n°14

Communication. - Concours de dessin.

Date

1989

Cote

1215W/28

Résultat n°15

Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts.

Date

1990-1992

Cote

1215W/27

Résultat n°16

Communication. - Plaquette de présentation.

Date

1990-1992

Cote

1215W/26

Résultat n°17

Comptabilité. - Commissaire aux comptes.

Date

1990-1992

Cote

1215W/25

Résultat n°18

Comptabilité. - Rapports.

Date

1990-1992

Cote

1215W/24

Résultat n°19

Volontaires. - Manifestation ; correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1215W/23

Résultat n°20

Volontaires. - Listes.

Date

1990-1992

Cote

1215W/22