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518 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°3

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13

Résultat n°4

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Résultat n°5

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

Résultat n°6

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Résultat n°7

SA AU GRENIER DE LA FRANCE (M. BEZARD) n°GUP 20180511.

Date

1971-1973

Cote

2813W/61/2

Résultat n°8

HARDELET 10 route de Dourdan n° GUP200180509.

Date

2003

Cote

2813W/61/1

Résultat n°9

Voirie urbaine, projets d'alignements : rue Saint-Mard : plan d'alignement de 0,80 x 1,26 m sans ech., plan d'alignement de 0,80 x 1,90 m sans ech., définition des alignements (1954) ; plan d'alignement de rue du Pont de la Ridaine : plan d'alignement de 0,27 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement de 0,27 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.) ; rue de La Mare aux Loups : plan d'alignement de 0,30 x 1,47 m dressé à l'échelle 1/200e, définition des alignements (1962). [6 plans].

Date

1954-1962

Cote

2742W/95

Résultat n°10

Classement des voies : plan de la commune avec le tracé des voies, plan de la commune avec le tracé des voies communales et rurales selon le nouveau classement dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/94

Résultat n°11

Périmètres de l'agglomération : plan d'assemblage de 0,60 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/5000e (1956) ; plan de situation de 0,37 x 0,65 m dressé à l'échelle 1/1250e, plan de situation de 0,75 x 0,90 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) ; plan d'ensemble de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) [4 plans].

Date

1956

Cote

2742W/93

Résultat n°12

FORET-LE-ROI (LA) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) ; LARDY.

Date

2007-2016

Cote

2737W/162

Résultat n°13

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/126

Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers LA FORÊT LE ROI (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/453

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FORÊT LE ROI, EGLY, OLLAINVILLE, PUISELET LE MARAIS, MAROLLES EN HUREPOIX, RIS ORANGIS (2004).

Date

2004

Cote

2491W/371

Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, JUVISY (ANNULÉ), LA FORÊT LE ROI, ATHIS MONS, IGNY, BREUILLET, CHILLY MAZARIN, BREUX JOUY, FONTENAY LE VICOMTE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/363

Résultat n°17

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°18

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LA FORÊT-LE-ROI, PUISELET-LE-MARAIS, MESPUITS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/300

Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, LA-FORÊT-LE-ROI (2004).

Date

2004

Cote

2491W/71

Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14