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3 841 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°5

ASSODAS (association pour les activités des détenus) : demandes de financements, rapports d'activité, compte-rendu du conseil d'administration, fiches techniques, compte annuel.

Date

2005-2008

Cote

3466W/21

Résultat n°6

Syndicat Force Ouvrière : procès-verbaux de d'assemblée générale, comptes rendus de réunion, rapport sur la maison d'accueil familles du centre des jeunes détenus, rapport d'activité de la protection maternelle et infantile de la nurserie de la maison des femmes, bilans d'activité, dossier relatif aux retraites, tracts, dossier relatif aux logements, rapport sur la situation des effectifs, correspondance.

Date

2005-2019

Cote

3466W/20

Résultat n°7

Union sportive et associative des personnels pénitentiaires (USAPP) section rugby : récépissé de création, calendrier, bon de commandes, bulletins officiels, annuaires de clubs, factures, statuts, arrêtés, rapports d'arbitres, notes de services, photographies, listes des joueurs et sélections, programme de tournois, correspondance.

Date

2002-2005

Cote

3466W/19

Résultat n°8

Maison d'arrêt des hommes : règlement intérieur.

Date

1992

Cote

3466W/18

Résultat n°9

Organisation du quartier : bilan d'atelier, notes de services, correspondance, récapitulatif des fouilles.

Date

2016-2018

Cote

3466W/17

Résultat n°10

Détenus : courriers (échantillonnage).

Date

2015-2019

Cote

3466W/16

Résultat n°11

Analyse du réseau Etat islamique (EI) : bilans, fiches détenus, fiches pénales, trombinoscopes, notes.

Date

2017-2018

Cote

3466W/15

Résultat n°12

Cellule sécurité-renseignement, organisation : fiche de poste officier, tableau des contrôles de sécurité, organigramme, notes de service, outils de renseignement.

Date

2017-2018

Cote

3466W/14

Résultat n°13

Unité de prévention de la radicalisation (UPRA) : rapport d'évaluation du programme.

Date

2017

Cote

3466W/13

Résultat n°14

Dossier 2/2.

Date

2018-2020

Cote

3466W/12

Résultat n°15

Dossier 1/2.

Date

2018-2020

Cote

3466W/11

Résultat n°16

Année 2018.

Date

2018

Cote

3466W/10

Résultat n°17

Bâtiment D1.

Date

2017

Cote

3466W/9

Résultat n°18

Session 2.

Date

2017

Cote

3466W/8

Résultat n°19

Session 1.

Date

2017

Cote

3466W/7

Résultat n°20

Avril - décembre 2017.

Date

2017

Cote

3466W/6