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3 841 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSODAS (association pour les activités des détenus) : demandes de financements, rapports d'activité, compte-rendu du conseil d'administration, fiches techniques, compte annuel.

    Date

    2005-2008

    Cote

    3466W/21

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • ASSODAS (association pour les activités des détenus)...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicat Force Ouvrière : procès-verbaux de d'assemblée générale, comptes rendus de réunion, rapport sur la maison d'accueil familles du centre des jeunes détenus, rapport d'activité de la protection maternelle et infantile de la nurserie de la maison des femmes, bilans d'activité, dossier relatif aux retraites, tracts, dossier relatif aux logements, rapport sur la situation des effectifs, correspondance.

    Date

    2005-2019

    Cote

    3466W/20

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • Syndicat Force Ouvrière : procès-verbaux de d'assemblée...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Union sportive et associative des personnels pénitentiaires (USAPP) section rugby : récépissé de création, calendrier, bon de commandes, bulletins officiels, annuaires de clubs, factures, statuts, arrêtés, rapports d'arbitres, notes de services, photographies, listes des joueurs et sélections, programme de tournois, correspondance.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3466W/19

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • Union sportive et associative des personnels pénitentiaires...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison d'arrêt des hommes : règlement intérieur.

    Date

    1992

    Cote

    3466W/18

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Service du vaguemestre.
    • Maison d'arrêt des hommes : règlement intérieur.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Organisation du quartier : bilan d'atelier, notes de services, correspondance, récapitulatif des fouilles.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3466W/17

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Organisation du quartier : bilan d'atelier, notes de...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Détenus : courriers (échantillonnage).

    Date

    2015-2019

    Cote

    3466W/16

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Détenus : courriers (échantillonnage).

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Analyse du réseau Etat islamique (EI) : bilans, fiches détenus, fiches pénales, trombinoscopes, notes.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3466W/15

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Analyse du réseau Etat islamique (EI) : bilans, fiches...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cellule sécurité-renseignement, organisation : fiche de poste officier, tableau des contrôles de sécurité, organigramme, notes de service, outils de renseignement.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3466W/14

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Cellule sécurité-renseignement, organisation : fiche...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Unité de prévention de la radicalisation (UPRA) : rapport d'évaluation du programme.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/13

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Unité de prévention de la radicalisation (UPRA) : rapport...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier 2/2.

    Date

    2018-2020

    Cote

    3466W/12

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus féminins.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 1/2.

    Date

    2018-2020

    Cote

    3466W/11

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus féminins.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3466W/10

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Année 2018.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bâtiment D1.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/9

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Bâtiment D1.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Session 2.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/8

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Session 2.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Session 1.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/7

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Prévention de la radicalisation.
    • Quartier d'évaluation de la radicalisation (QER) :...
    • Détenus masculins.
    • Session 1.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Avril - décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3466W/6

    • Contexte : Maison d'arrêt des femmes, vie quotidienne (1992-2020).

    • Bordereaux d'envoi au juge d'instruction.
    • Avril - décembre 2017.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DES FEMMES (service producteur), MAISON D ARRET DES FEMMES (service versant)