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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Cote
2302W/39
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°2

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Cote
3Q5/343
 Date
1858-1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°3

n° 1-40 de 1945 ; n° 41-92 de 1946
Cote
JAL64/1
 Date
1945-1946
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : JOURNAL D'ETAMPES (LE) JAL64 (1945-1948)

  • n° 1-40 de 1945 ; n° 41-92 de 1946
Résultat n°4

Bureau n°7 à 12.
Cote
2858W/71
 Date
2017
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
  • Bureau n°7 à 12.
Résultat n°5

N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN, cultivateur demeurant à ORVEAU-sous-Bouville et Marie-Françoise ROUSSILION sa femme, à, Alexis PETIT Fils, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN et Marie-Anne POCHON sa femme, à savoir 106 ares 643 centiares de terre labourable à BOIS-HERPIN, chantier des Grandes Vignes, du Fonds de la Vallée de Puiselet, du Moulin à Vent dit de la Vallée de Chanteloup, des Longs Réages, de l'Enfer, des Courts Réages, de Dessous les Vignes, des Huit Arpents, du Fond des Roches dit de la Vallée de Puiselet, moyennant la somme de 300 francs (3 juin 1815).
Cote
2E67/81
 Date
1815
 Lieu
BOIS-HERPIN, ORVEAU
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
  • N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN,...
Résultat n°6

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Cote
1133W/2
 Date
1968
 Lieu
DRAVEIL Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

  • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...
Résultat n°7

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Cote
3Q5/274
 Date
1804-1806
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°8
ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre à 10 centimes].

1 media

ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre à 10 centimes].

Cote
2FI69/300
 Date
1905
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre...
Résultat n°9

Volume 716 (1er-21 mars 1884).

Cote
4Q2/1144
 Date
1884
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 716 (1er-21 mars 1884).
Résultat n°10

ETAMPES. - Cens. - Seigneurs de Mesnil-Girault : doyens et chanoines de l'église Sainte-Croix d'Orléans (1600-1764, 1664-1693) ; quittances concernant le terrier de Mesnil-Girault (1673) [5 pages].

Cote
HDEPOT1 B/37
 Date
1600-1764
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Cens. - Seigneurs de Mesnil-Girault : doyens...
Résultat n°11

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Cote
2888W/118
 Date
1994-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°12

ETAMPES. - Théâtre : affiche de la pièce ""Le Mur et le Petit Monsieur"", années 1990 [copie de 1997].
Cote
5FI/2063
 Date
1990-1997
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • ETAMPES. - Théâtre : affiche de la pièce ""Le Mur et...
Résultat n°13

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

Cote
3U/2312
 Date
1831-1900
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°14

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2547
 Date
1830-1831
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°15

Registre matricule des malades civils.

Cote
HDEPOT1 Q/30
 Date
1877-1879
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre matricule des malades civils.
Résultat n°16

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Cote
1535W/22
 Date
1989-1995
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

  • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...
Résultat n°17

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°18

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Cote
3U/2716
 Date
1889
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°19
ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

91 medias

ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

Cote
4E/1246
 Date
1796-1797
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).
Résultat n°20

Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

Cote
4Q2/599
 Date
1839
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).
Résultat n°21

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Cote
C/3298
 Date
1787-1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...
Résultat n°22

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Cote
4U/547
 Date
1912
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils....
Résultat n°23
Volume 226.

202 medias

Volume 226.
Cote
4Q2/1816
 Date
1925-1955
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 226.
Résultat n°24

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°25

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Cote
2110W/65
 Date
1993-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°26
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

158 medias

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

Cote
3Q5/1142
 Date
1883-1890
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
table de succession

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques...
Résultat n°27

Projet de construction d'un dispensaire départemental et d'un sanatorium : cahier des charges, clauses et conditions générales applicables à tous les travaux ; devis descriptif, devis estimatif pour tous les corps d'état ; plans et coupes en couleur.

Cote
HDEPOT1 O/15
 Date
1938-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Projet de construction d'un dispensaire départemental...
Résultat n°28

ETAMPES. - Masson Maxime : minutes (mai 1893)

Cote
2E95/202
 Date
1893
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E95 étude notariale d'ETAMPES II (1851-1907)

  • ETAMPES. - Masson Maxime : minutes (mai 1893)
Résultat n°29

N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Cote
2888W/90
 Date
1991-1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1991.
  • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).
Résultat n°30

Nés en 1997, 1 dossier, lettres Ma.
Cote
2814W/2/1
 Date
1997
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI.
  • Nés en 1997, 1 dossier, lettres Ma.
Résultat n°31
Volume 229.

202 medias

Volume 229.
Cote
4Q2/1819
 Date
1926-1955
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Répertoires de formalités hypothécaires.
  • Volume 229.
Résultat n°32

Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

Cote
4Q2/1289
 Date
1894
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

  • Formalités et transcriptions hypothécaires.
  • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
  • Volume 861 (19 février-16 avril 1894).
Résultat n°33

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 novembre 1756-3 mars 1758).

Cote
C/1031
 Date
1756-1758
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°34

N° 26 - Ratification de la vente de la ferme et métairie de Mesrobe, paroisse de Sermaise, faite par Geneviève-Françoise Arnoult, veuve de Hierothé-Nicolas Ravoisie, marchand-fourbisseur et bourgeois de Paris, y demeurant paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, à, l'hôtel-Dieu d'Etampes représenté par Jean Gambrelle, greffier au chapitre de l'église royale Sainte-Croix d'Etampes, moyennant la somme de 2200 livres (22 octobre 1732).
Cote
HDEPOT1 B/30
 Date
1732
 Lieu
SERMAISE, ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Ferme et métairie de Mérobes, paroisse de Sermaise...
  • N° 26 - Ratification de la vente de la ferme et métairie...
Résultat n°35

Notariat d'ETAMPES. - Répetoires de notaires et mention d'actes de CHAMARANDE, ETRECHY et VILLECONIN.

Cote
E/6993
 Date
1684-1740
 Lieu
ETAMPES Commune, CHAMARANDE, ETRECHY Commune, VILLECONIN
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat d'ETAMPES. - Répetoires de notaires et mention...
Résultat n°36

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

Cote
3Q5/536
 Date
1900
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°37

Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951.

Cote
1489W/19
 Date
1951
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951....
Résultat n°38

REV82/36
Cote
REV82/36
 Date
2002
 Lieu
FRANCE, ESSONNE, BIEVRE (COURS D EAU), BOISSY-LE-SEC, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, GOMETZ-LE-CHATEL, HUREPOIX (LE), LISSES, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, YERRES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

  • REV82/36
Résultat n°39

Etampes.- Hôtel de ville : Démolition d' un grenier à sel et d' un hangar, construction d' un corps de garde.

Cote
42FI/138
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.

  • Etampes.- Hôtel de ville : Démolition d' un grenier...
Résultat n°40

ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (janvier 1924).

Cote
2E67/585
 Date
1924
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (janvier 1924)....