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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Date

1992

Cote

2302W/39

Résultat n°2

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Date

1858-1859

Cote

3Q5/343

Résultat n°3

n° 1-40 de 1945 ; n° 41-92 de 1946

Date

1945-1946

Cote

JAL64/1

Résultat n°4

Bureau n°7 à 12.

Date

2017

Cote

2858W/71

Résultat n°5

N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN, cultivateur demeurant à ORVEAU-sous-Bouville et Marie-Françoise ROUSSILION sa femme, à, Alexis PETIT Fils, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN et Marie-Anne POCHON sa femme, à savoir 106 ares 643 centiares de terre labourable à BOIS-HERPIN, chantier des Grandes Vignes, du Fonds de la Vallée de Puiselet, du Moulin à Vent dit de la Vallée de Chanteloup, des Longs Réages, de l'Enfer, des Courts Réages, de Dessous les Vignes, des Huit Arpents, du Fond des Roches dit de la Vallée de Puiselet, moyennant la somme de 300 francs (3 juin 1815).

Date

1815

Cote

2E67/81

Résultat n°6

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°7

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

3Q5/274

Résultat n°8
ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre à 10 centimes].

1 media

ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre à 10 centimes].

Date

1905

Cote

2FI69/300

Résultat n°9

Volume 716 (1er-21 mars 1884).

Date

1884

Cote

4Q2/1144

Résultat n°10

ETAMPES. - Cens. - Seigneurs de Mesnil-Girault : doyens et chanoines de l'église Sainte-Croix d'Orléans (1600-1764, 1664-1693) ; quittances concernant le terrier de Mesnil-Girault (1673) [5 pages].

Date

1600-1764

Cote

HDEPOT1 B/37

Résultat n°11

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

Date

1994-1994

Cote

2888W/118

Résultat n°12

ETAMPES. - Théâtre : affiche de la pièce ""Le Mur et le Petit Monsieur"", années 1990 [copie de 1997].

Date

1990-1997

Cote

5FI/2063

Résultat n°13

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

Date

1831-1900

Cote

3U/2312

Résultat n°14

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Résultat n°15

Registre matricule des malades civils.

Date

1877-1879

Cote

HDEPOT1 Q/30

Résultat n°16

Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

Date

1989-1995

Cote

1535W/22

Résultat n°17

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°18

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

Date

1889

Cote

3U/2716

Résultat n°19
ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

91 medias

ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

Date

1796-1797

Cote

4E/1246

Résultat n°20

Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

Date

1839

Cote

4Q2/599

Résultat n°21

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Date

1787-1791

Cote

C/3298

Résultat n°22

Justice de paix d'Etampes. - Actes et jugements civils.

Date

1912

Cote

4U/547

Résultat n°23
Volume 226.

202 medias

Volume 226.

Date

1925-1955

Cote

4Q2/1816

Résultat n°24

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°25

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2110W/65

Résultat n°26
ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

158 medias

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Table alphabétiques des successions et des absences, vol.20 (01/01/1883-31/12/1890).

Date

1883-1890

Cote

3Q5/1142

Résultat n°27

Projet de construction d'un dispensaire départemental et d'un sanatorium : cahier des charges, clauses et conditions générales applicables à tous les travaux ; devis descriptif, devis estimatif pour tous les corps d'état ; plans et coupes en couleur.

Date

1938-1939

Cote

HDEPOT1 O/15

Résultat n°28

ETAMPES. - Masson Maxime : minutes (mai 1893)

Date

1893

Cote

2E95/202

Résultat n°29

N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

Date

1991-1991

Cote

2888W/90

Résultat n°30

Nés en 1997, 1 dossier, lettres Ma.

Date

1997

Cote

2814W/2/1

Résultat n°31
Volume 229.

202 medias

Volume 229.

Date

1926-1955

Cote

4Q2/1819

Résultat n°32

Volume 861 (19 février-16 avril 1894).

Date

1894

Cote

4Q2/1289

Résultat n°33

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (28 novembre 1756-3 mars 1758).

Date

1756-1758

Cote

C/1031

Résultat n°34

N° 26 - Ratification de la vente de la ferme et métairie de Mesrobe, paroisse de Sermaise, faite par Geneviève-Françoise Arnoult, veuve de Hierothé-Nicolas Ravoisie, marchand-fourbisseur et bourgeois de Paris, y demeurant paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois, à, l'hôtel-Dieu d'Etampes représenté par Jean Gambrelle, greffier au chapitre de l'église royale Sainte-Croix d'Etampes, moyennant la somme de 2200 livres (22 octobre 1732).

Date

1732

Cote

HDEPOT1 B/30

Résultat n°35

Notariat d'ETAMPES. - Répetoires de notaires et mention d'actes de CHAMARANDE, ETRECHY et VILLECONIN.

Date

1684-1740

Cote

E/6993

Résultat n°36

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

Date

1900

Cote

3Q5/536

Résultat n°37

Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951.

Date

1951

Cote

1489W/19

Résultat n°38

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Résultat n°39

Etampes.- Hôtel de ville : Démolition d' un grenier à sel et d' un hangar, construction d' un corps de garde.

Date

s.d

Cote

42FI/138

Résultat n°40

ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (janvier 1924).

Date

1924

Cote

2E67/585