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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2302W/39

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3Q5/343

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    n° 1-40 de 1945 ; n° 41-92 de 1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    JAL64/1

    • Contexte : JOURNAL D'ETAMPES (LE) JAL64 (1945-1948)

    • n° 1-40 de 1945 ; n° 41-92 de 1946
  4. Résultat n°4

    Bureau n°7 à 12.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/71

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • ÉTAMPES, 12 et 19 novembre 2017 : listes d'émargement.
    • Bureau n°7 à 12.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN, cultivateur demeurant à ORVEAU-sous-Bouville et Marie-Françoise ROUSSILION sa femme, à, Alexis PETIT Fils, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN et Marie-Anne POCHON sa femme, à savoir 106 ares 643 centiares de terre labourable à BOIS-HERPIN, chantier des Grandes Vignes, du Fonds de la Vallée de Puiselet, du Moulin à Vent dit de la Vallée de Chanteloup, des Longs Réages, de l'Enfer, des Courts Réages, de Dessous les Vignes, des Huit Arpents, du Fond des Roches dit de la Vallée de Puiselet, moyennant la somme de 300 francs (3 juin 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  6. Résultat n°6

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 14, 12 prairial an XIII - 26 juillet 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    3Q5/274

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre à 10 centimes].

    1 media

    ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre à 10 centimes].

    Date

    1905

    Cote

    2FI69/300

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Porte de Bressault [Editeur BF, 1905, timbre...
  9. Résultat n°9

    Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Date

    1884

    Cote

    4Q2/1144

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 716 (1er-21 mars 1884).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Cens. - Seigneurs de Mesnil-Girault : doyens et chanoines de l'église Sainte-Croix d'Orléans (1600-1764, 1664-1693) ; quittances concernant le terrier de Mesnil-Girault (1673) [5 pages].

    Date

    1600-1764

    Cote

    HDEPOT1 B/37

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Cens. - Seigneurs de Mesnil-Girault : doyens...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    2888W/118

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Théâtre : affiche de la pièce ""Le Mur et le Petit Monsieur"", années 1990 [copie de 1997].

    Date

    1990-1997

    Cote

    5FI/2063

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • ETAMPES. - Théâtre : affiche de la pièce ""Le Mur et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

    Date

    1831-1900

    Cote

    3U/2312

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3U/2547

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : homologations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre matricule des malades civils.

    Date

    1877-1879

    Cote

    HDEPOT1 Q/30

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Registre matricule des malades civils.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1535W/22

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.

    Date

    1889

    Cote

    3U/2716

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19
    ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

    91 medias

    ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    4E/1246

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    4Q2/599

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 171 (27 juillet-8 novembre 1839).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)