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9 275 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire sommaire des registres de l'état-civil de l'arrondissement jusqu'à l'an X.

Cote
1J/180
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
inventaire, registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Etat civil, registre du tribunal : inventaire...
Résultat n°2

Arrondissement d'ETAMPES.
Cote
2896W/1
 Date
2008-2014
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 2896W Élections municipales : lettres d'observation...

  • Arrondissement d'ETAMPES.
Résultat n°3

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Cote
1957W/5
 Date
1995-2008
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
 Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
Résultat n°4

Marie-Joseph-Laurent Amodru (1849-1930), un catholique social, député de l'arrondissement d'Etampes. Tiré à part du Bulletin de la Société Historique et Archéologique de l'Essonne et du Hurepoix, n° 78
Cote
PBR/2570
 Date
2008
 Lieu
ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEREVILLE Commune, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMARANDE, ETAMPES Arrondissement, FERTE-ALAIS (LA) Canton, SEINE-ET-OISE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, TORFOU, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, VERT-LE-PETIT, BRIIS-SOUS-FORGES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Marie-Joseph-Laurent Amodru (1849-1930), un catholique...
Résultat n°5

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Cote
1957W/17
 Date
2005-2008
 Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), ORMOY, ETAMPES Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
texte officiel, compte rendu, plan, coupure de presse, note, rapport d'activité

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...
Résultat n°6

ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE

Cote
4NUM/68
 Date
2006
 Lieu
EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • ANNUAIRE DES SERVICES PUBLICS DE L'ESSONNE
Résultat n°7

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

Cote
1MI/227
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
bibliographie

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
  • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes...
Résultat n°8

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/16
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°9

Registres d'audience de référé

Cote
1960W/24
 Date
2000-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience de référé
Résultat n°10

Dossiers procédure commerce - activités diverses

Cote
1960W/17
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce - activités diverses
Résultat n°11

Dossiers procédure activités diverses et industrie

Cote
1960W/18
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
Résultat n°12

Rapports d'expertise

Cote
1960W/46
 Date
1997-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Rapports d'expertise
Résultat n°13

Registres d'audience fond

Cote
1960W/44
 Date
2001-2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°14

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Cote
1960W/14
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
Résultat n°15

Dossiers procédure référé-commerce

Cote
1960W/13
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-commerce
Résultat n°16

Dossiers procédure encadrement - industrie.

Cote
1960W/15
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure encadrement - industrie.
Résultat n°17

Dossiers procédure référé - encadrement et activités diverses.

Cote
1960W/10
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...
Résultat n°18

Registres d'audience fond

Cote
1960W/43
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Registres d'audience fond
Résultat n°19

Cour d'Assises de Versailles (1811-1940) : répertoire numérique de la sous-série 2 U / Par Jean CHAVAND ; sous la direction de Arnaud RAMIERE de FORTANIER, ..
Cote
INV/1842
 Date
2000
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cour d'Assises de Versailles (1811-1940) : répertoire...
Résultat n°20

Dossiers procédure industrie

Cote
1960W/12
 Date
2000
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie