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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
n° 103 (29 décembre 1898)

4 medias

Cote- Date
29 décembre 1898
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
  • 1898
  • n° 103 (29 décembre 1898)
Résultat n°2
Cote
7S/94
Date
1799-1936
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°3
n° 7 (13 février 1932)

5 medias

Cote- Date
13 février 1932
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1932
  • n° 7 (13 février 1932)
Résultat n°4
Cote
6U/112
Date
1926
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
acte de société, statut, procès-verbal
  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°5
Cote
2796W/28
Date
1995-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • SAIN - SEDD.
Résultat n°6
Cote
3083W/91
Date
2007-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2013.
  • Lettres VEN-VID.
Résultat n°7
Cote
2030W/728
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°8
Cote
1014W/492
Date
1975-1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Résultat n°9
Cote
2637W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°10
Cote
2030W/1350
Date
1989-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°11
n° 35 (23 août 1924)

3 medias

Cote- Date
23 août 1924
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1924
  • n° 35 (23 août 1924)
Résultat n°12
Cote
3118W/1174
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2009.
  • n°3496 au n°3535.
Résultat n°13
Cote
3O/643
Date
1850-1963
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document -
  • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Résultat n°14
Cote
1MI/235/23
Date
s.d
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document -
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Ouvrages et thèses.
  • Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif...
  • LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...
Résultat n°15
Cote
B/1978
Date
1655-1656
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°16
Cote
2602W/48
Date
1993-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

  • 1992
  • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
  • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
  • Partie IV.
Résultat n°17
Cote
2786W/124
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

  • Dossiers de mandatements.
  • Bordereaux 22431 à 22613.
Résultat n°18
Cote
PER40/1
Date
1984-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

  • N° 1 à 3
Résultat n°19
Cote
2430W/1
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : ARCHIVES

  • Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...
Résultat n°20
Cote
JAL1/574/24142
Date
mardi 12 avril 2022
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 24133-24158 (avril 2022)
  • n° 24142 (12 avril 2022)
Résultat n°21
n° 7 (17 février 1923)

3 medias

Cote- Date
17 février 1923
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1923
  • n° 7 (17 février 1923)
Résultat n°22
Cote
1614W/698
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°23
Cote
3199W/6
Date
1997-2015
Lieu
ESSONNE
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

  • Lettres ADA - ZOU.
Résultat n°24
Cote
1718W/61
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°25
Cote
2005W/77
Date
1999-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°26
Cote
E/5374
Date
1650
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
Résultat n°27
Cote
2058W/645
Date
1983-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°28
Cote
2906W/8
Date
2012-2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe équipement, environnement...
  • Pour le compte de la Direction de la construction et...
  • Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction...
Résultat n°29
Cote
GBR/543
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Enquête maïs 1969 : Résultats partiels
Résultat n°30
Cote
1M/135
Date
1938-1939
Lieu
MAISSE
Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition
  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°31
Cote
2476W/218
Date
1947-1955
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Ressources humaines

  • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
  • Dossiers individuels.
Résultat n°32
Cote
2921W/47/1
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2016.
  • Non plénière.
  • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Résultat n°33
Cote
2316W/4
Date
2007-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : DOSSIERS DE MARCHES POUR REHABILITATIONS, REPARATIONS,...

  • Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses...
Résultat n°34
Cote
B/2493
Date
1776
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°35
Cote
G/563/2
Date
vendredi 21 novembre 1755
Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS
Type de document
acte authentique, convention, contrat
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
  • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
Résultat n°36
n° 47 (21 novembre 1942)

2 medias

Cote- Date
21 novembre 1942
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1942
  • n° 47 (21 novembre 1942)
Résultat n°37
Cote
JAL1/25
Date
septembre 1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 10557-10581 (septembre 1978)
Résultat n°38
Cote
3118W/903
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

  • 2008.
  • n°7691 au n°7735.
Résultat n°39
n° 228 (28 septembre 1918)

5 medias

Cote- Date
28 septembre 1918
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1918
  • n° 228 (28 septembre 1918)
Résultat n°40
Cote
2006W/112
Date
1981-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...