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Résultats de la recherche

Résultat n°1
n° 103 (29 décembre 1898)

4 medias

n° 103 (29 décembre 1898)

Date

29 décembre 1898

Cote

-

Résultat n°2

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

Résultat n°3
n° 7 (13 février 1932)

5 medias

n° 7 (13 février 1932)

Date

13 février 1932

Cote

-

Résultat n°4

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Date

1926

Cote

6U/112

Résultat n°5

SAIN - SEDD.

Date

1995-2006

Cote

2796W/28

Résultat n°6

Lettres VEN-VID.

Date

2007-2013

Cote

3083W/91

Résultat n°7

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Date

2002

Cote

2030W/728

Résultat n°8

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

1014W/492

Résultat n°9

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/15

Résultat n°10

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Date

1989-1997

Cote

2030W/1350

Résultat n°11
n° 35 (23 août 1924)

3 medias

n° 35 (23 août 1924)

Date

23 août 1924

Cote

-

Résultat n°12

n°3496 au n°3535.

Date

2009

Cote

3118W/1174

Résultat n°13

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Date

1850-1963

Cote

3O/643

Résultat n°14

LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/235/23

Résultat n°15

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Date

1655-1656

Cote

B/1978

Résultat n°16

Partie IV.

Date

1993-1995

Cote

2602W/48

Résultat n°17

Bordereaux 22431 à 22613.

Date

2013

Cote

2786W/124

Résultat n°18

N° 1 à 3

Date

1984-1985

Cote

PER40/1

Résultat n°19

Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

Date

2013

Cote

2430W/1

Résultat n°20

n° 24142 (12 avril 2022)

Date

mardi 12 avril 2022

Cote

JAL1/574/24142

Résultat n°21
n° 7 (17 février 1923)

3 medias

n° 7 (17 février 1923)

Date

17 février 1923

Cote

-

Résultat n°22

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

1983

Cote

1614W/698

Résultat n°23

Lettres ADA - ZOU.

Date

1997-2015

Cote

3199W/6

Résultat n°24

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

Date

1999

Cote

1718W/61

Résultat n°25

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Date

1999-2002

Cote

2005W/77

Résultat n°26

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (3 juillet - 21 août 1650) : Partage entre les enfants et héritiers de Madeleine Thizier, femme de Michel Pelletier. Vente d'héritages, à la NORVILLE, faite à Henri Vallet, demeurant audit lieu. Jacques Masson, maréchal à BRÉTIGNY, s'engage envers Philippe Belin, marchand au même lieu, à enseigner, pendant 3 ans, le métier de maréchal à Claude Belin, fils du susdit Philippe. L'apprenti sera nourri et logé chez son patron, et entretenu de vêtements par son père. Transaction entre les enfants et héritiers de Jeanne Boutillenie, femme de Pierre Lochard. Cession du bail de la ferme du Mesnil, appartenant à François Martel, seigneur de BRÉTIGNY, faite à Mathieu Bruneau et Michel Pigeon, son beau-frère, par Michel Asselin, laboureur à ladite ferme. Accord entre Nicolas Fichet, sergent en la justice de LAUNOY et SAINT-MICHEL, d'une part, et Fiacre Michel, le vigneron au Carouge, et Marie Coyfiet, sa femme, d'autre part. Actes relatifs à un bail d'héritages fait à Pierre du Péage, berger à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, par Claude Dance. [liasse, 8 pièces, papier].

Date

1650

Cote

E/5374

Résultat n°27

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Date

1983-1990

Cote

2058W/645

Résultat n°28

Marché n° 12_0181_1_00- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de la demi-pension du colllège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - Fond de dossier notification marché

Date

2012-2016

Cote

2906W/8

Résultat n°29

Enquête maïs 1969 : Résultats partiels

Date

1969

Cote

GBR/543

Résultat n°30

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Date

1938-1939

Cote

1M/135

Résultat n°31

Dossiers individuels.

Date

1947-1955

Cote

2476W/218

Résultat n°32

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

Date

2016

Cote

2921W/47/1

Résultat n°33

Marché n° 0700011, travaux d'entretien et de grosses réparations des bâtiments hors collèges lot 5 (2007-2012).

Date

2007-2012

Cote

2316W/4

Résultat n°34

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1776)

Date

1776

Cote

B/2493

Résultat n°35

Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

Date

vendredi 21 novembre 1755

Cote

G/563/2

Résultat n°36
n° 47 (21 novembre 1942)

2 medias

n° 47 (21 novembre 1942)

Date

21 novembre 1942

Cote

-

Résultat n°37

n° 10557-10581 (septembre 1978)

Date

septembre 1978

Cote

JAL1/25

Résultat n°38

n°7691 au n°7735.

Date

2008

Cote

3118W/903

Résultat n°39
n° 228 (28 septembre 1918)

5 medias

n° 228 (28 septembre 1918)

Date

28 septembre 1918

Cote

-

Résultat n°40

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112