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Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

2136W/58

1995-2005

MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)

DOSSIER DE CLASSEMENT

Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

2136W/53

1995-2005

ESSONNE (VALLEE DE L), ECHARCON, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

2136W/31

1989-1998

ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

1781W/113

1830-1962

BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)

document graphique

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Déplacement d'un transformateur EDF (1980-1981). Aménagement des îlots de carrefour et des accès et engazonnement des remblais : comptabilité, marché public (1980-1981). Pose de panneaux de signalisation : plans de signalisation (1980). Pose de glissières de sécurité (1980). Dépenses supplémentaires : détails comptables (1978-1981).

1781W/53

1978-1981

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L)

plan d'urbanisme, marché public

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Exécution de la chaussée : comptabilité, marché public, plans (1980-1981) ; exécution des enrobés : marché public (1979-1981).

1781W/52

1979-1981

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L)

plan d'urbanisme, marché public

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Exécution des terrassements : plans des travaux, marché public, avenant, comptabilité, épure d'implantation, terrassement, fourniture du tout venant (1979-1980).

1781W/51

1979-1980

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L)

plan d'urbanisme, marché public

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

1781W/50

1978-1985

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

document photographique, plan cadastral, plan d'urbanisme, marché public

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux 105 et 449.- Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : correspondance générale, indemnités de dommages des particuliers, prise de possession anticipée des terrains de l'emprise, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire (1975-1981) ; projet de raccordement au chemin rural n° 58 : plans, projet de déviation (1976-1979) ; construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : sondages du terrain, plans, marché public (1976-1979).

1781W/49

1975-1981

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L)

plan cadastral, plan d'urbanisme, marché public

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux 105 et 449.- Ancien projet : plans, avant-projet sommaire, documents d'étude, plan et calculs des terrassements, projets de carrefours giratoires (1973-1979). Nouveau projet : correspondance générale (1973-1981), Avant-projets sommaires (1974-1979).

1781W/48

1973-1981

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ESSONNE (VALLEE DE L)

plan d'urbanisme, marché public

ESSONNE (VALLEE DE) (1975), CERGY-PONTOISE (Val-d'Oise) (1983-1991), CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971). - Schéma directeur.

1523W/1750

1970-1991

ESSONNE (VALLEE DE L), VAL-D OISE, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, VILLABE

schéma directeur

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), étude et programmation pour les villes nouvelles dont EVRY dans le 6ème plan : rapports, plan, correspondance, notes, pièces jointes, (1966-1971) ; étude de projet de l'aménagement de la vallée de l'Essonne et du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'Orge : documentation, plans, rapport, délibérations des conseils municipaux des communes bordant la vallée de l'Orge, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1971) ; étude, commercialisation des logements et suivi des réformes de financement des logements dans les villes nouvelle d'Ile-de-France : documentation, circulaires du ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, étude, bilan et perspectives, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978) ; agglomération nouvelle d'EVRY, commercialisation et information sur la construction des logements : programme, bilan, planning des Pyramides (EVRY I), correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1976).

1523W/1082

1966-1982

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, ESSONNE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), REGION ILE-DE-FRANCE

étude, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, délibération, rapport, plan, circulaire

BRETIGNY-SUR-ORGE, ORLY (VAL-DE-MARNE). - Nuisances dues au bruit suscité par les aérodromes : correspondance, notes, pièces jointes, (1984). ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, GRIGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des boucles de l'ORGE, élaboration : correspondance, documents d'urbanisme, (1974-1977). MENNECY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la vallée de l'ESSONNE : correspondance, étude de la direction régionale de l'équipement (DRE), arrêté 76-748, plans, (1976). ILE-DE-FRANCE. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration en matière d'infrastructures routières : correspondance, documents d'urbanisme, plans, (1978-1986). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), élaboration : correspondance, notes, plans, documents d'urbanisme, (1969-1980).

1523W/81

1969-1986

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), MENNECY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'urbanisme, correspondance

ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

1488W/50

1970

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

1488W/49

1970

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

ESSONNE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

1488W/48

1970

ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L)

Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE. Schéma d'aménagement des eaux du bassin de l'ESSONNE (1982-1984). Bassin ORGE YVETTE (1982), crues de l'YERRES. - Entretien des plans d'eau.

1434W/86

1982-1984

ESSONNE (VALLEE DE L), ESSONNE (BASSIN DE L), ORGE (BASSIN DE L), YVETTE (BASSIN DE L), YERRES (COURS D EAU)

Inscription au titre des sites de la vallée de l'ESSONNE.

1434W/85

1978

ESSONNE (VALLEE DE L)

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Ouvrages de prélèvement : déclaration de SNC Espace Villepecle. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Station d'épuration : déclaration du ministère de l'équipement. ITTEVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Essonne, Juine, prélèvement temporaire d'eau : déclaration d'Elf Aquitaine. MEREVILLE. - Forage : déclaration de la société anonyme le Bois de la Justice. BOURAY-SUR-JUINE. - Bassins de rétention d'eaux pluviales, construction : déclaration de la commune de Lardy. TIGERY. - Rejet des eaux pluviales : déclaration de la direction départementale de l'équipement de Seine-et-Marne. VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Rejet des eaux pluviales : déclaration de la société Locosud.

1434W/1

1994

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), JUINE (COURS D EAU), ITTEVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/7

1989

ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET

budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel