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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    n° 103 (29 décembre 1898)

    4 medias

    n° 103 (29 décembre 1898)

    Date

    29 décembre 1898

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE DE SEINE-ET-OISE (L') 34NUM23 (1887-1944)
    • 1898
    • n° 103 (29 décembre 1898)
  2. Résultat n°2

    Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

    Date

    1799-1936

    Cote

    7S/94

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3
    n° 7 (13 février 1932)

    5 medias

    n° 7 (13 février 1932)

    Date

    13 février 1932

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
    • 1932
    • n° 7 (13 février 1932)
  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAIN - SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • SAIN - SEDD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Lettres VEN-VID.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3083W/91

    • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

    • Clôturés en 2013.
    • Lettres VEN-VID.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/492

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    2030W/1350

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11
    n° 35 (23 août 1924)

    3 medias

    n° 35 (23 août 1924)

    Date

    23 août 1924

    • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

    • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
    • 1924
    • n° 35 (23 août 1924)
  12. Résultat n°12

    n°3496 au n°3535.

    Date

    2009

    Cote

    3118W/1174

    • Contexte : 3118W Affaires commerciales : actes de sociétés (numérisés)...

    • 2009.
    • n°3496 au n°3535.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

    Date

    1850-1963

    Cote

    3O/643

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du massif de Fontainebleau [s. d. ; archives privées ; bandes de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/235/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Lasserre Georges, Notes sur les pétroglyphes du massif...
    • LASSERRE, Georges. - Notes sur les pétroglyphes du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

    Date

    1655-1656

    Cote

    B/1978

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Partie IV.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2602W/48

    • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

    • 1992
    • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
    • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
    • Partie IV.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bordereaux 22431 à 22613.

    Date

    2013

    Cote

    2786W/124

    • Contexte : 2786W Aide sociale à l'enfance, comptabilité : dossier...

    • Dossiers de mandatements.
    • Bordereaux 22431 à 22613.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 1 à 3

    Date

    1984-1985

    Cote

    PER40/1

    • Contexte : REVUE DE L'UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES...

    • N° 1 à 3
  19. Résultat n°19

    Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires (Janvier à mai 2013).

    Date

    2013

    Cote

    2430W/1

    • Contexte : ARCHIVES

    • Correspondance : chronos courriers envoyés aux notaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    n° 24142 (12 avril 2022)

    Date

    mardi 12 avril 2022

    Cote

    JAL1/574/24142

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24133-24158 (avril 2022)
    • n° 24142 (12 avril 2022)