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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille LAPITE, 1459-1545. - Justice à DANNEMOIS.

Date

1503-1542

Cote

12J/10

Résultat n°2

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1553-1693

Cote

12J/61

Résultat n°3

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1604-1646

Cote

12J/57

Résultat n°4

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Date

1651-1767

Cote

12J/79

Résultat n°5

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Extrait des titres de madame de NOVION qui justifient la propriété de la rivière d'ECOLE à COURANCES, (1397-1667). Extrait du décret du 28 août 1680 adjugeant à Galliot GALLARD ladite terre et les droits s'y attachant, 16 mars 1757. Extrait des titres et renseignements concernant les fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES et de DANNEMOIS au XVIIIème siècle (après 1759). Mémoire inachevé de la terre de COURANCES, [s.d.], [4 pièces papier, 14 p.].

Date

1757-1760

Cote

12J/41

Résultat n°6
Bassin de l' Ecole. - Affaires générales : projet de règlement de l'Ecole et de ses affluents (1844-1863). Usines et moulins : Courances : moulin des Ruisseaux (1812-1874) ; Dannemois : moulin du sieur Gaillard (an II-1868) ; Milly-la-Forêt : moulin du Coudret et de la Maitrise (1812-1874) ; Soisy-sur-Ecole : moulin Neuf (1834-1854), moulin Réau (1836-1907).

1 media

Bassin de l' Ecole. - Affaires générales : projet de règlement de l'Ecole et de ses affluents (1844-1863). Usines et moulins : Courances : moulin des Ruisseaux (1812-1874) ; Dannemois : moulin du sieur Gaillard (an II-1868) ; Milly-la-Forêt : moulin du Coudret et de la Maitrise (1812-1874) ; Soisy-sur-Ecole : moulin Neuf (1834-1854), moulin Réau (1836-1907).

Date

1793-1907

Cote

7S/102

Résultat n°7

Bassin de l' Ecole : curages, faucardements et affluents.

Date

1805-1939

Cote

7S/104

Résultat n°8

Bassin de l' Ecole. - Prises d'eau : irrigations de jardins et cressonnières (1809-1920) ; barrages : Dannemois (1919-1921) ; Milly-la-Forêt (1853 et 1911) ; déversements : Dannemois et Milly (1862-1921); ouvrages : lavoirs (1859-1909), murs (1854-1905), ponts et passerelles (1813-1916) ; projet de détournement de la rivière (1862-1896).

Date

1809-1921

Cote

7S/103

Résultat n°9

Bassin de l'Ecole . - Usines et moulins : Dannemois : moulin de Dannemois, rapport sur le projet de règlement du moulin, procès-verbal de vérification et de réception des travaux, plainte au sujet d'inondations provoquées par le détournement des eaux pour le moulin, réparations des berges, remplacement et modification du vannage de la roue (1841-1861) ; Milly : moulin de la Maitrise ou Bretaut, réclamation du propriétaire contre l'arrêté préfectoral du 29 décembre 1871 pour l'abaissement du déversoir (1871-1875) ; moulin de Milly ou du Coudret, plainte du propriétaire contre les propriétaires de moulins de la Maitrise et du moulin du Ruisseau commune de Courances au sujet de déversoirs (1812-1824). Moigny : moulin Gauffin, règlement du moulin (1879-1880). Soisy-sur-Ecole : moulin Neuf, construction d'un déversoir, ordonnance royale du 16 septembre 1837 qui règle le moulin, utilisation d'une chute d'eau (1834-1915) ; moulin de Réau , réglement d'eau, ordonnance royale du 17 juillet 1837 qui règle le moulin, procès-verbal de visite (1835-1855).

Date

1812-1915

Cote

7S/165

Résultat n°10

DANNEMOIS. - Voirie rurale (1891-1921) ; état de reconnaissance des chemins ruraux (1888), avec plan (1882) ; tableau général des chemins vicinaux (1818, 1847, 1868, 1874), plan (1874) ; alignements, action judiciaire (1850-1855) ; reconstruction du pont du Gué (1903) ; dossier construction d'un pont sur la rivière Ecole (1846-1847) ; voirie communale et urbaine (1903) ; création d'une place publique (1897-1898) ; réclamations (1862).

Date

1818-1921

Cote

3O/132

Résultat n°11

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114

Résultat n°12
MILLY-LA-FORET. - Le château [Editeur Bréger, sépia].

1 media

MILLY-LA-FORET. - Le château [Editeur Bréger, sépia].

Date

s.d

Cote

2FI113/113

Résultat n°13
COURANCES. - Les saules pleureurs du moulin Grenat, ALFA, couleur.

1 media

COURANCES. - Les saules pleureurs du moulin Grenat, ALFA, couleur.

Date

s.d

Cote

2FI55/55

Résultat n°14
MOIGNY . - Le moulin Grenat et le passage à gué de l'Ecole. Editeur Moigny-sur-Ecole, photographie Yoann Gallais, couleur.

1 media

MOIGNY . - Le moulin Grenat et le passage à gué de l'Ecole. Editeur Moigny-sur-Ecole, photographie Yoann Gallais, couleur.

Date

s.d

Cote

2FI114/18

Résultat n°15
COURANCES. - L'Ecole au moulin de Grena, CIM, couleur.

1 media

COURANCES. - L'Ecole au moulin de Grena, CIM, couleur.

Date

s.d

Cote

2FI55/54

Résultat n°16
MILLY-LA-FORET. - Vue générale, sur la route de Boutigny-la-Rivière [Editeur Félix].

1 media

MILLY-LA-FORET. - Vue générale, sur la route de Boutigny-la-Rivière [Editeur Félix].

Date

s.d

Cote

2FI113/98

Résultat n°17
MILLY-LA-FORET. - Le château [Sépia].

1 media

MILLY-LA-FORET. - Le château [Sépia].

Date

s.d

Cote

2FI113/114

Résultat n°18
MOIGNY . - La rivière l'Ecole. Editeur Amiard.

1 media

MOIGNY . - La rivière l'Ecole. Editeur Amiard.

Date

s.d

Cote

2FI114/12

Résultat n°19
MILLY-LA-FORET. - Les lavoirs sur la rivière d'Ecole [Editeur Félix, timbre à 5 centimes].

1 media

MILLY-LA-FORET. - Les lavoirs sur la rivière d'Ecole [Editeur Félix, timbre à 5 centimes].

Date

s.d

Cote

2FI113/59

Résultat n°20
COURANCES. - L'Ecole au moulin de Grena, CIM, couleur.

1 media

COURANCES. - L'Ecole au moulin de Grena, CIM, couleur.

Date

s.d

Cote

2FI55/56