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Voyages officiels, 1967-1968 : premier ministre de Lybie à BRETIGNY, M. Schumann à l'usine Alsthom de MASSY, M. Kiesinger (chancelier allemand), président de la République d'Irak, vice-ministre tchécoslovaque à MASSY et à ANTONY, président de la République à GRENOBLE et à TOULON, M Lubke (président de la République fédérale d'Allemagne), président du Dahomey, mission soviétique d'épuration des eaux résiduaires, président syrien à MARCOUSSIS, président du Conseil de Hongrie, président de la République à LYON, à ANDORRE et en Languedoc, président du Conseil tchécoslovaque, président de la République dans la Drôme et les Bouches-du-Rhône, 35 hauts-fonctionnaires allemands (brochure 91-Essonne, votre guide). Voyages officiels, 1967 : président de la République à BONN, au Canada et en Pologne, arrivée de M. Wilson, départ de M. Kiesinger, déplacement de M. Kossyguine, vice-président des Etats-Unis, mission soviétique, maréchal Ayufkhan (président du Pakistan).

1223W/77

1967-1968

MASSY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, DROME, BOUCHES-DU-RHONE, ALLEMAGNE, POLOGNE, CANADA, ISERE, RHONE, VAR, HAUTS-DE-SEINE

carton d'invitation

TOME 1 . Ain-Gironde

PER956/1

1888

AIN, AISNE, ALLIER, ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, ALPES-MARITIMES, ARDECHE, ARIEGE, AUBE, AUDE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHONE, CALVADOS, CANTAL, CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CHER, CORREZE, HAUTE-CORSE, CORSE-DU-SUD, COTE D OR, COTES-D ARMOR, CREUSE, DORDOGNE, DOUBS, DROME, EURE, EURE-ET-LOIR, FINISTERE, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, GIRONDE

publication périodique

La tenture brodée du mystère de la Passion. Collégiale Saint-Barnard, Romans-sur-Isère, Drôme

PBR/2458

1990

DROME

étude

Le livre et la lecture, une autre politique

PBR/1417

mars 1981

DROME

brochure

Documentation. - "" Le château et la Sainte Chapelle de Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire) : notice historique et archéologique "" Abbé L.A.BOSSEBOEUF (s.d.) deux exemplaires. Bulletin de la société archéologique de Touraine, tome VI (s.d.).Table analytique extraite d'un ouvrage dont le nom n'est pas mentionné. Quelques pages illustrées de "" Le RUWENZORI : voyage d'exploration et premières ascensions des plus hautes cimes de la chaîne neigeuse située entre les grands lacs équatoriaux de l'Afrique Centrale "" par Filippo di FILIPPI (1909). Brochure intitulée "" Dictionnaire des expressions les plus usitées dans la chasse au cerf "". Une brochure contenant deux communications de Jules FINOT : l'une sur la charte d'affranchissement accordée à CHAMPS-les-GRAY par Philibert de VAUDREY en 1450 et l'autre sur le récit de l'enlèvement d'Antoine de la BAUME SAINT-AMOUR abbé de LUXEUIL en 1605 (1877). Un extrait du Figaro Illustré contenant en partie un conte de Jules VERNE intitulé "" Aventure de la famille Raton "" (XIXe). Extrait de la brochure "" La France Moderne "" (Haute-Loire) par J. VILLAIN, 2 exemplaires (1906). Brochures publicitaires pour "" la Revue de l'Art Chrétien "" 2 exemplaires (1910), pour la "" Société des Amis des Cathédrales "" (1912). "" Lettre pastorale de Monseigneur l'évêque de VALENCE "" supplément à "" La Semaine Religieuse de Valence "" du 7 octobre 1911. "" Le Chartrier français "" de 1867 ; "" Bulletin de la société héraldique et généalogique de France "" de septembre 1886 ; un poème imprimé pour le lycée impérial Bonaparte, en latin, intitulé "" Vers faits pour le banquet de la Saint Charlemagne : éloge de la paresse "" ayant pour auteurs Casimir PERIER et T de la BAUME PLUVINEL ; un petit recueil intitulé "" Documents inédits "" par M J BRUN DURAND concernant l'histoire de CREST (1861) ; "" Le Bibliophile du Dauphiné d'avril 1884 ; quelques pages sur les ordres religieux, "" Le Triboulet "" du 30 septembre 1883, journal satirique , politique illustré. Notes manuscrites et un extrait de ce journal concernant le château de JOSSELIN, coupures de journaux : notices historiques, avis de décès, de mariages, références bibliographiques. Extrait du "" Bulletin des Amis des Monuments Parisiens "" (1899) ; plusieurs affiches publicitaires identiques pour le Grand Hôtel de VIC-SUR-CERE et une affiche pour l'Hôtel des touristes à LIORAN dans le CANTAL ; "" chant de circonstance à propos de la mort de M Félix Faure "" (1899), "" Ode en l'honneur de l'Armée Française "" (1895), "" A Propos, fait pour le 1er de l'an 1899 "", "" A Propos sur le rappel du général Dodds du Tonkin "", "" Ode en l'honneur de M Cot "" (1899) par Madame J ROYER-CHAUVY artiste dramatique. Le journal "" Le Sport "" du 6 janvier 1858 ; un extrait de la "" Revue générale des sciences pures et appliquées "" du 15 février 1900 ; publicités pour des revues et ouvrages ; Bulletin du "" Club des touristes de l'Agenais "" de mai 1896. Brochures : "" Culture industrielle et pratique de l'Asperge "" par Henri LEVAUVRE (1914) ; ""De la culture des Asperges d'Argenteuil : conseils et soins à donner pour bien réussir "" par M D. FLEURY (vers 1900) ; "" Documents inédits sur les guerres franc-comtoises de la fin du XVe siècle "" documents réunis par Jules GAUTHIER (s.d.) ; une page imprimée extraite d'un ouvrage citant les anciennes mesures de la NIEVRE. Extrait imprimé des généalogies du sieur GUILLARD (s.d.) ; publicité pour une "" excursion scientifique dans le Massif Central. "", coupures de journaux, factures de libraires, de commissaire priseur (1861, 1883). Guide des chemins de fer PLM (1897-1898). Journal "" Le Courrier du Gers "" 13 novembre 1833. Une enveloppe contenant des plantes séchées, de découpages et des morceaux de tissu. Une brochure 1ntitulé "" Tout-y-Croit "" concernant une propriété appartenant au XVIIIe siècle à Arnaud de CAZAUX dans les PYRENEES-ATLANTIQUES ; discours à la Chambre des Pairs prononcé par le comte de NOE à l'occasion du décès du marquis de LUSIGNAN (1846) ; deux textes de chansons manuscrits l'un intitulé "" La religieuse philosophe "" , l'autre "" les frelons bravant la piqûre "" ou "" plus on est de fous plus on rit "" chanson à boire de GOUFFE et FADQUEL (XIX e siècle). Documents imprimés et manuscrits contenant des prières, des cantiques, un mandement de Monseigneur l'évêque de LESCAR , Marc Antoine de NOE, pour faire chanter le Te Deum (1781), mandement au clergé et aux fidèles de notre diocèse par le duc Joachim Jean Xavier d'ISOARD cardinal, archevêque d'AUCH (1852), mandement de messieurs les vicaires généraux du chapitre métropolitain d'AUCH à l'occasion du décès de Mgr Anne Etienne Antoine de MORLHON archevêque d'AUCH (1828) ; images religieuses, quelques petites représentations en couleur de différents saints, découpées dans des ouvrages. Mines de la GARDETTE à BOURG d'OISANS : plan imprimé de la concession, extrait imprimé des registres du bureau d'essai pour les substances minérales, bulletin périodique des travaux, rapport sur le système de perforation des roches (1896). Réglementation. -Extrait de la coutume de Paris relatif à la matière féodale, en latin ; règlement concernant l'usage et la valeur de la monnaie ; extrait d'un traité sur les donations ; placard imprimé concernant la défense faite aux seigneurs de tirer sur les pigeons de chasser à certaines périodes ou de laisser les chèvres en liberté (1702). Iconographie. - Un portrait de Alexandre DUPUY marquis de SAINT ANDRE MONTBRUN (1669) ; blason des comtes de La BAUME branche FRANCHE COMTE et BELGIQUE, un autre sans mention. Un dessin au crayon représentant un village par le comte de La BAUME en 1833.

13J/141

1781-1914

REGION FRANCHE-COMTE, REGION PAYS DE LA LOIRE, DROME, CANTAL, GERS, HAUTE-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE, PYRENEES-ATLANTIQUES

plan, affiche, brochure, pièce comptable

Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de PARIS épouse de Oudart NOEL seigneur d'AMIENS (1617) ; contrat de mariage entre Henry de PARIS et Perette de PARIS, 2 actes (1653) ; contrat de mariage de Nicolas de PARIS et Charlotte ROLAND (1686) ; requêtes et griefs de la famille de PARIS contre Girard COCQUEBERT et consorts, parchemin (1697).

13J/140

1617-1697

SOMME, DROME, VAUCLUSE

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

13J/135

1600-1783

DROME

registre, répertoire

Terre de LORIOL. - Titres de propriétés. - Extrait du livre terrier des reconnaissances de la terre et seigneurie de LORTOL faites en faveur de Jeanne de TERTULLE marquise d'AUBIGNAN pour moitié et le marquis d'AUBIGNAN pour l'autre moitié, table des lieux, registre couverture parchemin (1695-1706) ; deux états des terres incomplets avec tables alphabétiques partielles (XVIIe siècle). 2 états des terres rayés sans date ; une liste alphabétique. Délimitation de territoire. - 2 états parcellaires des terres et prés de deux quartiers de LORIOL, plan parcellaire du quartier des grandes Cannes, Faussemale et la petite Garrigue (s. d.). Arpentage et estimation des près du lieu appelé le Pouliague terroir de LORIOL après des inondations (1781).

13J/134

1685-1781

DROME

TERRIER, table, registre

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

13J/131

1178-1776

NIEVRE, ISERE, DROME

registre

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Famille de VALNEROD. - Copie de l'inventaire des papiers de la famille de VALNEROD (1900) ; généalogie et notes sur les titres de noblesse de la famille LE CAMUS alliée aux VALNEROD ; notes généalogiques sur les VALNEROD ; copie du testament de Jean de VALNEROD (1626) ; une lettre de M de VALNEROD à GALLIARD procureur en la sénéchaussée de CREST (1751)

13J/111

1626-1900

DROME

correspondance, inventaire, acte authentique

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

13J/110

1782-1803

VAUCLUSE, DROME, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, REGION POITOU CHARENTES

pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Justice. - Affaires Antoine Augustin La BAUME La ROQUE PLUVINEL et Gabrielle Louise de VALERNOD contre M DALLIEZ au sujet de la possession d'un bien reçu en héritage de Jean Baptiste de VALERNOD : arrêté, mémoire imprimé, extrait des registres de la préfecture du département de la DROME (1808). Différent entre Antoine Joseph Augustin et des habitants de CHABRILLAN (1743-1784).

13J/109

1743-1808

VAUCLUSE, DROME

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Reçus (1775-1780, 1781-1788), reçus et correspondance (1789-1812).\t\t

13J/108

1775-1812

VAUCLUSE, DROME

correspondance

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

13J/107

1738-1874

VAUCLUSE, DROME

pièce comptable, inventaire

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, de fournitures, factures (1776-1781, 1782-1793, 1796-1810).\t\t\t

13J/106

1776-1810

VAUCLUSE, DROME

pièce comptable

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Etat des capitaux (an VIII). Etat des arrérages par les fermiers et les pensionnaires (an I- an IX). Etat des débiteurs de Antoine Augustin La BAUME La ROQUE PLUVINEL dans le département du VAUCLUSE (1807). Registres de comptes rendus par Casimir BOUDON en qualité de procureur de la recette et dépense pour les propriétés du VAUCLUSE (1796-1840). Etat des journées d'ouvriers (1775-1792) ; distribution de l'aumône (1782-1789). Correspondance de M et Madame de La BAUME PLUVINEL avec Casimir BOUDON leur régisseur (1810-1821). Réparations : déposition de Michel CHAUVET expert pour la vérification des réparations à faire aux fossés et murs (an II), ordonnance faisant défense de mener paître les bestiaux (1784) ; autorisation de prendre, creuser et détourner privativement les eaux (1783). Correspondance adressée au marquis de La ROQUE à son domicile parisien (1805-1852).\t\t\t

13J/105

1782-1852

VAUCLUSE, DROME

registre, correspondance

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

13J/104

1775-1802

VAUCLUSE, DROME

passeport, registre

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille. - Acte de mariage d' Antoine Joseph Augustin de TERTULLE avec Gabrielle de VALNEROD, parchemin (1768). Un dossier provenant de Maître DELAPALME notaire à Paris contenant : la convention de partage et répartition de l'héritage de François de TERTULLE (1696, 1738) ; état des biens de Jean Joseph François de TERTULLE (1724) ; le contrat de mariage de Antoine Joseph Augustin et de Gabrielle de VALNEROD avec inventaire détaillé des biens (1768) et la renonciation à la succession de Joseph Antoine Augustin de LA BAUME son père, par Joséphine Gabrielle Rosalie de LA BAUME épouse du marquis Boniface Martin Joseph Alexandre d'ARLATAN LAURIS, parchemin (1817). Passeport pour Marie Phillipine DELARODDE habitant MURAT (CANTAL) et se rendant à VICHY [an IV] (1792) ; certificat de résidence à AVIGNON pour Joseph Antoine Augustin de La BAUME La ROQUE [an II] (1792) ; main levée des biens séquestrés à Joseph Antoine Augustin de La BAUME par les administrateurs du département de la DROME [an III]. ; extrait de la liste générale des émigrés concernant Antoine Joseph Augustin (1793) ; certificat attestant l'affichage de la loi sur les émigrés à LYON (1793). Droits seigneuriaux. - Requêtes de Antoine Joseph Augustin auprès de la chambre des comptes de DAUPHINE à propos de la foi et hommage à rendre au roi (1770) ; copies de l'acte de foi et hommage des fiefs de la ROQUE HENRY et de LORIOL par Antoine Joseph Augustin de TERTULLE, parchemin et papier (1772). Titres de propriétés. - Liquidation des héritages entre Antoine Joseph Augustin de TERTULLE et Pierre Antoine Joseph et Joseph Antoine Bernard ses frères tous deux chevaliers de l'ordre de Malte (1790) ; vente des maisons et domaines dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE à Claude Aimard BOURGEOIS au prix de 85000 livres (1772). Etat de la situation des biens que possède Antoine Joseph Augustin dans le département du VAUCLUSE (1796).Transactions avec Jean François de VILLENEUFVE (1729-1751); vente privée entre Joseph Antoine Augustin de TERTULLE et Claire Thérèse Aldonice Malachie du PLESSIS veuve de Paul Félix Xavier d'ANDRE et Paul Narcisse Eugène son fils (1777) ; acte de vente d'une terre sise à VACQUEYRAS à François GAUDIBERT (1784). Inventaire des titres, actes et pièces remis par le marquis de La BAUME de TERTULLE acquéreur des immeubles figurant dans l'acte (1792). Etat de la situation des biens que Antoine Joseph Augustin possède dans le département du VAUCLUSE (s.d.). Rédaction de vente privée en acte public entre Antoine Joseph Augustin et Alphonse François GAUDIBERT notaire (1784) Vente de tous les biens, immeubles, domaines, terres et bois que Antoine Joseph Augustin possède dans la paroisse de la ROCHETTE (Drôme) à Guillaume Philippe La BRETONNIERE (an IV). \t

13J/103

1696-1796

VAUCLUSE, DROME, CANTAL

passeport

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

13J/102

1623-1765

VAUCLUSE, DROME, ISERE

minute juridictionnelle

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

13J/101

1537-1760

VAUCLUSE, DROME

inventaire, minute juridictionnelle