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98 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Carte du diocèse de SENS du XIVe au XVIIIe siècles, VALENCE, Etablissements BARRIERE et Fils, 1964. Ech. 1/200 000. N et B. Lég. Dim. 0,69 x 1,09.

Cote
1FI/39
 Date
1964
 Lieu
DROME, YONNE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte du diocèse de SENS du XIVe au XVIIIe siècles,...
Résultat n°2

Carte des diocèses de CHARTRES et de BLOIS XIIIe-XVIIIe siècles, VALENCE, Etablissements BARRIERE et Fils, 1964. Ech. 1/200 000. N et B. Dim. 1,08 x 0,75.

Cote
1FI/40
 Date
1964
 Lieu
LOIR-ET-CHER, EURE-ET-LOIR, DROME
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des diocèses de CHARTRES et de BLOIS XIIIe-XVIIIe...
Résultat n°3

Villes françaises : MENTON (Alpes-Maritime) : vue générale prise du cap Martin ; AVIGNON (Vaucluse) : le Comtat Venaissin, église Saint-Pierre ; NICE (Alpes-Maritime) : vue du Mont Boron, panorama sur la ville et le port ; AVIGNON (Vaucluse) : Le palais des Papes, le pont Saint-Bénézet, vue aérienne ; AVIGNON (Vaucluse) : le Rocher des Doms, le palais des Papes, vue de Villeneuve-lès-Avignon ; VALENCE (Drôme) : vue aérienne, la cathédrale Saint-Appolinaire ; MARSEILLE (Bouches-du-Rhône) : sur le vieux port ; GORDES (Vaucluse) : vue générale.

Cote
45FI/44
 Date
s.d
 Lieu
ALPES-MARITIMES, VAUCLUSE, BOUCHES-DU-RHONE, DROME
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE JEAN JACQUART

  • Villes françaises : MENTON (Alpes-Maritime) : vue générale...
Résultat n°4

Villes françaises : paysages de la Drôme ; paysages de la Drôme ; QUIMPER (Finistère) : les flèches de la cathédrale sur les remparts ; FOUGERES (Ille-et-Vilaine) : le château ; HAUTECOMBE (Savoie): l'abbaye ; LA CLUSAZ (Haute-Savoie) : vue vers la vallée des Confins et l'Aiguille ; LE VERCORS : les grands Goulets, cascade de la Vernaison ; BOURG D'OISANS (Isère) : Sources de la Rive.

Cote
45FI/84
 Date
s.d
 Lieu
DROME, FINISTERE, SAVOIE, ILLE-ET-VILAINE, HAUTE-SAVOIE, ISERE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE JEAN JACQUART

  • Villes françaises : paysages de la Drôme ; paysages...
Résultat n°5

Art médiéval : ARLES (Bouches-du-Rhône) : Saint-Trophime, le cloître ; ARLES (Bouches-du-Rhône) : chapiteaux du cloître de Saint-Trophime ; ARLES (Bouches-du-Rhône) : Saint-Trophime, détail du portail ; ARLES (Bouches-du-Rhône) : Saint-Trophime, le cloître, chapiteaux, la Nativité de Jésus ; ARLES (Bouches-du-Rhône) : Saint-Trophime, portail ; ROMANS (Drôme) : l'entrée de la cathédrale Saint-Barnard ; ARLES (Bouches-du-Rhône) : Saint-Trophime, portail ; ORCIVAL (Puy-de-Dôme) : vue sur la ville et la vallée du Sioulet.

Cote
45FI/163
 Date
s.d
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE, DROME, PUY-DE-DOME
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE JEAN JACQUART

  • Art médiéval : ARLES (Bouches-du-Rhône) : Saint-Trophime,...
Résultat n°6

Rouge le soir, espoir. Coutumes et savoirs populaires dans la Drôme à la veille de la seconde guerre mondiale
Cote
GBR/3007
 Date
1991
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Rouge le soir, espoir. Coutumes et savoirs populaires...
Résultat n°7

Situation administrative des communes (1790-An VIII) : la Drôme sous la Révolution, cartes et planches / Archives départementales de la Drôme
Cote
INFOLIO/198
 Date
s.d.
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Situation administrative des communes (1790-An VIII)...
Résultat n°8

Cartulaire de l'évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux avec une notice sur le Tricastin au XIIIe siècle
Cote
INOCTAVO/700
 Date
1950
 Lieu
DROME
 Type de document
cartulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Cartulaire de l'évêque de Saint-Paul-Trois-Châteaux...
Résultat n°9

Paroisses et communes de France : dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Drôme
Cote
INOCTAVO/1881
 Date
1981
 Lieu
DROME
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Paroisses et communes de France : dictionnaire d'histoire...
Résultat n°10

Situation administrative des communes (1790-An VIII) : la Drôme sous la Révolution
Cote
INOCTAVO/2618
 Date
1989
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Situation administrative des communes (1790-An VIII)...
Résultat n°11

Le témoin
Cote
INOCTAVO/2821
 Date
1989
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le témoin
Résultat n°12

Les populations municipales de la drôme (an VIII - 1990). Exposition réalisée aux Archives départementales de la Drôme
Cote
INOCTAVO/3049
 Date
1994
 Lieu
DROME
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les populations municipales de la drôme (an VIII -...
Résultat n°13

Dictionnaire topographique du département de la Drôme comprenant les noms de lieu anciens et modernes
Cote
INQUARTO/843
 Date
1891
 Lieu
DROME
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Dictionnaire topographique du département de la Drôme...
Résultat n°14

Maîtres et écoliers drômois (1850-1914)
Cote
INQUARTO/998
 Date
s.d.
 Lieu
DROME
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Maîtres et écoliers drômois (1850-1914)
Résultat n°15

L'industrie dromoise (1850-1914)
Cote
INQUARTO/1077
 Date
1979
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'industrie dromoise (1850-1914)
Résultat n°16

La Drôme. Publié avec le concours du conseil général
Cote
INQUARTO/1137
 Date
1961
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La Drôme. Publié avec le concours du conseil général
Résultat n°17

La presse drômoise de 1750 à 1980 Tome 1, vol. 1.
Cote
INQUARTO/1199/1
 Date
1980-1981
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La presse drômoise de 1750 à 1980 Tome 1, vol. 1.
Résultat n°18

La presse drômoise de 1750 à 1980 Tome 2, vol. 1. -
Cote
INQUARTO/1199/2
 Date
1980-1981
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La presse drômoise de 1750 à 1980 Tome 2, vol. 1. -
Résultat n°19

La presse drômoise de 1750 à 1980 Tome 2, vol. 2.
Cote
INQUARTO/1199/3
 Date
1980-1981
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La presse drômoise de 1750 à 1980 Tome 2, vol. 2.
Résultat n°20

Histoire des archives drômoises
Cote
INQUARTO/1355
 Date
mai 1980
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Histoire des archives drômoises
Résultat n°21

Naître, se marier et mourir autefois..Tome 1.
Cote
INQUARTO/1473/1
 Date
1983
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Naître, se marier et mourir autefois..Tome 1.
Résultat n°22

Naître, se marier et mourir autefois..Tome 2. -
Cote
INQUARTO/1473/2
 Date
1983
 Lieu
DROME
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Naître, se marier et mourir autefois..Tome 2. -
Résultat n°23

Archives départementales de la Drôme. Rapport annuel : enquête statistique sur l'activité des services d'archives contrôlés pendant l'année 1990 (décret n°88-849 du 28 juillet 1988, art.8)
Cote
INQUARTO/2434
 Date
1990
 Lieu
DROME
 Type de document
rapport d'activité, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Archives départementales de la Drôme. Rapport annuel...
Résultat n°24

Die, communauté réformée, 1600-1685, annexes, tome 2, thèse de IIIe cycle sous la direction de Monsieur le professeur Pierre Goubert
Cote
INQUARTO/2842
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département, DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Die, communauté réformée, 1600-1685, annexes, tome...
Résultat n°25

Die, communauté réformée, 1600-1685, cartes et croquis, tome 2, thèse de IIIe cycle sous la direction de Monsieur le professeur Pierre Goubert
Cote
INQUARTO/2843
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département, DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Die, communauté réformée, 1600-1685, cartes et croquis,...
Résultat n°26

Die, communauté réformée, 1600-1685, tome 2, thèse de IIIe cycle sous la direction de Monsieur le professeur Pierre Goubert
Cote
INQUARTO/2844
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département, DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Die, communauté réformée, 1600-1685, tome 2, thèse...
Résultat n°27

Die, communauté réformée, 1600-1685, annexes, tome 1, thèse de IIIe cycle sous la direction de Monsieur le professeur Pierre Goubert
Cote
INQUARTO/2845
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département, DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Die, communauté réformée, 1600-1685, annexes, tome...
Résultat n°28

Die, communauté réformée, 1600-1685, tome 1, thèse de IIIe cycle sous la direction de Monsieur le professeur Pierre Goubert
Cote
INQUARTO/2846
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département, DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Die, communauté réformée, 1600-1685, tome 1, thèse...
Résultat n°29

Die, communauté réformée, 1600-1685, tome 1, thèse de IIIe cycle sous la direction de Monsieur le professeur Pierre Goubert
Cote
INQUARTO/2847
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département, DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Die, communauté réformée, 1600-1685, tome 1, thèse...
Résultat n°30

Recherches sur l'organisation économique et sociale des terroirs villageois. L'exemple du sud de la Drôme au XVe et XVIe siècles. Mémoire de DEA présenté sous la direction de Mme Lemaitre
Cote
INQUARTO/3015
 Date
1990
 Lieu
DROME
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recherches sur l'organisation économique et sociale...
Résultat n°31

Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier
Cote
INV/279
 Date
1865
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
Résultat n°32

Inventaire sommaire du complément des séries C et D. Répertoire numérique de la série II C (enregistrement)
Cote
INV/280
 Date
1941
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire du complément des séries C et D....
Résultat n°33

Archives civiles séries D (n° 1 à 72) et E (n°1 à 2670) : Inventaire sommaire des Archives Départementales- Tome deuxième.
Cote
INV/281
 Date
1872
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries D (n° 1 à 72) et E (n°1 à 2670)...
Résultat n°34

Archives civiles série E : n° 2671 à 4706 : Inventaire sommaire des Archives Départementales
Cote
INV/282/1
 Date
1879
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série E : n° 2671 à 4706 : Inventaire...
Résultat n°35

Archives civiles série E : n° 4707 à 6845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales - Tome quatrième.
Cote
INV/282/2
 Date
1886
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série E : n° 4707 à 6845 : Inventaire...
Résultat n°36

Archives civiles série E : n° 6846 à 8618 : Inventaire sommaire des Archives Départementales - Tome cinquième.
Cote
INV/282/3
 Date
1892
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série E : n° 6846 à 8618 : Inventaire...
Résultat n°37

Archives civiles série E : n° 8619 à 11531 : Inventaire sommaire des Archives Départementales- Tome sixième
Cote
INV/282/4
 Date
1898
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série E : n° 8619 à 11531 : Inventaire...
Résultat n°38

Archives civiles série E : n° 11532 à 13585 : Inventaire sommaire des Archives Départementales- Tome septième
Cote
INV/282/5
 Date
1903
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série E : n° 11532 à 13585 : Inventaire...
Résultat n°39

Tome huitième
Cote
INV/282/6
 Date
1910
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Tome huitième
Résultat n°40

Répertoire numérique de la série H. - Fascicule 2 : Abbayes et couvents de femmes, Ordre de Malte, confréries, hôpitaux et maisons de charité.
Cote
INV/283
 Date
1943
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série H. - Fascicule 2 :...
Résultat n°41

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du gouvernement : Arrêtés et correspondances des préfets et des sous-préfets : Conseil de préfecture
Cote
INV/284
 Date
1914
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°42

Archives de la Révolution : Série L : n° 1 à 97 (lois, délibérations et arrêtés) : Inventaire sommaire des Archives Départementales - Tome dixième.
Cote
INV/285
 Date
1933
 Lieu
DROME
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives de la Révolution : Série L : n° 1 à 97 (lois,...
Résultat n°43

Répertoire numérique de la série L : Documents de la période révolutionnaire de 1790 à l'an VIII : avec Etats complémentaires
Cote
INV/286
 Date
1936
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Documents de la...
Résultat n°44

Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : suivi d'une table des expertises et des ventes
Cote
INV/287
 Date
1926
 Lieu
DROME
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
Résultat n°45

Répertoire numérique de la série V : Cultes
Cote
INV/288
 Date
1912
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série V : Cultes
Résultat n°46

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques. - 1 : Bureaux de Die, Montélimar et Nyons : an VII – 1927.
Cote
INV/915
 Date
1991
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
Résultat n°47

Fonds des moulinages Emile Rey à Crest (56 J) : Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/930
 Date
1991
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds des moulinages Emile Rey à Crest (56 J) : Répertoire...
Résultat n°48

La Drôme sous la Révolution : Guide des archives des communes de la période révolutionnaire (1788 - an VIII)
Cote
INV/967
 Date
1990
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • La Drôme sous la Révolution : Guide des archives des...
Résultat n°49

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits joints
Cote
INV/969
 Date
1990
 Lieu
DROME
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds du...
Résultat n°50

Fonds de la famille Deloche : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 23 J
Cote
INV/1248
 Date
1994
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds de la famille Deloche : Répertoire numérique...
Résultat n°51

Fonds de la revue et des éditions Obliques : Répertoire numérique détaillé de la série 63 J. Préface de Jean MOUTON. Introduction de Roger BORDERIE
Cote
INV/1268
 Date
1995
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds de la revue et des éditions Obliques : Répertoire...
Résultat n°52

Registres paroissiaux et d'état civil : Guide du chercheur aux Archives Départementales de la Drôme
Cote
INV/1275
 Date
1995
 Lieu
DROME
 Type de document
registre paroissial, table décennale

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Registres paroissiaux et d'état civil : Guide du chercheur...
Résultat n°53

Répertoire méthodique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés : an VIII - 1940 : Tables des dossiers du Conseil de préfecture
Cote
INV/1773
 Date
1996
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire méthodique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°54

Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre dit ''napoléonien'' dans la Drôme : an XI - 1932 à 1974
Cote
INV/1774
 Date
1996
 Lieu
DROME
 Type de document
matrice cadastrale, plan cadastral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire méthodique de la sous-série 3 P : Le cadastre...
Résultat n°55

Répertoire-index de la sous-série 151 J : Notes d'érudits et documents réunis par André Lacroix
Cote
INV/1775
 Date
1996
 Lieu
DROME
 Type de document
note

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire-index de la sous-série 151 J : Notes d'érudits...
Résultat n°56

Direction de la Gendarmerie nationale (Seconde Guerre mondiale) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 A / par les sous-lieutenants Karine PERRISSIN-FABER et Sandra SERIS ; sous la direction de Laurent VEYSSIERE, ..
Cote
INV/1808
 Date
s.d.
 Lieu
CORREZE, LOIRE-ATLANTIQUE, CORSE-DU-SUD, SARTHE, ARIEGE, HAUTS-DE-SEINE, DROME, ALLIER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Direction de la Gendarmerie nationale (Seconde Guerre...
Résultat n°57

Fonds de petites et moyennes entreprises Classés de 1985 à 1991 Répertoire numériques détaillés sous la direction d'André BROCHIER
Cote
INV/1876
 Date
1999
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds de petites et moyennes entreprises Classés de...
Résultat n°58

160 J Fonds du Château de Châteaudouble Répertoire numérique détaillé, sous la direction de Michèle Nathan-Tilloy
Cote
INV/1885
 Date
1997
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • 160 J Fonds du Château de Châteaudouble Répertoire...
Résultat n°59

Archives départementales de la Drôme. Fonds de petites et moyennes entreprises, classées de 1985 à 1991. Répertoires numériques détaillés
Cote
INV/2014
 Date
1999
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales de la Drôme. Fonds de petites...
Résultat n°60

Archives départementales de la Drôme. Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1975-1979). Versement de la direction départementale du cadastre 2056 W-2057 W-2058 W. Répertoire méthodique
Cote
INV/2015
 Date
2000
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales de la Drôme. Le cadastre rénové...
Résultat n°61

Archives Départementales de la Drôme. 160 J, Fonds du château de Châteaudouble. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2016
 Date
1997
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Départementales de la Drôme. 160 J, Fonds...
Résultat n°62

Archives Départementales de la Drôme. Sous-série 125 J. Fédération départementale du Parti Socialiste Unifié (PSU) 1960-1971. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2017
 Date
1997
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Départementales de la Drôme. Sous-série 125...
Résultat n°63

Archives Départementales de la Drôme. 174 J. Fonds du gymnase civil de Valence. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2018
 Date
2000
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Départementales de la Drôme. 174 J. Fonds...
Résultat n°64

Archives Départementales de la Drôme. 191 J. Fonds d'André Didier, conseiller municipal de Valence (1977-1983. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2019
 Date
2002
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Départementales de la Drôme. 191 J. Fonds...
Résultat n°65

Unités de la compagnie de gendarmerie départementale de la Drôme (1887-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 26 E
Cote
INV/2070
 Date
2004
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
Résultat n°66

Fonds de la fédération des oeuvres laïques (FOL) de la Drôme (1945-1984). 167 J. Répertoire numérique détaillé
Cote
INV/2137
 Date
2003
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds de la fédération des oeuvres laïques (FOL) de...
Résultat n°67

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
 Date
1550-1744
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°68

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
Cote
13J/88
 Date
1493-1724
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.
Résultat n°69

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

Cote
13J/90
 Date
1575-1788
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
inventaire, acte authentique, correspondance, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...
Résultat n°70

Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Papiers de famille.
Cote
13J/92
 Date
1687-1748
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
acte authentique, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
Résultat n°71

Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Gestion. - Charges des biens que paie Jean Joseph François de TERTULLE pour la moitié de l'héritage de Nicolas de TERTULLE (1723-1739). Monastère Sainte URSULE : ratification d'emprunt et achats de pension en faveur du monastère des religieuses Sainte Ursule d'AVIGNON, acquisition par Jean Joseph François de TERTULLE, procuration à Jean Joseph BERARD (1714-1738, 1764). Quittances : pour Madame de La ROCHE (1727), quittances avec cession des droits pour Jean Joseph François de TERTULLE et son épouse de Jacques de GAUTIER de GIRENTON marquis de CHATEAUNEUF (1737), de Louise Antoinette de TERTULLE veuve de Joachim de VESC (1739), attestation par laquelle Magdelaine Gasparde et Joseph Guillaume de BOUTIN comte de VALOUSE reconnaissent avoir reçu de Jean Joseph François de TERTULLE frère de Magdelaine Gasparde les sommes dues par suite de la succession de Marie Diane ALLEMAND leur mère (1740), de Jean Charles de Gautier de GIRENTON (1752), à M de LOPIS (1751), de Madame de FORTIA marquise d'URBAN pour les héritiers de Jean Joseph François de TERTULLE (1751), quittance du comte DURRET (1751), du receveur de la communauté de SARRIANS (1756), du chevalier du BARROUX et de Joseph Charles d'INGUIMBERT baron de THEZE (1782). Achats de pension : pour Joseph REYNAUD (1725), pour Marie d'AMBRUN de la BARRIANE veuve de La ROCHE (1729), pour le marquis de CHATEAUNEUF et de ROUSSET (1729, 1737), pour Gaspard et Dominique PERE de SARRIANS (1737), pour le chapitre Sainte Marie Madelaine d'AVIGNON (1738), pour Nicolas ALLEMAND (1738), pour Pierre François de RAFFAELIS de SOISAN avec quittance (1739), pour Marie Anne de NORMANDEAU (1739), pour Alexandre Joseph François DURRET (1739), achat de pension en faveur des religieuses du monastère de la Visitation de CARPENTRAS (1739), du monastère du Verbe Incarné d'AVIGNON (1740), pour la marquise d'URBAN (1739), pour le chevalier de LAURANS (1739), vente de cession en faveur de Madame de CHARTROUX avec quittance (1738). Ratification d'une somme de 350 livres en faveur de Marie Magdelaine de CHATROUX veuve de Jacques Appolinaire NEYRON (1738). Attestation des cens de SARRIANS pour Marie Christine de THEZAN (1746). Réduction de diverses pensions par Jean Joseph François et François de TERTULLE par la communauté de CARPENTRAS (1720), achat de pension, ratification, transaction entre Jean Joseph François et Jean Joseph BERARD prêtre de SABLET (1738).\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/93
 Date
1714-1764
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
Résultat n°72

Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Justice. - Jean Joseph François de TERTULLE contre Jean Baptiste de ROLLAND de REAUVILLE relative à la succession de Nicolas de TERTULLE : cause de mise en possession de Jean Joseph François contre Joseph François de ROLLANDS de REAUVILLE, registre (1720) ; état des terres du terroir de PERNES, échues à la pension à Jean Joseph François dans l'acte de passage des biens qu'il possède en commun avec Madame de REAUVILLE (s.d.) ; état des réparations (1727) ; mémoire de l'affaire ; copie des articles produits par M de REAUVILLE ; mémoire au sujet du procès ; protestation de Jean Joseph François de TERTULLE ; réflexions, instruction pour la consultation à faire à ROME pour Jean Joseph François de TERTULLE ; factum pour Jean Joseph François de TERTULLE contre Thérèse de LESTANG marquise de REAUVILLE tutrice de Jean Baptiste François de ROLLAND marquis de CABANES son petit-fils ; observations sur la prétendue transaction de 1695 intervenue entre les dames de REAUVILLE et d'AUBIGNAN et leurs époux ; plusieurs copies en latin des mémoires et généalogies précédents(XVIIIe siècle) ; lettre d'appel (1696) ; sentence de la Rote de ROME (1705), mémoires inachevés. Procédure de Marie Christine de THEZAN contre Antoine ARCHINARD de MONTELEU héritier de Thomas son père (1746) \t\t\t

Cote
13J/94
 Date
1696-1746
 Lieu
VAUCLUSE, DROME, ITALIE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...
Résultat n°73

Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

Cote
13J/95
 Date
1552-1669
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
Résultat n°74

Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil d'Etat suite au testament de Claude de GRIGNAN veuve de Pierre de THEZAN en faveur de son fils Paul (1546) ; inventaire des biens suite au testament de Claude de GRIGNAN (1615) ; reconnaissances pour Jean et Claude de GRIGNAN en latin (1542-1552, 1576). Spirit (Esprit) de THEZAN : inventaire des biens de Spirit de THEZAN comme donataire de Françoise de HENRYS sa mère (1629). Bail de garrigue (1633) ; reconnaissance des terres de la PONCHE et de CLAPIER, mémoire des reconnaissances de la terre de SARRIANS (1633) ; mémoire de la terre de Grand Rieu au terroir de VAQUERAS (1633) ; achat et reconnaissance d'une garrigue (1644) ; acquit pour tous les arrérages de cens de la seigneurie de Sarrians par Spirit de THEZAN (1644) ; pacte et accord avec les frères DAUMAS (1645) ; achat de pension (1647) ; état des terres de SARRIANS appartenant à Spirit de THEZAN (1647) ; acquisition par Spirit de THEZAN à la communauté de CARPENTRAS (1647). Correspondance (1633-1648). Mémoire des comptes (1637-1643) ; mémoire des cens des terres de CAROMB (1647). Alexandre de THEZAN : vente par Honorine de La FORESTIERE épouse d'Alexandre de THEZAN à Sébastien CROZET (1640-1644). Une lettre du gouverneur de CARPENTRAS (1629) ; autorisation d'entrée et communication libre en tous lieux pour Monsieur de THEZAN dans la principauté d'ORANGE (1629) ; lettres (1623, 1648).\tPaul de THEZAN : comptes pour M le commandeur Pol de THEZAN, reçus, cession de pension à la communauté de CARPENTRAS (1635-1642, 1677-1678). François de THEZAN : Chapelle de La PONCHE : lettres qui évoque le bénédiction de la chapelle (1595) ; fondations faites à la chapelle par François de THEZAN et sa nièce (1702, 1742) ; correspondance à l'évêque d'ORANGE (1769, 1785) ; état des effets et des ornements de la chapelle (1752) ; cas réservés dans le diocèse d'ORANGE à monseigneur l'évêque ; reçus, correspondance (1740-1785) ; une lettre du prêtre de l'église d'ORANGE au sujet de la bénédiction de la chapelle (1701). Cahier des acquits reçus des héritiers de François de THEZAN par le procureur de la maison de charité de CARPENTRAS (1703). Claude de THEZAN :; procuration pour pouvoir acquitter le cens des communautés de GIGONDAS, SARRIANS et VACQUEYRAS (1714) ; reçus (1670-1708) ; mémoire des dépenses (1681) , arrêt de comptes, mémoire de comptes (1683, 1699).

Cote
13J/96
 Date
1542-1785
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
bail, acte authentique, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil...
Résultat n°75

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille : commission qui établit Joseph Séraphin de TERTULLE capitaine au régiment de cavalerie de Germinon, parchemin 2 pièces parchemin (1718). Copies des testaments de Joseph Séraphin de TERTULLE, 6 exemplaires (1753- 1768). Testament de Laurence Antoinette de LATTIER épouse e de Joseph Séraphin de TERTULLE (1756), copie (1789). Copie de la sentence au sujet de la donation faite par Marie Diane ALLEMAND de PUVELIN à son fils Joseph Séraphin en 1718. Procurations de Laurence Antoinette de LATTIER veuve de Joseph Séraphin de TERTULLE à Louis de BEAUMONT d'ANTICHAMP chevalier de l'ordre royal militaire de Saint Louis et à Joseph Gaspard chevalier Du PORT (1772). Convention entre Joseph Séraphin et Claude JACQUET par laquelle le citoyen JACQUET s'engage à remplacer le citoyen de La BAUME dans les armées françaises, certificat de présence et de bonne conduite de JACQUET par le conseil d'administration de la 24ème brigade de l'infanterie légère basée à NANTES (an X- an XI). Correspondance de Madame de PLUVINEL (LATTIER) avec M TISSOT père, homme de loi du marché au blé (1747-1771), lettre de TISSOT fils réclamant à M de PLUVINEL fils de la citoyenne PLUVINEL le payement des dettes qu'elle a contracté auprès de TISSOT père (an VII). Droits seigneuriaux : foi et hommage pour le marquisat de PLUVINEL, pour les terres de LORIOL en latin, parchemin (1754) ; dénombrement de la terre et seigneurie de La ROQUE HENRI et LORIOL pour Joseph Séraphin de TERTULLE (1755). Titres de propriétés. - Eta t des biens, immeubles, meubles et dettes actives dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE, 2 actes (1772). Inventaire des biens, meubles et immeubles et dettes actives remis par Joseph Séraphin de TERTULLE de la BAULME marquis de PLUVINEL à Antoine Augustin de TERTULLE de la BAUME marquis de la ROQUE son fils (1768-1772). Etat du produit des meubles et effets vendus sur ordre de marquis de la ROQUE et laissés dans la maison de Crest appartenant à présent à Armand de LIVRON (1772). Etat des terres incomplet et sans date. Ventes, acquisitions : transaction entre le prieur de LORIOL, les seigneurs du lieu et les particuliers et habitants possédant des biens sur le territoire (1753), achat de la terre de la Cotignerie aux ferailles d'Entraigues à Thomas TEISSIER (1759), achat de terres et pré au terroir de CAROMB par Louis Thomas de BAYER à Joseph Séraphin de TERTULLE (1761), par Jean Baptiste COTELLE (1763), par Pierre et Esprit ALAZARD père et fils (1766).\t

Cote
13J/97
 Date
1718-1803
 Lieu
VAUCLUSE, DROME, LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
acte authentique, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille :...
Résultat n°76

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des recettes et dépenses de 1771 à 1775 (4 liasses).

Cote
13J/98
 Date
1771-1775
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des...
Résultat n°77

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, journées d'ouvriers (1764-1772) ; reçus (1770-1772). Cession par Joseph Séraphin à Joseph François de BLAYS époux de Louise de TERTULLE d'une somme d'argent sur les biens hérités de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1741)..Déchargement de capital et d'obligation contre Jean Joseph comte de GIBERTI CORREGIO seigneur de ROCHEBRUNE (1767) acte par lequel Marie Diane de TERTULLE religieuse autorise Joseph Séraphin à faire valoir sa pension viagère (1756) Achats et rénovations de pension : pour Jean Claude FLORET BONTEMPS (1746), pour François FABER (1748), contre Thomas MARTIN, François et Jean CHALAN, Pierre Joseph VALAURY (1752), rénovation de pension en faveur du monastère de Sainte Ursule à AVIGNON (1750, 1759), pour le chapitre de l'église Sainte Marie Madeleine d'AVIGNON (1750) ; pour Jean Joseph de MOITHEY (1760, 1768), la veuve BARJAVEL (1764), rénovation de pension pour Marguerite Lucrèce de LIOTARD veuve du seigneur de la COSTIERES (1758, 1764), attribution de pension au monastère des Carmélites de Sainte Thérèse à CARPENTRAS (1750). Quittances : de remboursement de capital pour Joseph Séraphin contre Marie Madeleine de CHARTREUX et son fils (1751), avec cession des droits de remboursement pour Claude Ignace de LAURENS (1751), quittance en faveur de Joseph Charles de CAUET (1750), de Pierre Auguste François de RAFFAELIS de SOISSONS (1751), de Joseph Ignace Alexandre de TOTOMAS (1751), contre Thomas TEYSSIER (1764), pour Joseph Marie Claude de SEGREINS marquis de VASSIIAUX (1764) pour Joseph Hyacinthe de BOURNAREAU chanoine de l'église de CARPENTRAS (1765), contre Antoinette GABRIEL veuve de Roch CHABRUN (1766), pour la succession de Louis Zacharie de BRET prêtre et chanoine d'AVIGNON en faveur de Marie AUBERT veuve de Louis LIOTARD et de Catherine sa fille (1766), contre les héritiers de Jean Joseph de MOITHEY, Marguerite de GAUTIER de GIRENTON (1768). Reçus (1740-1741). Correspondance à la citoyenne LATTIER (an VII). \t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/99
 Date
1741-1799
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires...
Résultat n°78

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Esprit Bruno de FOURNIER, marquis d'AUTAUNE second mari et héritier de Marie Christine de THEZAN veuve de Jean Joseph François de TERTULLE, frère aîné de Joseph Séraphin : consultation de DACHASSON avocat à Valence, sur les fideicommis en faveur de Joseph Séraphin suite à la mort sans enfants de Jean Joseph François son frère aîné (1740) ; mémoire historique et généalogie, état du fonds de l'hoirie de Jean Joseph François de TERTULLE. Expédition de la sentence, compte rendu, requête, inventaire de production, sommations, ordonnance, appel, correspondance, obligation, relation des incidents mis en causes par Marie Christine de THEZAN, arrêt de la cour (1748-1760) ; répliques, réponses à griefs, requêtes (1753-1757) ; Transaction entre les deux protagonistes qui met un terme au procès soutenu par Madame de THEZAN (1757).

Cote
13J/100
 Date
1740-1757
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
Résultat n°79

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

Cote
13J/101
 Date
1537-1760
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
inventaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...
Résultat n°80

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

Cote
13J/102
 Date
1623-1765
 Lieu
VAUCLUSE, DROME, ISERE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...