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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1178-1776

    Cote

    13J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.

    Date

    1493-1724

    Cote

    13J/88

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure de Joseph Séraphin de TERTULLE contre la famille de SAIGNARD seigneur de CHAUMOUROUX et CHABERT (VIVARAIS) : copies des pièces justifiant la créance de Jean CHABERT et les poursuites faites contre Joachim REYNAUD au domaine de Château Bernard (1602-1652) ; extraits des rôles de tailles (1593-1653) ; requêtes de Gaspard ALLEMAND de PUVELLI N contre Jean CHABERT (1653) ; copies des rémissions de CHABERT (1676-1678) ; correspondance; reconnaissances de Michaud SOULLIER marchand à Saint Marcellin, de Antoine LANTIREUR de Château Bernard, de la veuve ROYNAUD, de la terre de la SAULNE par Etienne GIROUDALT, de Georges MARTIN de CHASTE (1537-1569) ; copie de l'assignation donnée à Marie Diane ALLEMAND dame de CHATTE à la requête de Florence BABOYE veuve de Jean CHABERT (1741) ; inventaire de production et rémission (1753) ; copie des formalités par Joseph Séraphin de TERTULLE contre Jean Joseph de SAIGNARD seigneur d'ETABLES (1753) ; extraits des registres de la cour, défenses, mémoire, requête de Joseph Séraphin et réponses aux écrits de Mrs CHABERT et de SAIGNARD, actes de formalités, sentence (1754) ; requêtes, assignations, procuration, inventaire de production, sentences (1755-1757), sentences, état des droits et fournitures pour le procès, quittances (1757-1760).\t\t

    Date

    1537-1760

    Cote

    13J/101

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil d'Etat suite au testament de Claude de GRIGNAN veuve de Pierre de THEZAN en faveur de son fils Paul (1546) ; inventaire des biens suite au testament de Claude de GRIGNAN (1615) ; reconnaissances pour Jean et Claude de GRIGNAN en latin (1542-1552, 1576). Spirit (Esprit) de THEZAN : inventaire des biens de Spirit de THEZAN comme donataire de Françoise de HENRYS sa mère (1629). Bail de garrigue (1633) ; reconnaissance des terres de la PONCHE et de CLAPIER, mémoire des reconnaissances de la terre de SARRIANS (1633) ; mémoire de la terre de Grand Rieu au terroir de VAQUERAS (1633) ; achat et reconnaissance d'une garrigue (1644) ; acquit pour tous les arrérages de cens de la seigneurie de Sarrians par Spirit de THEZAN (1644) ; pacte et accord avec les frères DAUMAS (1645) ; achat de pension (1647) ; état des terres de SARRIANS appartenant à Spirit de THEZAN (1647) ; acquisition par Spirit de THEZAN à la communauté de CARPENTRAS (1647). Correspondance (1633-1648). Mémoire des comptes (1637-1643) ; mémoire des cens des terres de CAROMB (1647). Alexandre de THEZAN : vente par Honorine de La FORESTIERE épouse d'Alexandre de THEZAN à Sébastien CROZET (1640-1644). Une lettre du gouverneur de CARPENTRAS (1629) ; autorisation d'entrée et communication libre en tous lieux pour Monsieur de THEZAN dans la principauté d'ORANGE (1629) ; lettres (1623, 1648).\tPaul de THEZAN : comptes pour M le commandeur Pol de THEZAN, reçus, cession de pension à la communauté de CARPENTRAS (1635-1642, 1677-1678). François de THEZAN : Chapelle de La PONCHE : lettres qui évoque le bénédiction de la chapelle (1595) ; fondations faites à la chapelle par François de THEZAN et sa nièce (1702, 1742) ; correspondance à l'évêque d'ORANGE (1769, 1785) ; état des effets et des ornements de la chapelle (1752) ; cas réservés dans le diocèse d'ORANGE à monseigneur l'évêque ; reçus, correspondance (1740-1785) ; une lettre du prêtre de l'église d'ORANGE au sujet de la bénédiction de la chapelle (1701). Cahier des acquits reçus des héritiers de François de THEZAN par le procureur de la maison de charité de CARPENTRAS (1703). Claude de THEZAN :; procuration pour pouvoir acquitter le cens des communautés de GIGONDAS, SARRIANS et VACQUEYRAS (1714) ; reçus (1670-1708) ; mémoire des dépenses (1681) , arrêt de comptes, mémoire de comptes (1683, 1699).

    Date

    1542-1785

    Cote

    13J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

    Date

    1550-1744

    Cote

    13J/86

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....

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  6. Résultat n°6

    Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

    Date

    1552-1669

    Cote

    13J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

    Date

    1575-1788

    Cote

    13J/90

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...

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  8. Résultat n°8

    Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

    Date

    1600-1783

    Cote

    13J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...

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  9. Résultat n°9

    Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de PARIS épouse de Oudart NOEL seigneur d'AMIENS (1617) ; contrat de mariage entre Henry de PARIS et Perette de PARIS, 2 actes (1653) ; contrat de mariage de Nicolas de PARIS et Charlotte ROLAND (1686) ; requêtes et griefs de la famille de PARIS contre Girard COCQUEBERT et consorts, parchemin (1697).

    Date

    1617-1697

    Cote

    13J/140

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de PARIS. - Partage des biens d'Elisabeth de...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN héritière testamentaire de Jean Joseph François de TERTULLE, sa belle-soeur : mémoires pour servir au procès (1743) ; consultation de maître PUJOL sur la sentence du sénéchal de CREST (1641) ; consultation auprès des avocats de GRENOBLE (1748). Procédure entre Joseph Séraphin et le monastère des dames de Sainte Claire d'AVIGNON : copie de l'acte d'imposition de pension passé par Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1623) ; quittances passées entre l'abbesse du monastère et la marquise d'AUBIGNAN et Dominique de PASSIS seigneur d'AUBIGNAN (1686, 1693). Sentence pour Joseph Séraphin contre les consuls et la communauté de CAVAILLON (1750). Pièces de procédure entre Joseph Séraphin de TRETULLE et la famille MALAVAL : obligation, sentence, extrait des registres du greffe (1765). \t

    Date

    1623-1765

    Cote

    13J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure...

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  11. Résultat n°11

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Famille de VALNEROD. - Copie de l'inventaire des papiers de la famille de VALNEROD (1900) ; généalogie et notes sur les titres de noblesse de la famille LE CAMUS alliée aux VALNEROD ; notes généalogiques sur les VALNEROD ; copie du testament de Jean de VALNEROD (1626) ; une lettre de M de VALNEROD à GALLIARD procureur en la sénéchaussée de CREST (1751)

    Date

    1626-1900

    Cote

    13J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Famille de VALNEROD....

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  12. Résultat n°12

    Terre de LORIOL. - Titres de propriétés. - Extrait du livre terrier des reconnaissances de la terre et seigneurie de LORTOL faites en faveur de Jeanne de TERTULLE marquise d'AUBIGNAN pour moitié et le marquis d'AUBIGNAN pour l'autre moitié, table des lieux, registre couverture parchemin (1695-1706) ; deux états des terres incomplets avec tables alphabétiques partielles (XVIIe siècle). 2 états des terres rayés sans date ; une liste alphabétique. Délimitation de territoire. - 2 états parcellaires des terres et prés de deux quartiers de LORIOL, plan parcellaire du quartier des grandes Cannes, Faussemale et la petite Garrigue (s. d.). Arpentage et estimation des près du lieu appelé le Pouliague terroir de LORIOL après des inondations (1781).

    Date

    1685-1781

    Cote

    13J/134

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de LORIOL. - Titres de propriétés. - Extrait...

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  13. Résultat n°13

    Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Papiers de famille.

    Date

    1687-1748

    Cote

    13J/92

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Justice. - Jean Joseph François de TERTULLE contre Jean Baptiste de ROLLAND de REAUVILLE relative à la succession de Nicolas de TERTULLE : cause de mise en possession de Jean Joseph François contre Joseph François de ROLLANDS de REAUVILLE, registre (1720) ; état des terres du terroir de PERNES, échues à la pension à Jean Joseph François dans l'acte de passage des biens qu'il possède en commun avec Madame de REAUVILLE (s.d.) ; état des réparations (1727) ; mémoire de l'affaire ; copie des articles produits par M de REAUVILLE ; mémoire au sujet du procès ; protestation de Jean Joseph François de TERTULLE ; réflexions, instruction pour la consultation à faire à ROME pour Jean Joseph François de TERTULLE ; factum pour Jean Joseph François de TERTULLE contre Thérèse de LESTANG marquise de REAUVILLE tutrice de Jean Baptiste François de ROLLAND marquis de CABANES son petit-fils ; observations sur la prétendue transaction de 1695 intervenue entre les dames de REAUVILLE et d'AUBIGNAN et leurs époux ; plusieurs copies en latin des mémoires et généalogies précédents(XVIIIe siècle) ; lettre d'appel (1696) ; sentence de la Rote de ROME (1705), mémoires inachevés. Procédure de Marie Christine de THEZAN contre Antoine ARCHINARD de MONTELEU héritier de Thomas son père (1746) \t\t\t

    Date

    1696-1746

    Cote

    13J/94

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...

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  15. Résultat n°15

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille. - Acte de mariage d' Antoine Joseph Augustin de TERTULLE avec Gabrielle de VALNEROD, parchemin (1768). Un dossier provenant de Maître DELAPALME notaire à Paris contenant : la convention de partage et répartition de l'héritage de François de TERTULLE (1696, 1738) ; état des biens de Jean Joseph François de TERTULLE (1724) ; le contrat de mariage de Antoine Joseph Augustin et de Gabrielle de VALNEROD avec inventaire détaillé des biens (1768) et la renonciation à la succession de Joseph Antoine Augustin de LA BAUME son père, par Joséphine Gabrielle Rosalie de LA BAUME épouse du marquis Boniface Martin Joseph Alexandre d'ARLATAN LAURIS, parchemin (1817). Passeport pour Marie Phillipine DELARODDE habitant MURAT (CANTAL) et se rendant à VICHY [an IV] (1792) ; certificat de résidence à AVIGNON pour Joseph Antoine Augustin de La BAUME La ROQUE [an II] (1792) ; main levée des biens séquestrés à Joseph Antoine Augustin de La BAUME par les administrateurs du département de la DROME [an III]. ; extrait de la liste générale des émigrés concernant Antoine Joseph Augustin (1793) ; certificat attestant l'affichage de la loi sur les émigrés à LYON (1793). Droits seigneuriaux. - Requêtes de Antoine Joseph Augustin auprès de la chambre des comptes de DAUPHINE à propos de la foi et hommage à rendre au roi (1770) ; copies de l'acte de foi et hommage des fiefs de la ROQUE HENRY et de LORIOL par Antoine Joseph Augustin de TERTULLE, parchemin et papier (1772). Titres de propriétés. - Liquidation des héritages entre Antoine Joseph Augustin de TERTULLE et Pierre Antoine Joseph et Joseph Antoine Bernard ses frères tous deux chevaliers de l'ordre de Malte (1790) ; vente des maisons et domaines dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE à Claude Aimard BOURGEOIS au prix de 85000 livres (1772). Etat de la situation des biens que possède Antoine Joseph Augustin dans le département du VAUCLUSE (1796).Transactions avec Jean François de VILLENEUFVE (1729-1751); vente privée entre Joseph Antoine Augustin de TERTULLE et Claire Thérèse Aldonice Malachie du PLESSIS veuve de Paul Félix Xavier d'ANDRE et Paul Narcisse Eugène son fils (1777) ; acte de vente d'une terre sise à VACQUEYRAS à François GAUDIBERT (1784). Inventaire des titres, actes et pièces remis par le marquis de La BAUME de TERTULLE acquéreur des immeubles figurant dans l'acte (1792). Etat de la situation des biens que Antoine Joseph Augustin possède dans le département du VAUCLUSE (s.d.). Rédaction de vente privée en acte public entre Antoine Joseph Augustin et Alphonse François GAUDIBERT notaire (1784) Vente de tous les biens, immeubles, domaines, terres et bois que Antoine Joseph Augustin possède dans la paroisse de la ROCHETTE (Drôme) à Guillaume Philippe La BRETONNIERE (an IV). \t

    Date

    1696-1796

    Cote

    13J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Papiers de famille....

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  16. Résultat n°16

    Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine de THEZAN VENASQUE. - Gestion. - Charges des biens que paie Jean Joseph François de TERTULLE pour la moitié de l'héritage de Nicolas de TERTULLE (1723-1739). Monastère Sainte URSULE : ratification d'emprunt et achats de pension en faveur du monastère des religieuses Sainte Ursule d'AVIGNON, acquisition par Jean Joseph François de TERTULLE, procuration à Jean Joseph BERARD (1714-1738, 1764). Quittances : pour Madame de La ROCHE (1727), quittances avec cession des droits pour Jean Joseph François de TERTULLE et son épouse de Jacques de GAUTIER de GIRENTON marquis de CHATEAUNEUF (1737), de Louise Antoinette de TERTULLE veuve de Joachim de VESC (1739), attestation par laquelle Magdelaine Gasparde et Joseph Guillaume de BOUTIN comte de VALOUSE reconnaissent avoir reçu de Jean Joseph François de TERTULLE frère de Magdelaine Gasparde les sommes dues par suite de la succession de Marie Diane ALLEMAND leur mère (1740), de Jean Charles de Gautier de GIRENTON (1752), à M de LOPIS (1751), de Madame de FORTIA marquise d'URBAN pour les héritiers de Jean Joseph François de TERTULLE (1751), quittance du comte DURRET (1751), du receveur de la communauté de SARRIANS (1756), du chevalier du BARROUX et de Joseph Charles d'INGUIMBERT baron de THEZE (1782). Achats de pension : pour Joseph REYNAUD (1725), pour Marie d'AMBRUN de la BARRIANE veuve de La ROCHE (1729), pour le marquis de CHATEAUNEUF et de ROUSSET (1729, 1737), pour Gaspard et Dominique PERE de SARRIANS (1737), pour le chapitre Sainte Marie Madelaine d'AVIGNON (1738), pour Nicolas ALLEMAND (1738), pour Pierre François de RAFFAELIS de SOISAN avec quittance (1739), pour Marie Anne de NORMANDEAU (1739), pour Alexandre Joseph François DURRET (1739), achat de pension en faveur des religieuses du monastère de la Visitation de CARPENTRAS (1739), du monastère du Verbe Incarné d'AVIGNON (1740), pour la marquise d'URBAN (1739), pour le chevalier de LAURANS (1739), vente de cession en faveur de Madame de CHARTROUX avec quittance (1738). Ratification d'une somme de 350 livres en faveur de Marie Magdelaine de CHATROUX veuve de Jacques Appolinaire NEYRON (1738). Attestation des cens de SARRIANS pour Marie Christine de THEZAN (1746). Réduction de diverses pensions par Jean Joseph François et François de TERTULLE par la communauté de CARPENTRAS (1720), achat de pension, ratification, transaction entre Jean Joseph François et Jean Joseph BERARD prêtre de SABLET (1738).\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1714-1764

    Cote

    13J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Jean Joseph François de TERTULLE et Marie Christine...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Papiers de famille : commission qui établit Joseph Séraphin de TERTULLE capitaine au régiment de cavalerie de Germinon, parchemin 2 pièces parchemin (1718). Copies des testaments de Joseph Séraphin de TERTULLE, 6 exemplaires (1753- 1768). Testament de Laurence Antoinette de LATTIER épouse e de Joseph Séraphin de TERTULLE (1756), copie (1789). Copie de la sentence au sujet de la donation faite par Marie Diane ALLEMAND de PUVELIN à son fils Joseph Séraphin en 1718. Procurations de Laurence Antoinette de LATTIER veuve de Joseph Séraphin de TERTULLE à Louis de BEAUMONT d'ANTICHAMP chevalier de l'ordre royal militaire de Saint Louis et à Joseph Gaspard chevalier Du PORT (1772). Convention entre Joseph Séraphin et Claude JACQUET par laquelle le citoyen JACQUET s'engage à remplacer le citoyen de La BAUME dans les armées françaises, certificat de présence et de bonne conduite de JACQUET par le conseil d'administration de la 24ème brigade de l'infanterie légère basée à NANTES (an X- an XI). Correspondance de Madame de PLUVINEL (LATTIER) avec M TISSOT père, homme de loi du marché au blé (1747-1771), lettre de TISSOT fils réclamant à M de PLUVINEL fils de la citoyenne PLUVINEL le payement des dettes qu'elle a contracté auprès de TISSOT père (an VII). Droits seigneuriaux : foi et hommage pour le marquisat de PLUVINEL, pour les terres de LORIOL en latin, parchemin (1754) ; dénombrement de la terre et seigneurie de La ROQUE HENRI et LORIOL pour Joseph Séraphin de TERTULLE (1755). Titres de propriétés. - Eta t des biens, immeubles, meubles et dettes actives dépendant de l'hoirie de Joseph Séraphin de TERTULLE, 2 actes (1772). Inventaire des biens, meubles et immeubles et dettes actives remis par Joseph Séraphin de TERTULLE de la BAULME marquis de PLUVINEL à Antoine Augustin de TERTULLE de la BAUME marquis de la ROQUE son fils (1768-1772). Etat du produit des meubles et effets vendus sur ordre de marquis de la ROQUE et laissés dans la maison de Crest appartenant à présent à Armand de LIVRON (1772). Etat des terres incomplet et sans date. Ventes, acquisitions : transaction entre le prieur de LORIOL, les seigneurs du lieu et les particuliers et habitants possédant des biens sur le territoire (1753), achat de la terre de la Cotignerie aux ferailles d'Entraigues à Thomas TEISSIER (1759), achat de terres et pré au terroir de CAROMB par Louis Thomas de BAYER à Joseph Séraphin de TERTULLE (1761), par Jean Baptiste COTELLE (1763), par Pierre et Esprit ALAZARD père et fils (1766).\t

    Date

    1718-1803

    Cote

    13J/97

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  18. Résultat n°18

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

    Date

    1738-1874

    Cote

    13J/107

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  19. Résultat n°19

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Justice. - Procédure entre Joseph Séraphin de TERTULLE et Esprit Bruno de FOURNIER, marquis d'AUTAUNE second mari et héritier de Marie Christine de THEZAN veuve de Jean Joseph François de TERTULLE, frère aîné de Joseph Séraphin : consultation de DACHASSON avocat à Valence, sur les fideicommis en faveur de Joseph Séraphin suite à la mort sans enfants de Jean Joseph François son frère aîné (1740) ; mémoire historique et généalogie, état du fonds de l'hoirie de Jean Joseph François de TERTULLE. Expédition de la sentence, compte rendu, requête, inventaire de production, sommations, ordonnance, appel, correspondance, obligation, relation des incidents mis en causes par Marie Christine de THEZAN, arrêt de la cour (1748-1760) ; répliques, réponses à griefs, requêtes (1753-1757) ; Transaction entre les deux protagonistes qui met un terme au procès soutenu par Madame de THEZAN (1757).

    Date

    1740-1757

    Cote

    13J/100

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  20. Résultat n°20

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, journées d'ouvriers (1764-1772) ; reçus (1770-1772). Cession par Joseph Séraphin à Joseph François de BLAYS époux de Louise de TERTULLE d'une somme d'argent sur les biens hérités de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1741)..Déchargement de capital et d'obligation contre Jean Joseph comte de GIBERTI CORREGIO seigneur de ROCHEBRUNE (1767) acte par lequel Marie Diane de TERTULLE religieuse autorise Joseph Séraphin à faire valoir sa pension viagère (1756) Achats et rénovations de pension : pour Jean Claude FLORET BONTEMPS (1746), pour François FABER (1748), contre Thomas MARTIN, François et Jean CHALAN, Pierre Joseph VALAURY (1752), rénovation de pension en faveur du monastère de Sainte Ursule à AVIGNON (1750, 1759), pour le chapitre de l'église Sainte Marie Madeleine d'AVIGNON (1750) ; pour Jean Joseph de MOITHEY (1760, 1768), la veuve BARJAVEL (1764), rénovation de pension pour Marguerite Lucrèce de LIOTARD veuve du seigneur de la COSTIERES (1758, 1764), attribution de pension au monastère des Carmélites de Sainte Thérèse à CARPENTRAS (1750). Quittances : de remboursement de capital pour Joseph Séraphin contre Marie Madeleine de CHARTREUX et son fils (1751), avec cession des droits de remboursement pour Claude Ignace de LAURENS (1751), quittance en faveur de Joseph Charles de CAUET (1750), de Pierre Auguste François de RAFFAELIS de SOISSONS (1751), de Joseph Ignace Alexandre de TOTOMAS (1751), contre Thomas TEYSSIER (1764), pour Joseph Marie Claude de SEGREINS marquis de VASSIIAUX (1764) pour Joseph Hyacinthe de BOURNAREAU chanoine de l'église de CARPENTRAS (1765), contre Antoinette GABRIEL veuve de Roch CHABRUN (1766), pour la succession de Louis Zacharie de BRET prêtre et chanoine d'AVIGNON en faveur de Marie AUBERT veuve de Louis LIOTARD et de Catherine sa fille (1766), contre les héritiers de Jean Joseph de MOITHEY, Marguerite de GAUTIER de GIRENTON (1768). Reçus (1740-1741). Correspondance à la citoyenne LATTIER (an VII). \t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1741-1799

    Cote

    13J/99

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