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Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat Tome 1.

INQUARTO/1936/1

1994

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

mémoire

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat. - Tome 2 : annexes.

INQUARTO/1936/2

1994

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

mémoire

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (10 juin 1790 - 7 thermidor an II). [10 juin 1790 - 25 juillet 1794].

L/89

1790-1794

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (25 messidor an II - 16 brumaire an IV). [13 juillet 1794 - 7 novembre 1795].

L/90

1794-1795

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations (22 juin 1790 - 7 mai 1791).

L/91

1790-1791

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (7 mai - 2 décembre 1791).

L/92

1791

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (3 décembre 1791 - 12 septembre 1792).

L/93

1791-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (12 septembre 1792 - 17 avril 1793).

L/94

1792-1793

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (18 avril 1793 - 13 pluviôse an II). [18 avril 1793 - 1er février 1794].

L/95

1793-1794

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (13 pluviôse an II - 28 messidor an II). [1er février - 16 juillet 1794].

L/96

1794

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (29 messidor an II - 12 nivôse an III). [17 juillet - 1er janvier 1794].

L/97

1793-1794

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (13 nivôse an III - 17 fructidor an III). [2 janvier - 3 septembre 1795]. Nota : la couverture du registre a été réalisée avec des pages enluminées d'un antiphonaire.

L/98

1795

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (19 fructidor an III - 27 brumaire an IV). [5 septembre - 18 novembre 1795].

L/99

1795

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, texte officiel

Registre destiné à inscrire les arrêtés concernant les émigrés (13 pluviôse an II - 17 ventôse an III). [1er février 1794 - 7 mars 1795].

L/100

1794-1795

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Registre destiné à inscrire les arrêtés concernant les émigrés (1er pluviôse an III - 29 fructidor an III). [20 janvier 1795 - 15 septembre 1795].

L/101

1795

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Registre destiné à inscrire les arrêtés concernant les émigrés (29 fructidor an III - 29 brumaire an IV). [15 septembre - 20 novembre 1795].

L/102

1795

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

L/103

1791-1793

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre, pétition

Instructions générales.- Instructions et correspondance relatives aux établissements supprimés et aux signes de la royauté (communautés d'art et métiers), gardes du roi, démolition des châteaux forts de Belesbat [à Courdimanche-sur-Essonne] et Farcheville [à Bouville], fleur de lys au tribunal d'Etampes ; instructions et correspondance administrative relatives à l'agriculture, l'artillerie, l'hydrographie, l'organisation des assemblées primaires, et au système décimal ; appel aux Jacobins, signé J.P. Simon et P.G. Cadet, les exhortant à plus de modération [affiche, été 1792].

L/104

1790-1795

ETAMPES Commune, BOUVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, affiche

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Affaires diverses ou sans suite.- Cérémonies du 14 juillet 1790 (questions de préséances), Te Deum, cérémonies religieuses et autres cérémonies ; paiements et indemnités accordées aux fonctionnaires de l'administration du district : extraits de délibérations, correspondance, 1792-1793 ; lettres de demande d'emploi dans les bureaux du district, an II-an III ; affaire François Robert, de la Ferté-Alais, administrateur du district, accusé de trafic sur le blé et de coups et blessures, 1793. Mémoire sur une épidémie mortelle de scarlatine à MEREVILLE, SACLAS, GUILLERVALl, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, au printemps-été de l'an I de la République [1793], rédigé par les cotoyens Engaz, médecin et Filleau, chirurgien nommés par le directoire du District d'ETAMPES, comportant la description physique des malades (2 mars an II) [2 mars 1794].

L/106

1790-1795

FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, SACLAS, GUILLERVAL, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

délibération, correspondance, compte rendu

Comités de surveillance.

L/107

1793-1794

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, délibération, correspondance

Comités de surveillance.

L/108

1793-1795

CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, liste nominative

Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre Couturier (vendémiaire-frimaire an II).- Réorganisation des autorités du district et de la commune d'Etampes, procès-verbal comportant les changements de dénomination des places et rues d'Etampes et la liste des membres de la société populaire en vendémiaire an II ; arrêtés et correspondance relative à la réorganisation des autorités, à la remise de l'argenterie des églises, au mariage des curés (Angerville, Bouray, Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Etréchy, Itteville, la Ferté-Alais, Saint-Yon, Torfou, Saint-Sulpice-de-Favières, Chauffour, Etampes, Méréville, Moigny, Ormoy-la-Rivière, Roinvilliers) ; correspondance et notes diverses : arrestation de Fricaud d'Etampes, églises Saint-Gilles et Notre-Dame d'Etampes, biens de Nicolay à Dannemois, régie du domaine de Mesnil-Voisin à Bouray, pétition de Saint-Sulpice-de-Favières pour le déplacement du cimetière, dépenses pour une fête civique à la Ferté-Alais et Itteville.

L/109

1793-1794

ANGERVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, MEREVILLE Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, TORFOU, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, liste nominative, correspondance, pétition

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

L/110

1794-1795

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

Pièces de comptabilité et correspondance relatives aux frais de culte et objets divers.

L/111

1791-1794

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

pièce comptable, correspondance

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

L/112

1790-1796

FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

Finances et contributions. Instructions nationales aux administrateurs des départements et aux receveurs des districts et correspondance administrative, 1791-an III ; extraits de délibérations du département de Seine-et-Oise et correspondance administrative, 1791-1793 ; cautionnement du receveur Louis Guyot : actes notariés, extraits de délibérations du district, reçus, correspondance, 1790-1793.

L/113

1790-1795

SEINE-ET-OISE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

minute notariale, correspondance, délibération

Finances et contributions. Assignats : instructions, correspondance, 1792 (à signaler, une affiche) ; affiche sur la répartition des coupures d'assignats entre les communes du canton, 31 octobre 1792 ; nomination du receveur, 1793 ; deux questionnaires adressés au département en 1793 avec réponses ; réquisitoire de l'agent national après le renouvellement de l'administration du district par Loiseau, frimaire an III ; vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux et correspondance, 1792-an III.

L/114

1792-1795

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

affiche, correspondance, questionnaire d'enquête, procès-verbal

Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale à la suite de la loi du 28 prairial an III : procès-verbaux pour les communes de Bouville, Breuillet, Buno, Chamarande, Gironville, Lardy, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole ; envoi au régiment : extrait du registre de police de Breuillet, 1792 ; mise en place d'une garde permanente à la maison du district d'Etampes, 1792 ; demande de bois pour le feu par l'officier du poste de Gravelle, pour le corps de garde ; reprise de Toulon par les troupes républicaines, an II ; tract royaliste ; lettre d'un membre du district sur la situation militaire dans la région de Lille, 9 juillet an II.

L/115

1792-1795

BOUVILLE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CHAMARANDE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, NORD, VAR, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

tract, texte officiel, procès-verbal

Affaires militaires. Gendarmerie.- Nominations, destitutions, désertions et demandes d'emploi ; appointements et indemnités ; loyer et réparation des casernes d'Etampes, la Ferté-Alais et Milly ; affaire Lesueur, héritier de la maison servant de caserne à Angerville, 1792 ; vivres et fourrages : procès-verbaux d'adjudication et état des rations pour les casernes d'Angerville, Etampes, la Ferté-Alais et Milly, an III-an IV ; réquisitions de chevaux, an II ; rapport de la brigade de gendarmerie de Milly-la-Forêt relatif à un vol chez Michel Théel, manouvrier à Buno, 29 mai 1792.

L/116

1792-1796

ANGERVILLE, BUNO-BONNEVAUX, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, rapport de gendarmerie

Affaires militaires. Postes et messageries.- Frais occasionnés par le transport de prisonniers et la fourniture de voitures aux administrateurs du district, an II-an IV ; chevaux malades au relais d'Etréchy : visite d'un vétérinaire, 1794 ; instructions, extraits de délibérations et correspondance concernant les réquisitions de chevaux aux postes d'Angerville, Etampes, Etréchy, Guillerval, Méréville, an II-an III ; nominations et congés des directeurs des postes aux lettres, taxe des lettres : arrêtés et correspondance (Milly), 1792-1793 ; affaire de la citoyenne Grandmaison, directrice de la poste aux lettres d'Etampes, refusant d'ouvrir les paquets venant de l'étranger, 1793.

L/117

1792-1796

ANGERVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

délibération, correspondance

Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

L/118

1792-1794

BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, rapport de police, délibération, procès-verbal, fichier, liste nominative

Police et sûreté générale. Déclarations de parents absents extraites des registres de Breuillet, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Etampes, Guillerval et Villeconin, an II ; certificats de civisme : décret et correspondance (2 listes des certificats refusés, 22 certificats), an II ; registre des certificats de résidence délivrés par la commune d'Angerville en exécution de la loi du 28 mars 1793 contre les émigrés ; recensement des nouveaux résidents dans les communes du district depuis moins d'un an, nivôse an III ; mise en garde aux communes contre les désordres causés par les contrebandiers, 3 mai 1791 ; demande de renseignements au maire d'Abbeville sur Jean-Guillaume Bugros d'Arcy, ancien employé des tailles, an II ; lettre de Laumonier, protestant, au sujet du refus de sa demande de certificat de civisme, s.d. ; enquête sur les voyages de Préau en Normandie en 1790 et 1792 ; surveillance des nobles à Boissy-sous-La-Montagne, an II ; délibération du conseil municipal de Dannemois relative au désarmement des nobles et de leurs domestiques, an II ; correspondance des agents nationaux des communes du district concernant la sûreté générale et plus particulièrement l'exercice du culte dans les communes d'Angerville, Auvers, Baulne, Bouray, Boutigny, Bouville, Chamarande, Champmotteux, Dannemois, La Forêt-Bel-Air, Gironville, Saclas, Torfou et Videlles, messidor an III ; lettres de commissaires observateurs sur la situation de l'esprit public à Méréville et la Ferté-Alais, an III.

L/119

1790-1794

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUILLET, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, SACLAS, TORFOU, VIDELLES, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

déclaration, certificat, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- Foyer de contre-Révolution à Videlles et communes voisines (Courances, Dannemois, Moigny) : extraits de délibérations, rapports de l'agent national du district, correspondance, an II ; mise en accusation du maire d'Etampes Sibillon, membre du comité de salut public d'Etampes, soupçonné de despotisme : extraits de délibérations, interrogatoires, correspondance, septembre 1793 ; arrestation de la citoyenne Hème, ex-religieuse du couvent de la congrégation d'Etampes, octobre 1793 ; arrestation de sujets de Grande-Bretagne, en exécution du décret du 18 vendémiaire an II (citoyennes Maltzau et O'Mill à Etampes, Lamelin à Saint-Germain-lès-Etampes et Bellois à Monnerville) [Document constaté disparu au 13 avril 2006]; affaire Perré de la Ruellière de Villeconin, 1793 [Document constaté disparu au 13 avril 2006] ; affaire Bizemont de Gironville, 1793.

L/120

1793-1794

COURANCES, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, VIDELLES, VILLECONIN, ROYAUME UNI, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

rapport de police, délibération, correspondance

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

L/121

1792-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, COURANCES, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, MAISSE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, YVELINES, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, délibération, correspondance

Prisons, aménagement et administration : instructions et correspondance (1790 - 1797).

L/122

1790-1797

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, délibération, procès-verbal, registre, liste nominative

Prisons : population.

L/123

1793-1794

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, BREUX-JOUY, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

questionnaire d'enquête

Prisons.

L/124

1793-1797

BOIGNEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAYENNE, MEREVILLE Commune, SARTHE, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

liste nominative, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Affaires religieuses.

L/126

1793-1794

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, LOIRET, MAISSE, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Affaires religieuses. Frais de culte et biens des fabriques.- Bordereaux trimestriels des recettes et dépenses et correspondance administrative, 1790-1793 ; délibérations et correspondance relatives aux travaux d'inventaire, 1790 ; comptes relatifs à la vente des biens de l'église de Boissy-sous-Saint-Yon, 1791-1792 ; lettre au sujet des ventes d'ornements dans le district ; pièces relatives aux rentes et créances sur les fabriques comportant une 'liste des établissements publics conservés qui ont droit à toucher leurs rentes', décembre 1791 ; 'Etat des municipalités qui ont adressé au directoire les comptes de leurs fabriques' et correspondance, 1793 ; compte des recettes et dépenses de la fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière, an III ; dépôt à la municipalité d'Etampes des inventaires des fabriques de Notre-Dame, Saint-Martin et Saint-Pierre, 18 août 1790.

L/127

1790-1795

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, délibération, pièce comptable, inventaire, compte financier