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SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

1MI/348

s.d

SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat Tome 1.

INQUARTO/1936/1

1994

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

mémoire

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat. - Tome 2 : annexes.

INQUARTO/1936/2

1994

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

mémoire

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre alphabétique des individus ayant comparu devant le tribunal correctionnel, noms, causes de détentions, suites qu'elles ont eues (19 brumaire an IV - 1807)

L/699

1795-1807

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre, liste nominative

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre du directeur du jury (23 brumaire an IV-3 floréal an XII).

L/698

1795-1804

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de la maison d'arrêt d'Etampes (7 floréal An V - 11 prairial An IX).

L/567

1797-1801

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre d'écrou

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (20 germinal an VII - 30 ventôse an VIII).

L/703

1799-1800

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (30 ventôse an VIII - 30 brumaire an IX).

L/704

1800

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Répertoire du greffe de la direction du jury d'accusation (28 nivôse an VII - 3 ventôse an VIII).

L/705

1798-1800

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Maisse : nivôse an VI (une affaire) ; messidor an VII (une affaire).

L/715

1797-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Rambouillet : an V (neuf affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (trois affaires).

L/717

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE RAMBOUILLET, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Ablis : germinal an IV [une affaire] ; an V [deux affaires]; floréal an VI [une affaire]; germinal an VII [une affaire].

L/708

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ABLIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Dourdan : an IV (neuf affaires) ; an V (dix affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (douze affaires).

L/711

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton des Essarts : floréal an IV (une affaire) ; an V (sept affaires) ; frimaire et prairial an VI (deux affaires) ; germinal et prairial an VII (deux affaires).

L/712

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DES ESSARTS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de la Ferté-Alais : floréal et fructidor an IV (deux affaires) ; an V (quinze affaires) ; an VI (six affaires).

L/714

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Saclas : an IV (deux affaires) ; an V (une affaire) ; an VI (une affaire).

L/719

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Milly : an V (trois affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (quatre affaires).

L/716

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Etampes : an IV (neuf affaires) ; an V (vingt-neuf affaires) ; an VI (huit affaires) ; an VII (cinq affaires).

L/713

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Chamarande : an IV (six affaires) ; an V (seize affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (trois affaires).

L/710

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'enregistrement des lois (brumaire an IV-messidor an VII).

L/571

1795-1799

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre, texte officiel

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Rochefort : an IV (une affaire) ; an VII (quatre affaires).

L/718

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE ROCHEFORT, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (3 messidor an VI - 20 germinal an VII).

L/702

1798-1799

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).

L/701

1797-1798

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Angerville : an IV [cinq affaires] ; an V [treize affaires] ; an VI [quatre affaires] ; brumaire an VII [une affaire].

L/709

1795-1798

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Demande d'indemnité supplémentaire par les huissiers du tribunal pour leurs déplacements : un franc cinquante par lieue à la place d'un franc (an VI).

L/707

1797-1798

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de la maison d'arrêt d'Etampes (5 février 1792-9 floréal an V).

L/566

1792-1797

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre d'écrou

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Orveau, Charlotte Leclerc, délit de pâturage.

L/652

1796-1797

ORVEAU, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Rambouillet : Délits de pacage dans la forêt de Rambouillet (nivôse an V).

L/587

1796-1797

YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (19 brumaire an IV - 10 prairial an V)

L/700

1795-1797

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre

Prisons.

L/124

1793-1797

BOIGNEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAYENNE, MEREVILLE Commune, SARTHE, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

liste nominative, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Prisons, aménagement et administration : instructions et correspondance (1790 - 1797).

L/122

1790-1797

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, délibération, procès-verbal, registre, liste nominative

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Marie Gérard journalière à Sainte-Mesme, coupe de chênes verts dans la forêt de Dourdan.

L/651

1796-1797

DOURDAN Commune, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. - Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations.

L/653

1796-1797

DANNEMOIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

L/645

1795-1796

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Pierre Bouvard voiturier, contravention aux lois de la police des routes : enlèvement de terre sur le chemin d'Etampes à Dourdan.

L/648

1795-1796

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

L/646

1795-1796

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Milly-la-Forêt : Réclamation contre la surtaxe à l'emprunt forcé par 40 citoyens de Milly (an IV).

L/586

1795-1796

MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations.

L/650

1795-1796

LARDY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Affaires religieuses.Instruction publique et Beaux-arts.- tableau des instituteurs en exercice dans le district, an III ; nomination de maîtres d'écoles à BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ESTOUCHES, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES et VIDELLES, an II-an III ; réclamation d'une rente par Hamard, instituteur à DANNEMOIS, an II-an IV ; projet de création d'un almanach municipal à ETAMPES, 1790 ; instruction sur le tri des archives, brumaire an III ; rapport de la commission des arts sur la création d'un musée et d'un jardin botanique s.d. ; création d'une société de musique, an III ; états de journées et mémoires des ouvriers employés pour la commission des arts ou au conservatoire, an III ; instructions, extraits des délibérations du directoire du district et nominations de commissaires au tri des objets précieux, an II ; Etat des objets extraits de différentes maisons nationales pour composer le mobilier du conservatoire du district d'ETAMPES.

L/128

1790-1796

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DANNEMOIS, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VIDELLES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

liste nominative, rapport