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279 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).
Cote
1MI/348
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...
Résultat n°2

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat Tome 1.
Cote
INQUARTO/1936/1
 Date
1994
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les comités de surveillance dans le district d'Etampes...
Résultat n°3

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat. - Tome 2 : annexes.
Cote
INQUARTO/1936/2
 Date
1994
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les comités de surveillance dans le district d'Etampes...
Résultat n°4

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre alphabétique des individus ayant comparu devant le tribunal correctionnel, noms, causes de détentions, suites qu'elles ont eues (19 brumaire an IV - 1807)

Cote
L/699
 Date
1795-1807
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°5

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre du directeur du jury (23 brumaire an IV-3 floréal an XII).

Cote
L/698
 Date
1795-1804
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°6

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de la maison d'arrêt d'Etampes (7 floréal An V - 11 prairial An IX).

Cote
L/567
 Date
1797-1801
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de...
Résultat n°7

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (20 germinal an VII - 30 ventôse an VIII).

Cote
L/703
 Date
1799-1800
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°8

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (30 ventôse an VIII - 30 brumaire an IX).

Cote
L/704
 Date
1800
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°9

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Répertoire du greffe de la direction du jury d'accusation (28 nivôse an VII - 3 ventôse an VIII).

Cote
L/705
 Date
1798-1800
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°10

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Maisse : nivôse an VI (une affaire) ; messidor an VII (une affaire).

Cote
L/715
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°11

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Rambouillet : an V (neuf affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (trois affaires).

Cote
L/717
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE RAMBOUILLET, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°12

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Ablis : germinal an IV [une affaire] ; an V [deux affaires]; floréal an VI [une affaire]; germinal an VII [une affaire].

Cote
L/708
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ABLIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°13

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Dourdan : an IV (neuf affaires) ; an V (dix affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (douze affaires).

Cote
L/711
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°14

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton des Essarts : floréal an IV (une affaire) ; an V (sept affaires) ; frimaire et prairial an VI (deux affaires) ; germinal et prairial an VII (deux affaires).

Cote
L/712
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DES ESSARTS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°15

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de la Ferté-Alais : floréal et fructidor an IV (deux affaires) ; an V (quinze affaires) ; an VI (six affaires).

Cote
L/714
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°16

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Saclas : an IV (deux affaires) ; an V (une affaire) ; an VI (une affaire).

Cote
L/719
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°17

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Milly : an V (trois affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (quatre affaires).

Cote
L/716
 Date
1796-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°18

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Etampes : an IV (neuf affaires) ; an V (vingt-neuf affaires) ; an VI (huit affaires) ; an VII (cinq affaires).

Cote
L/713
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°19

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Chamarande : an IV (six affaires) ; an V (seize affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (trois affaires).

Cote
L/710
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'enregistrement des lois (brumaire an IV-messidor an VII).

Cote
L/571
 Date
1795-1799
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'enregistrement...