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279 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

Date

s.d

Cote

1MI/348

Résultat n°2

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat Tome 1.

Date

1994

Cote

INQUARTO/1936/1

Résultat n°3

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat. - Tome 2 : annexes.

Date

1994

Cote

INQUARTO/1936/2

Résultat n°4

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre alphabétique des individus ayant comparu devant le tribunal correctionnel, noms, causes de détentions, suites qu'elles ont eues (19 brumaire an IV - 1807)

Date

1795-1807

Cote

L/699

Résultat n°5

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre du directeur du jury (23 brumaire an IV-3 floréal an XII).

Date

1795-1804

Cote

L/698

Résultat n°6

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'écrou de la maison d'arrêt d'Etampes (7 floréal An V - 11 prairial An IX).

Date

1797-1801

Cote

L/567

Résultat n°7

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (20 germinal an VII - 30 ventôse an VIII).

Date

1799-1800

Cote

L/703

Résultat n°8

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (30 ventôse an VIII - 30 brumaire an IX).

Date

1800

Cote

L/704

Résultat n°9

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Répertoire du greffe de la direction du jury d'accusation (28 nivôse an VII - 3 ventôse an VIII).

Date

1798-1800

Cote

L/705

Résultat n°10

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Maisse : nivôse an VI (une affaire) ; messidor an VII (une affaire).

Date

1797-1799

Cote

L/715

Résultat n°11

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Rambouillet : an V (neuf affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (trois affaires).

Date

1796-1799

Cote

L/717

Résultat n°12

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Ablis : germinal an IV [une affaire] ; an V [deux affaires]; floréal an VI [une affaire]; germinal an VII [une affaire].

Date

1796-1799

Cote

L/708

Résultat n°13

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Dourdan : an IV (neuf affaires) ; an V (dix affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (douze affaires).

Date

1795-1799

Cote

L/711

Résultat n°14

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton des Essarts : floréal an IV (une affaire) ; an V (sept affaires) ; frimaire et prairial an VI (deux affaires) ; germinal et prairial an VII (deux affaires).

Date

1796-1799

Cote

L/712

Résultat n°15

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de la Ferté-Alais : floréal et fructidor an IV (deux affaires) ; an V (quinze affaires) ; an VI (six affaires).

Date

1796-1799

Cote

L/714

Résultat n°16

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Saclas : an IV (deux affaires) ; an V (une affaire) ; an VI (une affaire).

Date

1795-1799

Cote

L/719

Résultat n°17

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Milly : an V (trois affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (quatre affaires).

Date

1796-1799

Cote

L/716

Résultat n°18

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Etampes : an IV (neuf affaires) ; an V (vingt-neuf affaires) ; an VI (huit affaires) ; an VII (cinq affaires).

Date

1795-1799

Cote

L/713

Résultat n°19

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Chamarande : an IV (six affaires) ; an V (seize affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (trois affaires).

Date

1795-1799

Cote

L/710

Résultat n°20

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'enregistrement des lois (brumaire an IV-messidor an VII).

Date

1795-1799

Cote

L/571