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District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, déclarations de défrichement : extrait des registres de délibérations et des registres du greffe des communes de Bois-Herpin, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Buno, Chalo-Saint-Mars, Champigny, Cerny, Congerville, Etampes, Maisse, Milly, Morigny, Prunay, Pussay, Saint-Yon, Thionville et du greffe de l'élection de Melun (69 p.) (1784-an III). Délits commis dans les bois : instructions ministérielles, procès-verbaux et correspondance pour les communes d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Breuillet, Milly (12 p.) (an II).

1Q/12

1784-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, bois et forêts : registre d'enregistrement des déclarations de défrichement (189 folios dont 36 écrits concernant les communes de Prunay, Chalo-Saint-Mars, Saint-Yon, Buno, Pussay, Thionville, Cerny, Champigny, Maisse, Etampes, Etréchy, Boutervilliers, Morigny et Milly).

1Q/11

1791

BOUTERVILLIERS, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, SAINT-YON, CONGERVILLE-THIONVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

District d'ETAMPES. - Biens nationaux et communaux, réclamation de Levasseur, ingénieur-géomètre, pour le paiement de travaux d'arpentage à Milly, Oncy et Dannemois, 1790 (8 p.) ; fixation d'une pension pour Petit, ex-titulaire du prieuré de Saint-Yon, 1792-an II [12 p.] (1790-an II). Travaux de transformation de l'église Saint-Basile d'Etampes en caserne au cours de l'an II : toisé des ouvrages de maçonnerie, mémoires, procès-verbaux, rôles des ouvriers, reçus, correspondance et mémoires relatifs à un contentieux entre les maçons [35 p.] (an II). Tableau des biens communaux du district et correspondance générale [6 p.) (1792-1794).Travaux divers dans les communes (1790-1792) : réparations au presbytère de Blandy [4 p.] ; réparation de la fontaine de Boissy-sous-Saint-Yon (3 p.) ; réparation d'un chemin à Bouray [2 p.] ; acquisition d'un terrain près du presbytère à la Ferté-Alais (4 p. dont 1 plan) ; réparations à la cure d'Oncy (2 p.) ; rétablissement des murs du cimetière de Roinvilliers [2 p.] (1790-1792). Moulins : adjudication du moulin de Baulne en 1792 [3 p.] ; réparations au moulin de Moulineux, an III [2 p.] ; réclamation des propriétaires du moulin de Tau à Etampes, an VI-1806 (7 p.), [1792-1806].

1Q/10

1790-1794

BAULNE, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ROINVILLIERS, CHALOU-MOULINEUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

1MI/348

s.d

SEINE-ET-OISE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, VAL-D OISE, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, liste nominative

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Saclas : an IV (deux affaires) ; an V (une affaire) ; an VI (une affaire).

L/719

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Rochefort : an IV (une affaire) ; an VII (quatre affaires).

L/718

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE ROCHEFORT, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Rambouillet : an V (neuf affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (trois affaires).

L/717

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE RAMBOUILLET, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Milly : an V (trois affaires) ; an VI (trois affaires) ; an VII (quatre affaires).

L/716

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Maisse : nivôse an VI (une affaire) ; messidor an VII (une affaire).

L/715

1797-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de la Ferté-Alais : floréal et fructidor an IV (deux affaires) ; an V (quinze affaires) ; an VI (six affaires).

L/714

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Etampes : an IV (neuf affaires) ; an V (vingt-neuf affaires) ; an VI (huit affaires) ; an VII (cinq affaires).

L/713

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton des Essarts : floréal an IV (une affaire) ; an V (sept affaires) ; frimaire et prairial an VI (deux affaires) ; germinal et prairial an VII (deux affaires).

L/712

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DES ESSARTS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Dourdan : an IV (neuf affaires) ; an V (dix affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (douze affaires).

L/711

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Chamarande : an IV (six affaires) ; an V (seize affaires) ; an VI (cinq affaires) ; an VII (trois affaires).

L/710

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Angerville : an IV [cinq affaires] ; an V [treize affaires] ; an VI [quatre affaires] ; brumaire an VII [une affaire].

L/709

1795-1798

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Ablis : germinal an IV [une affaire] ; an V [deux affaires]; floréal an VI [une affaire]; germinal an VII [une affaire].

L/708

1796-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE D ABLIS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Demande d'indemnité supplémentaire par les huissiers du tribunal pour leurs déplacements : un franc cinquante par lieue à la place d'un franc (an VI).

L/707

1797-1798

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Tableau des jours auxquels les huissiers sont de service au jury d'accusation, au tribunal de police correctionnelle, aux tribunaux de paix et de police d'Etampes (an IV).

L/706

1795-1796

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Répertoire du greffe de la direction du jury d'accusation (28 nivôse an VII - 3 ventôse an VIII).

L/705

1798-1800

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (30 ventôse an VIII - 30 brumaire an IX).

L/704

1800

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

registre