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585 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours. LE COUDRAY-MONTCEAUX (1833-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1888-1919) ; COURANCES (1821 - 1925), comptes de gestion (1914-1937), statistiques (1919-1929) ; COURCOURONNES (1893-1925) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1893-1925) ; COURSON-MONTELOUP (1811-1925), comptes de gestion (1873-1937), statistiques (1919).

    Date

    1811-1937

    Cote

    2X/7

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge ; Lardy ; La Ville-du-Bois ; Morsang-sur-Seine.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/16

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/14

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/4

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    2749W/3/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de population 1991.
    • Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2737W/30

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • COURSON-MONTELOUP, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  12. Résultat n°12

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°83/31 COURSON-MONTELOUP, n°83/32 FONTENAY-LES-BRIIS, n°83/33 SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (novembre 1983) ; n83/02 Bis ATHIS-MONS, n°83/34 LONGJUMEAU - SAULX LES CHARTREUX - CHAMPLAN, n°83/35 GIF-SUR-YVETTE (décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2657W/41

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers COURSON MONTELOUP (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/444

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2491W/419

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BONDOUFLE, SAN DE SÉNART, SAULX LES CHARTREUX, SAINT CHÉRON, COURSON MONTELOUP, ORSAY, MAROLLES EN HUREPOIX, MORSANG SUR SEINE (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/403

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/12

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°186 R 03 : réseau d'eau potable SCI les Rochettes à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/820

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 R 03 : réseau d'eau potable SCI les Rochettes...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°186 R 01 : réseau d'eau potable Lotissement de la Roncière à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/819

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 R 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Plan n°186 M 02 : réseau d'eau potable Rue Hameau Marianne à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/818

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 M 02 : réseau d'eau potable Rue Hameau Marianne...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°186 M 01 : réseau d'eau potable Rue Lamartine à COURSON-MONTELOUP (26/04/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/817

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 M 01 : réseau d'eau potable Rue Lamartine...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plan n°186 H 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Horloge à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/816

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 H 02 : réseau d'eau potable Rue de l'Horloge...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plan n°186 H 01 2_2 : réseau d'eau potable Chemin de la Hure à COURSON-MONTELOUP (28/02/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/815

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 H 01 2_2 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan n°186 H 01 1_2 : réseau d'eau potable Chemin de la Hure à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/814

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 H 01 1_2 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan n°186 G 02 : réseau d'eau potable Chemin de la Grande Cour à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/813

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 G 02 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°186 E 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/812

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 E 01 2_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°186 E 01 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Etangs de Cocagne à COURSON-MONTELOUP (27/08/1991).

    Date

    1991

    Cote

    2159W/811

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 E 01 1_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°186 C 25 : réseau d'eau potable C.V. N°13 à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/810

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 25 : réseau d'eau potable C.V. N°13 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°186 C 24 1_2 : réseau d'eau potable C.V. N°3 à COURSON-MONTELOUP (31/07/1990).

    Date

    1990

    Cote

    2159W/809

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 24 1_2 : réseau d'eau potable C.V. N°3...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°186 C 23 : réseau d'eau potable Rue des Chéneaux à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/808

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 23 : réseau d'eau potable Rue des Chéneaux...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°186 C 01 : réseau d'eau potable C.D. N°3 à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/807

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 C 01 : réseau d'eau potable C.D. N°3 à COURSON-MONTELOUP...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°186 B 02 2_2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (14/08/1997).

    Date

    1997

    Cote

    2159W/806

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 B 02 2_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°186 B 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/805

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 B 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°186 B 02 1_2 2 : réseau d'eau potable Rue des Bruyeres à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/804

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 B 02 1_2 2 : réseau d'eau potable Rue des...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°186 70005 : Extension du réseau d'eau potable à COURSON-MONTELOUP (10/11/1978).

    Date

    1978

    Cote

    2159W/803

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 70005 : Extension du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°186 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à COURSON-MONTELOUP (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/802

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°186 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN JACQUET - ICARE 2010 0141 (1983-2001) ; dossier maison d'accueil spécialisée LES PAPILLON BLANCS - ICARE 2010 0197 (1999) ; dossier société RAUFAST (KICKERS) - ICARE 2010 0201 (1977-1978) ; dossier SCI ROUTEX - ICARE 2010 0202 (1988-1998) ; dossier société SPIT - ICARE 2010 0198 (1979) ; dossier société SPMS - ICARE 2010 0199 (1993) ; dossier TAXI COLIS - ICARE 2010 0226 (1990) ; société TITN - ICARE 2010 0230 (1989) ; dossier TRACOR - ICARE 2010 0231 (1989-1994) ; dossier société V33 - ICARE 2010 0233 (1987) ; dossier W.L. GORE ET ASSOCIES - ICARE 2010 0235 (1989-2005). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Installations classées, société CLOUD - ICARE 2010 0237 (1960) ; dossier DAUVERGNE - ICARE 2010 0239 (1962-1973) ; dossier DUCHOSAL - ICARE 2010 0242 (1948-1950 ; dossier société du SUD - ICARE 2010 0225 (1981) . COURSON-MONTELOUP, dossier Jean GONZALES - ICARE 2009 2333 (1978-1979) ; dossier LE STADE FRANCAIS - ICARE 2009 2342 (1991). CROSNE, dossier société AGIR (ateliers et garages industriels de réparation) - ICARE 2010 0254 (1972-1976) ; dossier ALFATHERM - ICARE 2010 0296 (2003) ; dossier ALLO ASSISTANCE - ICARE 2010 0251 (1998) ; dossier SARL AN.DES.CO - ICARE 2010 0297 (1983).

    Date

    1948-2005

    Cote

    2138W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : COURCOURONNES, dossier PAIN...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)