Résultat n°1
Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).
Date
2010-2017
Cote
3307W/27
2010-2013
3170W/137
2010-2013
3170W/133
2011-2012
3170W/28
2010
2737W/100
2006
2491W/208
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