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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements d'enseignement artistique municipaux ou associatifs : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communes de VILLEMOISSON SUR ORGE à VIRY-CHATILLON (2004-2008); intercommunaux : communautés de BALLANCOURT, ETAMPOIS et PORTES ESSONNE (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2278W/7

    • Contexte : ACTION CULTURELLE

    • Etablissements d'enseignement artistique municipaux...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    La piscine "rétro" de Méréville rouvre ses portes ce samedi

    Date

    samedi 02 juillet 2022

    Cote

    JAL1/577/24212/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24211-24236 (juillet 2022)
    • n° 24212 (2 juillet 2022)
    • La piscine "rétro" de Méréville rouvre ses portes ce...
  3. Résultat n°3

    Communauté de Communes de l'Etampois Sud-Essonne (CASE) : dossiers techniques et mandats soldés.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/63

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté de Communes de l'Etampois Sud-Essonne (CASE)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    Communauté de communes de l'Etampois Sud Essonne.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3129W/1

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté de communes de l'Etampois Sud Essonne.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)