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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Cote
1919W/50
 Date
2002-2003
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°3201 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'ETAMPES (SIARE) (2006) ; n°8304 LEUDEVILLE (2006) ; n°8306 LEUDEVILLE (2006) ; n°39863 syndicat intercommunal des eaux des communes du Nord Est de l'Essonne (2006) ; n°8830 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22195 AUTHON-LA-PLAINE (2006) ; n°13350 PECQUEUSE (2006) ; n°21349 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006) ; n°8803 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (CA) (2006).

Cote
1919W/85
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COMMUNES DU NORD EST DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, AUTHON-LA-PLAINE, PECQUEUSE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°3

Avenant initial.
Cote
2737W/54
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant initial.
Résultat n°4

Avenant 1,2.
Cote
2737W/55
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant 1,2.
Résultat n°5

Avenant 3,4.
Cote
2737W/56
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant 3,4.
Résultat n°6

Avenant 5.
Cote
2737W/57
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant 5.
Résultat n°7

Avenant 6,7, 8.
Cote
2737W/58
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant 6,7, 8.
Résultat n°8

Avenant 9 à 10.
Cote
2737W/59
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant 9 à 10.
Résultat n°9

N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge T2 allées de Saint-Brieuc et de Dijon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).
Cote
3170W/19
 Date
2010-2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06368 : réhabilitation des coteaux de l'Orge...
Résultat n°10

N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement quartier de la Grande Borne de Grigny, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).
Cote
3170W/53
 Date
2007-2012
 Lieu
GRIGNY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement...
Résultat n°11

N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée Verte, secteur Bretagne à Viry-Chatillon, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).
Cote
3170W/54
 Date
2010-2012
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06424 : création d'un réseau eaux usées allée...