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Résultat n°1

N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).

Date

2011-2012

Cote

3170W/88

Résultat n°2

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/61

Résultat n°3

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

Date

2007-2016

Cote

3129W/23

Résultat n°4

Dossiers techniques et l'AV N°1.

Date

2004-2009

Cote

2737W/53

Résultat n°5

Mandat initial.

Date

2004-2009

Cote

2737W/52

Résultat n°6

Mandat Soldés.

Date

2012

Cote

2737W/51

Résultat n°7

Mandat , Avenant n°2.

Date

2012

Cote

2737W/50

Résultat n°8

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°9

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°10

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°11

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (2) (2005-2009).

Date

2005-2009

Cote

2491W/486

Résultat n°12

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

2491W/485

Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PALAISEAU, VIRY CHATILLON, LA FERTÉ ALAIS, BURES SUR YVETTE, BOISSY SOUS SAINT YON, ETRECHY, EPINAY SOUS SENART, CA EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, JUVISY, LONGJUMEAU (2004).

Date

2004

Cote

2491W/364

Résultat n°14

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (3) (2006).

Date

2006

Cote

2491W/213

Résultat n°15

Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) 2 À 4 (2) (2005).

Date

2005

Cote

2491W/212

Résultat n°16

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (1) (2002).

Date

2002

Cote

2491W/211

Résultat n°17

Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).

Date

2007-2010

Cote

2491W/190

Résultat n°18

Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).

Date

2002-2010

Cote

2278W/26

Résultat n°19

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Fleury-Mérogis, La Ville du Bois, Leuville sur Orge, Massy, Mennecy, Morsang sur Orge, Ris-Orangis, Savigny sur Orge, Soisy sur Seine, communautés de Evry Centre Essonne, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicats de Ballancourt, Méréville, Milly la Forêt (2008).

Date

2008

Cote

2278W/15

Résultat n°20

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

Date

2007

Cote

2278W/14