Filtrer les résultats
Multimédias
  • 44
Période
  • 14
  • 37
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 7
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 44
  • 10
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 12
  • 11
  • 7
  • 6
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 33
  • 27
  • 18
  • 15
  • 12
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).
Cote
3170W/88
 Date
2011-2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours...
Résultat n°2

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).
Cote
3170W/61
 Date
2010-2012
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et...
Résultat n°3

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).
Cote
3129W/23
 Date
2007-2016
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY
 Type de document
schéma directeur

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Schéma directeur départemental des circulations douces...
Résultat n°4

Dossiers techniques et l'AV N°1.
Cote
2737W/53
 Date
2004-2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
  • Dossiers techniques et l'AV N°1.
Résultat n°5

Mandat initial.
Cote
2737W/52
 Date
2004-2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
  • Mandat initial.
Résultat n°6

Mandat Soldés.
Cote
2737W/51
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
  • Mandat Soldés.
Résultat n°7

Mandat , Avenant n°2.
Cote
2737W/50
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
  • Mandat , Avenant n°2.
Résultat n°8

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°9

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Cote
2713W/1
 Date
2000-2004
 Lieu
AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°10

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Cote
2518W/12
 Date
2005-2008
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...
Résultat n°11

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (2) (2005-2009).

Cote
2491W/486
 Date
2005-2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
Résultat n°12

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).

Cote
2491W/485
 Date
2005-2008
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PALAISEAU, VIRY CHATILLON, LA FERTÉ ALAIS, BURES SUR YVETTE, BOISSY SOUS SAINT YON, ETRECHY, EPINAY SOUS SENART, CA EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, JUVISY, LONGJUMEAU (2004).

Cote
2491W/364
 Date
2004
 Lieu
PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETRECHY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°14

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (3) (2006).

Cote
2491W/213
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°15

Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) 2 À 4 (2) (2005).

Cote
2491W/212
 Date
2005
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté...
Résultat n°16

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (1) (2002).

Cote
2491W/211
 Date
2002
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération...
Résultat n°17

Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).

Cote
2491W/190
 Date
2007-2010
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007,...
Résultat n°18

Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).

Cote
2278W/26
 Date
2002-2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°19

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Fleury-Mérogis, La Ville du Bois, Leuville sur Orge, Massy, Mennecy, Morsang sur Orge, Ris-Orangis, Savigny sur Orge, Soisy sur Seine, communautés de Evry Centre Essonne, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicats de Ballancourt, Méréville, Milly la Forêt (2008).

Cote
2278W/15
 Date
2008
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, FLEURY-MEROGIS, VILLE-DU-BOIS (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...
Résultat n°20

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

Cote
2278W/14
 Date
2007
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE

  • Etablissements d'enseignement artistique, investissement...