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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2009).
Cote
57FI200/10
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°2
Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).

1 media

Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival Les chemins de lecture (septembre 2010).
Cote
57FI200/11
 Date
2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • CANTON et COMMUNAUTES DE COMMUNES
  • Communauté d'agglomération du Val d'Orge : Festival...
Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Cote
1919W/9
 Date
1999-2002
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34402 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°34425 GRIGNY (2002) ; n°20231 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Cote
1919W/40
 Date
2002
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, GRIGNY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°13374 communauté d'agglomération des Lacs de l'Essonne (2003) ; n°34415 communauté d'agglomération du Val d'Orge (CA) (2002).

Cote
1919W/50
 Date
2002-2003
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

  • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°6

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : CROSNE ; VAL D'ORGE (2 dossiers) ; GIF-SUR-YVETTE ; VAL D'YERRES (2 dossiers) ; LES ULIS (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; VARENNES-JARCY ; MARCOUSSIS ; BLIGNY (2007).

Cote
2364W/92
 Date
2006
 Lieu
CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°7

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : VAL D'ORGE (2 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; BRUYERES-LE-CHATEL ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS ; ORSAY ; PALAISEAU ; GIF ; CAECE ; SACLAY ; RackAm ; VAL D'YERRES (2 dossiers) (2007).

Cote
2364W/93
 Date
2007
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°8

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LIMOURS ; VIRY-CHATILLON ; LES ULIS ; BLIGNY ; VAL D'YERRES ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; VAL D'ORGE ; BRIIS-SOUS-FORGES (2009).

Cote
2364W/97
 Date
2009
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°9

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CA Seine Essonne ; LES ULIS (3 dossiers) ; CHILLY-MAZARIN ; LA NORVILLE ; VAL D'ORGE ; SGDB ; CAECE (2009-2012).

Cote
2364W/98
 Date
2009-2012
 Lieu
MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°10

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (1) (2002).

Cote
2491W/196
 Date
2002
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°11

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (2) (2006).

Cote
2491W/197
 Date
2006
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°12

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération du Val d'Orge (CAVO) (3) et contrats communautaires d'aménagement et de développement (CCAD) (2004-2010).

Cote
2491W/198
 Date
2004-2010
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats communautaires : dossiers Communauté d'agglomération...
Résultat n°13

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

Cote
2491W/328
 Date
2003
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003)....
Résultat n°14

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

Cote
2491W/333
 Date
2007
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007)....
Résultat n°15

Contrat initial avenant 8.
Cote
2737W/73
 Date
2013
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Contrat initial + avenant 8.
Résultat n°16

Avenant 4 et mandats, n°1.
Cote
2737W/77
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°1.
Résultat n°17

Avenant 4 et mandats, n°2.
Cote
2737W/78
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°2.
Résultat n°18

Avenant 4 et mandats, n°3.
Cote
2737W/79
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 4 et mandats, n°3.
Résultat n°19

Avenant 5, dossiers et mandats.
Cote
2737W/80
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 5, dossiers et mandats.
Résultat n°20

Avenant 6 et mandats.
Cote
2737W/81
 Date
2009
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération du Val D'Orge (CAVO).
  • Avenant 6 et mandats.