COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).	Cote 1919W/29	Date 2001-2004	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, CHILLY-MAZARIN Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2	Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de MILLY LA FORET, HAUTS DE BIEVRES et VAL D'YERRES (2004-2008).	Cote 2278W/10	Date 2004-2008	Lieu MILLY-LA-FORET Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ACTION CULTURELLE Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux...
Résultat n°3	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21340 communauté d'agglomération Hauts-de-Bièvre (CA) (2004) ; n°13454 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°20005 ORSAY (2003) ; n°36763 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°36768 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8783 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2005).	Cote 1919W/47	Date 2001-2005	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORSAY Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°4	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20218 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°32966 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2000) ; n° 21339 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°9487 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°8792 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2004) ; n°21345 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°29825 VILLECONIN (2001) ; n°8281 IGNY (2004) ; n°36014 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°22201 LA FERTE ALAIS (2005).	Cote 1919W/62	Date 2000-2005	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES HAUTS DE BIEVRES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN, IGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, FERTE-ALAIS (LA) Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

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Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21341 communauté d'agglomération des HAUTS-DE-BIEVRE (CA) (2004) ; n°28743 CHILLY-MAZARIN (2001) ; n°20001 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003).

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de MILLY LA FORET, HAUTS DE BIEVRES et VAL D'YERRES (2004-2008).

Contexte : ACTION CULTURELLE

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

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