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92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°576 : rejet des eaux pluviales à FLEURY-MEROGIS - Agence de maîtrise d'ouvrage ministère de la Justice ; n°575 : régularisation d'une station de prélèvement à SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN - EARL des Grands Champs ; n°573 : plan d'épandage des boues sur la commune de MEROBERT ; n°572 : rejet des eaux pluviales à GIF-SUR-YVETTE - SEDAF Construction ; n°567 : étude préalable au plan d'épandage des boues à MILLY-LA-FORET - SIAV de l'Ecole ; n°565 : étude préalable au plan d'épandage à MAISSE - SIA de la moyenne Vallée de l'Essonne ; n°566 : aménagement du lotissement à GOMETZ-LE-CHATEL - Foncière de la vallée de Chevreuse ; n°579 : épandage des boues par la commune d'ETRECHY.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 91-2007-00007 : création et exploitation d'un forage à SOISY-SUR-SEINE ; n° 91-2007-00006 : rejet des eaux pluviales, zone d'aménagement artisanale à LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQEUSE - SCI LES TILLEULS ; n° 91-2007-00005 : rejet des eaux pluviales à MARCOUSSIS - SAS ARBEY AMENAGEMENT ; n° 91-2007-00004 : rejet des eaux pluviales à FORGES-LES-BAINS - SEP FONCIERE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE ; n° 91-2007-00001 : mise en place d'un débourbeur - déshuileur sur le ru de Villacoublay à BIEVRES -SIAVB ; n° 91-2007-000040 : rejet des eaux pluviales à CORBEIL-ESSONNES - société PROMO GERIM ; n° 91-2007-00027: rejet deseaux pluviales - commune de FLEURY MEROGIS (1er janvier 2007 - 1er aout 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2137W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/52

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/51

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/19

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/24

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/12

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/13

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/29

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/25

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/22

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/28

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/35

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/21

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)