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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Cote
L/110
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...
Résultat n°2

Canton de Maisse : Registre de délibérations de la municipalité cantonale (9 fructidor an V - 10 germinal an VIII).

Cote
L/168
 Date
1797-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Maisse : Registre de délibérations de la...
Résultat n°3

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton de Maisse : nivôse an VI (une affaire) ; messidor an VII (une affaire).

Cote
L/715
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°4

Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses de la municipalité cantonale (pluviôse an VI - germinal an VII).

Cote
L/170
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Maisse : Registre des recettes et dépenses...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Maisse. Actes et jugements civils et de police (an VIII - an IX).

Cote
L/821
 Date
1799-1801
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Maisse. Actes et jugements...
Résultat n°6
MAISSE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an III-an X). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

350 medias

MAISSE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an III-an X). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/1873
 Date
1794-1802
 Lieu
MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • MAISSE. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°7

Justice de Paix. Canton de MAISSE. Actes et jugements civils et de police (an VI - an VII) ; répertoires des actes et jugements (an VI - an X).

Cote
L/820
 Date
1797-1802
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de MAISSE. Actes et jugements...
Résultat n°8

Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance (floréal an V - germinal an VIII).

Cote
L/169
 Date
1797-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance...