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Résultat n°1

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires des minutes des causes d'audiences du bureau de paix et de conciliation (1791-an VIII) ; causes d'audiences de police correctionnelle (1792-an VI).

Date

1791-1800

Cote

L/801/2

Résultat n°2

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires du bureau de paix et de conciliation (1791-an VIII).

Date

1791-1800

Cote

L/801/1

Résultat n°3
Tables décennales du canton de LONGJUMEAU (1813-1822).

221 medias

Tables décennales du canton de LONGJUMEAU (1813-1822).

Date

1813-1822

Cote

4E/3108

Résultat n°4

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/813

Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils (an VIII).

Date

1799-1800

Cote

L/819

Résultat n°6

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction gracieuse (1791-1792).

Date

1791-1792

Cote

L/803

Résultat n°7
Tables décennales du canton de LONGJUMEAU. - (1853-1862).

241 medias

Tables décennales du canton de LONGJUMEAU. - (1853-1862).

Date

1853-1862

Cote

4E/3112

Résultat n°8

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Registres d'audiences (1791 - an VIII).

Date

1791-1800

Cote

L/802

Résultat n°9

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils.

Date

1792

Cote

L/810

Résultat n°10

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils (an IV).

Date

1795-1796

Cote

L/815

Résultat n°11
Tables décennales du canton de LONGJUMEAU (1823-1832).

209 medias

Tables décennales du canton de LONGJUMEAU (1823-1832).

Date

1823-1832

Cote

4E/3109

Résultat n°12

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Longjumeau. Nicolas Heliard journalier trouvé sans passeport (5 vendémiaire an VIIII).

Date

1799

Cote

L/691

Résultat n°13

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (an II).

Date

1793-1794

Cote

L/812/1

Résultat n°14

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Rapports de gardes champêtres (1792 - an V / 1807).

Date

1792-1807

Cote

L/807

Résultat n°15

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (juillet-octobre 1791).

Date

1791

Cote

L/809

Résultat n°16

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils : causes d'audiences (janvier-février 1791) et extraits du greffe du tribunal et pièces diverses (1790-1791).

Date

1791

Cote

L/808/1

Résultat n°17
Tables décennales du canton de LONGJUMEAU (1802-1812).

223 medias

Tables décennales du canton de LONGJUMEAU (1802-1812).

Date

1802-1812

Cote

4E/3107

Résultat n°18

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils (an VII).

Date

1798-1799

Cote

L/818

Résultat n°19

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/814

Résultat n°20

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Actes et jugements civils (an VI).

Date

1797-1798

Cote

L/817