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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Etats décadaires des délits dans le canton (an VIII).

Cote
L/758
 Date
1799-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Etats décadaires...
Résultat n°2

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

Cote
L/757
 Date
1794-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, registre, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...
Résultat n°3

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an VII-an VIII).

Cote
L/756/2
 Date
1797-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°4

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an VI).

Cote
L/756/1
 Date
1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an V).

Cote
L/755
 Date
1796-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°6

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an IV - an VI).

Cote
L/754
 Date
1795-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°7

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an III).

Cote
L/753
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°8

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an II - an III).

Cote
L/752
 Date
1793-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°9

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (an II); jugements de police correctionnelle (an II).

Cote
L/751
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1793); jugements de police correctionnelle.

Cote
L/750
 Date
1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1792); jugements de police correctionnelle (1792); [à signaler, un plan en couleur du chemin d'Evry et chemin de Paris à Villeroy et Orangis].

Cote
L/749
 Date
1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, plan

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°12

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

Cote
L/748
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°13

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

Cote
L/747
 Date
1790-1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°14

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Répertoire des actes, procès-verbaux et jugements (1790-an VII) ; registres plumitifs (an V - an VI) ; registres des séances du tribunal de police (an V - 13 thermidor an VIII).

Cote
L/746
 Date
1790-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Répertoire des...
Résultat n°15

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jacques Le Vasseur journalier à Lisses prévenu d'avoir frappé Laurent Rémy maçon à Echarcon (4 brumaire an VIII).

Cote
L/690
 Date
1799
 Lieu
ECHARCON, LISSES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°16

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Fontaine et Mongeot de Lisses, Renaud Saintonge et Le Conte de Corbeil prévenus de délit de chasse (29 vendémiaire an VIII).

Cote
L/689
 Date
1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°17

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Mongiolle cultivateur à Ris accusé de violence envers Marie Baroué sa domestique (24 vendémiaire an VIII).

Cote
L/688
 Date
1799
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°18

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

Cote
L/687
 Date
1800
 Lieu
LISSES, SAINT-VRAIN, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°19

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Cote
L/686
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Rocher, Chanteloube et Papin ouvriers papetiers de la manufacture d'Essonnes accusés d'avoir une correspondance illicite avec des ouvriers de différentes manufactures et de vouloir faire une corporation (21 fructidor an VII).

Cote
L/685
 Date
1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...