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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

Cote
L/747
 Date
1790-1791
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°2

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Répertoire des actes, procès-verbaux et jugements (1790-an VII) ; registres plumitifs (an V - an VI) ; registres des séances du tribunal de police (an V - 13 thermidor an VIII).

Cote
L/746
 Date
1790-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, registre d'audience, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Répertoire des...
Résultat n°3

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

Cote
L/748
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°4

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1792); jugements de police correctionnelle (1792); [à signaler, un plan en couleur du chemin d'Evry et chemin de Paris à Villeroy et Orangis].

Cote
L/749
 Date
1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public, plan

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°5
Tables décennales du canton de CORBEIL (1792-1801).

333 medias

Tables décennales du canton de CORBEIL (1792-1801).

Cote
4E/3097
 Date
1792-1801
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
table décennale

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • Tables décennales du canton de CORBEIL (1792-1801)....
Résultat n°6

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an II - an III).

Cote
L/752
 Date
1793-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°7

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (1793); jugements de police correctionnelle.

Cote
L/750
 Date
1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°8

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

Cote
L/757
 Date
1794-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, registre, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...
Résultat n°9

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (an II); jugements de police correctionnelle (an II).

Cote
L/751
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an III).

Cote
L/753
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an IV - an VI).

Cote
L/754
 Date
1795-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°12

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol dans les locaux du secrétariat du district de Corbeil d'une caisse nationale dans la nuit du 20 au 21 vendémiaire an IV, enquête en floréal an VII.

Cote
L/669
 Date
1795-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°13

Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

Cote
L/132
 Date
1796-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
certificat, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...
Résultat n°14

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an V).

Cote
L/755
 Date
1796-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°15

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an VI).

Cote
L/756/1
 Date
1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°16

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (an VII-an VIII).

Cote
L/756/2
 Date
1797-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...
Résultat n°17

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Cote
L/658
 Date
1798-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SUCY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...
Résultat n°18
CORBEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VII-an VIII). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton. Mariages (an VIII) uniquement les mois de Floréal à Messidor. Fragment de table de naissance (an VIII)].

267 medias

CORBEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VII-an VIII). [Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton. Mariages (an VIII) uniquement les mois de Floréal à Messidor. Fragment de table de naissance (an VIII)].

Cote
4E/637
 Date
1798-1800
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • CORBEIL. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°19

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

Cote
L/683
 Date
1799
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

Cote
L/686
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...