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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Brunoy. Nicolas Brunu et Pierre Blaise, accusés de violence envers Martin dans la salle de bal de Brunoy (27 vendémiaire an VIII).

Cote
L/667
 Date
1799
 Lieu
BRUNOY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°2

Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements civils (1791 - 2 décembre 1792).

Cote
L/741
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements...
Résultat n°3
BRUNOY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VI-an X).[Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

358 medias

BRUNOY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VI-an X).[Nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/421
 Date
1797-1802
 Lieu
BRUNOY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • BRUNOY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Résultat n°4

Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements civils (2 décembre 1792 - an VIII).

Cote
L/742
 Date
1792-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE BRUNOY
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Brunoy. Actes et jugements...