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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an VII - an VIII).

Cote
L/740
 Date
1798-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°2

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an VI).

Cote
L/739
 Date
1797-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), CHEPTAINVILLE, SAINT-VRAIN, EGLY, AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°3

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an IV - an V).

Cote
L/738
 Date
1795-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°4

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an IV - an V).

Cote
L/737
 Date
1795-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an III).

Cote
L/736
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°6

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (an III).

Cote
L/735
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°7

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements civils (1792 - an II).

Cote
L/734
 Date
1792-1794
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Actes et jugements...
Résultat n°8

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des jugements de police (an VI-an VII).

Cote
L/733
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des jugements...
Résultat n°9

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations (1793-an VII).

Cote
L/732
 Date
1793-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des conciliations...
Résultat n°10

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des audiences (1793-an VII).

Cote
L/731
 Date
1793-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Registres des audiences...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Répertoires des actes et jugements, des plaintes (1793-an IV); répertoire des comparutions, an III-an IV).

Cote
L/730
 Date
1793-1796
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON
 Type de document
minute juridictionnelle, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Arpajon. Répertoires des...
Résultat n°12

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Antoine Cardaillac chasseur à cheval au 22ème régiment accusé d'avoir utilisé une fausse feuille de route en vue d'obtenir un logement (19 prairial an VIII).

Cote
L/666
 Date
1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°13

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Germain Gousse accusé de délit de chasse (4 brumaire an VIII).

Cote
L/665
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°14

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Charles Blondeau marchand de peaux de lapins à Nemours accusé de tenir un jeu de hasard dans un cabaret à Arpajon (29 vendémiaire an VIII).

Cote
L/664
 Date
1799
 Lieu
ARPAJON Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, SEINE-ET-MARNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°15

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Louis Bailleul prévenu de voyager avec un passeport irrégulier et de mendier (29 vendémiaire an VIII).

Cote
L/663
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°16

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Fabien Chappe accusé de mendicité hors de son canton sans passeport (4 vendémiaire an VIII).

Cote
L/662
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°17

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Cote
L/661
 Date
1799
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°18

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. François Agnies tailleur d'habits à Arpajon accusé d'avoir tenu des propos injurieux contre la République (17 thermidor an VII).

Cote
L/660
 Date
1799
 Lieu
ARPAJON Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure, discours

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°19

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Plainte pour coups et blessures par Charles Thuillier garçon brasseur contre Kulmann garçon brasseur (10 thermidor an VII).

Cote
L/659
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Cote
L/658
 Date
1798-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SUCY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...