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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

Cote
L/110
 Date
1794-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LA FERTE-ALAIS, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...
Résultat n°2

Canton d'Angerville. Registre de correspondance, an IV-an VI ; registre des mandats délivrés par la municipalité cantonale, 1er frimaire an V-germinal an VIII.

Cote
L/130
 Date
1795-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE, registre, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Angerville. Registre de correspondance, an...
Résultat n°3

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Deux extraits de procès-verbaux de la justice de paix du canton d'Angerville et un extrait de la justice de paix du canton de Chamarande adressés au tribunal, 1793.

Cote
L/582
 Date
1793
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
Résultat n°4

Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures par canton. Canton d'Angerville : an IV [cinq affaires] ; an V [treize affaires] ; an VI [quatre affaires] ; brumaire an VII [une affaire].

Cote
L/709
 Date
1795-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an VIII).

Cote
L/729/2
 Date
1799-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et...
Résultat n°6

Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des actes et jugements (1792-an VIII); procès-verbal de visite du directoire du département au marché d'Angerville (16 mars 1792); actes et jugements civils (1791-1793).

Cote
L/727
 Date
1791-1800
 Lieu
ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Répertoires des...
Résultat n°7

Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an II - an V).

Cote
L/728
 Date
1793-1797
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et...
Résultat n°8
ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an XII) [extraits de B.1768, S.1778, D.an IVet VII ; feuillets reliés dans le désordre an VI-an VII ; nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

191 medias

ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an XII) [extraits de B.1768, S.1778, D.an IVet VII ; feuillets reliés dans le désordre an VI-an VII ; nota bene : pour l'an VII et les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

Cote
4E/23
 Date
1768-1804
 Lieu
ANGERVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • ANGERVILLE. Mariages : registre d'état civil (1793-an...
Résultat n°9

Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et actes civils (an VI - an VII).

Cote
L/729/1
 Date
1797-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
minute juridictionnelle, acte civil public

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Angerville. Jugements et...
Résultat n°10

Canton d'Angerville. Registre des délibérations de la municipalité cantonale, 1er vendémiaire an III-8 frimaire an V.

Cote
L/129
 Date
1793-1794
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ANGERVILLE
 Type de document
DELIBERATION DU CANTON REVOLUTIONNAIRE, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Angerville. Registre des délibérations de...