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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

    Date

    1761

    Cote

    A/197

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].

    Date

    1789

    Cote

    A/663

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/664

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

    Date

    1789

    Cote

    A/665

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/667

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/668

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/669

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

    Date

    1757-1758

    Cote

    A/670

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus au Roi, en la Chambre des comptes à PARIS, par messire PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1765-1768

    Cote

    A/671

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

    Date

    1411-1480

    Cote

    A/672

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1575-1677

    Cote

    A/673

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1717-1740

    Cote

    A/674

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1595-1726

    Cote

    A/675

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des fiefs du Grand et du Petit-Coquillart, et du Chêne-au-Hibou, rendus à cause de la seigneurie de BRUNOY, à Guillaume de LANNOY.

    Date

    1560-1727

    Cote

    A/676

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY

    Date

    1514-1745

    Cote

    A/677

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de Lempereur rendus, à cause de la seigneurie d'ORMOY, à Jean de VALLENCIENNES.

    Date

    1561-1763

    Cote

    A/678

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du fief de COMBS-LA-VILLE, mouvant du Roi à cause de son hôtel du VAL-LA-REINE.

    Date

    1403-1783

    Cote

    A/679

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements du...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1597-1774

    Cote

    A/680

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1551-1674

    Cote

    A/684

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage de la seigneurie de MANDRES, rendus au Roi ; arrêts de la Chambre des Comptes.

    Date

    1687-1698

    Cote

    A/685

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage des fiefs de Paradis et d'Enfer, rendus aux seigneurs de MANDRES.

    Date

    1611-1736

    Cote

    A/686

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de PERIGNY, rendus aux seigneurs d'Evry-sur-Seine.

    Date

    1510-1760

    Cote

    A/687

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1459-1752

    Cote

    A/688

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de la terre et du moulin de VARENNES, rendus aux Chartreux de PARIS, à cause de leur seigneurie de La TOUR de SOLERE, par PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1754-1784

    Cote

    A/689

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de BRUNOY pour le fief des bois de Notre-Dame, en forêt de SENART.

    Date

    1556-1789

    Cote

    A/692

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus aux seigneurs de COMBS-LA-VILLE et de VAUX-LA-REINE pour le fief de Vernouillet à LIEUSAINT, le fief des Carneaux à COMBS-LA-VILLE et le bois de Villemain.

    Date

    1600-1785

    Cote

    A/693

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1643-1786

    Cote

    A/694

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de COMBS-LA-VILLE pour la moitié du fief de Chantepie à BRIE-COMTE-ROBERT et le fief de Clairambault.

    Date

    1787

    Cote

    A/695

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage rendus aux seigneurs de PERIGNY pour le fief du Carrefour à BRIE-COMTE-ROBERT, pour le fief dit Le Buisson de la Reine, en forêt de SENART et appartenant au chapitre de PARIS et pour le fief du Jardin à SOISY.

    Date

    1411-1789

    Cote

    A/697

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1692-1784

    Cote

    A/698

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de plusieurs pièces de terre à BRUNOY par M. de MONTMARTEL.

    Date

    1663-1787

    Cote

    A/699

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rente et à cens de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acensement d'un quartier de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente faits par M. de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY.

    Date

    1704-1776

    Cote

    A/700

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acensement d'un quartier...

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  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard LACOMBE, d'une rente foncière établie sur plusieurs pièces de terre à BRUNOY ; baux à cens et à rente.

    Date

    1723-1782

    Cote

    A/701

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Remboursement par Gaspard...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rentes de plusieurs héritages à BRUNOY par M. MOREAU, prévôt ; vente d'une maison par PARIS de MONTMARTEL.

    Date

    1718-1782

    Cote

    A/702

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à rentes de plusieurs...

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  36. Résultat n°36

    Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1677-1782

    Cote

    A/703

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1704-1788

    Cote

    A/704

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

    Date

    1724-1725

    Cote

    A/705

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...

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  39. Résultat n°39

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].

    Date

    1555

    Cote

    A/706

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I : en tête du volume, une table alphabétique des censitaires] [régistre].

    Date

    1725-1726

    Cote

    A/707

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé à la requête de Jean PARIS de MONTMARTEL, par maître Gabriel-Charles MOREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [régistre].

    Date

    1726-1729

    Cote

    A/708

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783-1784

    Cote

    A/709

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour le frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/710

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du duché-pairie...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44
    Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Les cartes de cet atlas ne sont pas signées] [registre].

    18 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Les cartes de cet atlas ne sont pas signées] [registre].

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/711

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas terrier de la seigneurie...

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  45. Résultat n°45
    Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

    48 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/712

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine...

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  46. Résultat n°46

    Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

    Date

    1481-1658

    Cote

    A/713

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

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  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du prince d'Elbeuf, seigneur de BRUNOY, par les divers tenanciers de cette seigneurie. [Une table alphabétique des noms de personnes se trouve jointe à cette liste].

    Date

    1668-1682

    Cote

    A/714

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  48. Résultat n°48

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées devant MOREAU, notaire, au profit du seigneur de BRUNOY. [Une table alphabétique est jointe à cette liste].

    Date

    1713-1715

    Cote

    A/715

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  49. Résultat n°49

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies au terrier de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par la cure de BRUNOY et par celles de MANDRES, par les Hermites de SENART.

    Date

    1784-1789

    Cote

    A/716

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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  50. Résultat n°50

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

    Date

    1784-1786

    Cote

    A/717

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

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  51. Résultat n°51

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/718

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...

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  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/719

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires,...

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  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Livre censier de la seigneurie de BRUNOY rédigé par Rogerin de LANNOY [registre].

    Date

    1479-1483

    Cote

    A/720

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Livre censier de la seigneurie...

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  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Livre des censitaires du fief et seigneurie du prieur d'Essonnes, en sa terre de BRUNOY. [Une table alphabétique se trouve au début du livre] [registre].

    Date

    1480

    Cote

    A/721

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Livre des censitaires du...

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  55. Résultat n°55

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie, haute justice, moyenne et basse de BRUNOY, appartenant à Rogerin de LANNOY [registre].

    Date

    1489

    Cote

    A/722

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

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  56. Résultat n°56

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de BRUNOY appartenant à Pierre de LANNOY [registre].

    Date

    1535

    Cote

    A/723

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

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  57. Résultat n°57

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre et seigneurie de BRUNOY [registre].

    Date

    1569

    Cote

    A/724

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la terre...

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  58. Résultat n°58

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens reçus des tenanciers de la terre de BRUNOY [registre].

    Date

    1581

    Cote

    A/725

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens reçus des...

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  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique des cens, rentes, surcens dus à PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, par les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins, suivant leurs déclarations passées au terrier [registre].

    Date

    1727

    Cote

    A/726

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret par ordre alphabétique...

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  60. Résultat n°60

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances foncières de la seigneurie de BRUNOY rédigé d'après les déclarations fournies à MONSIEUR, frère du Roi. [une table alphabétique des censitaires et un état des droits honorifique du seigneur se trouvent au début du volume] [registre].

    Date

    1784

    Cote

    A/727

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des redevances...

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  61. Résultat n°61

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de BRUNOY [registre].

    Date

    1781-1784

    Cote

    A/728

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...

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  62. Résultat n°62

    Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1506-1787

    Cote

    A/729

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

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  63. Résultat n°63

    Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie d'EGRENAY fait par maître JAPHET ROYNE, notaire au Châtelet de PARIS. [En l'an IX, treize plans, cinq registres terriers, un cueilloir et un cueilleret de la seigneurie de COMBS-LA-VILLE et un terrier d'EGRENAY ont été envoyés aux archives de Seine-et-Marne].

    Date

    1622

    Cote

    A/730

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du terrier de la seigneurie...

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  64. Résultat n°64

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par les divers censitaires de la seigneurie d'EGRENAY.

    Date

    1597-1764

    Cote

    A/731

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par...

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  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente d'une pièce de terre à TIGERY, fait par M. LORMIER, seigneur de MAUPERTUIS et de la TOUR TIGERY au sieur Claude MORANT ; de plusieurs pièces de terre, à MANDRES, par Jacques SENECHAL au sieur Gérard BOUDIN.

    Date

    1686-1784

    Cote

    A/732

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente d'une...

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  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier de la terre et seigneurie de MANDRES et de CERSAY en partie, appartenances et dépendances, pour demoiselle Lucrèce de MONTONVILLIERS, dame dudit MANDRES et CERSAY, veuve de feu Charles DUVAL, écuyer, seigneur de VAUGRIGNEUSE. [Table alphabétique des noms de censitaires au début du registre].

    Date

    1616

    Cote

    A/733

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier et terrier...

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  67. Résultat n°67

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de MANDRES, dépendant du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [une table des matières et un état des droits du fief des Tours-Grises, à MANDRES, et de plus un état du domaine des Chartreux de PARIS, dans l'enclave de la seigneurie de MANDRES se trouvent au début du registre].

    Date

    1783-1784

    Cote

    A/734

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie de MANDRES. [Table alphabétique des noms des censitaires] [registre].

    Date

    1701-1715

    Cote

    A/735

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier censier de la seigneurie...

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  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de MANDRES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations et aveux. [Une table des censitaires et un état des droits généraux du fief de MANDRES, dont MONSIEUR était seigneur se trouvent en début de registre].

    Date

    1784

    Cote

    A/736

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...

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  70. Résultat n°70

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes attachés à la seigneurie de MANDRES, rédigé d'après les déclarations [registre].

    Date

    1784

    Cote

    A/737

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...

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  71. Résultat n°71

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cartes et plans du domaine de la seigneurie de MANDRES. [Ces cartes, exécutées vers la fin du XVIII ème siècle, ne portent pas de signature].

    Date

    1700-1799

    Cote

    A/738

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cartes et plans du domaine...

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  72. Résultat n°72

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Charles DUVAL, et les héritiers de Charles DUVAL, sieur de VAUGRIGNEUSE, MANDRES et CERSAY, à faire procéder à la rénovation des terriers des seigneuries de MANDRES, CERSAY et BOIS-D'AUTHEIL ; déclarations fournies par la fabrique Saint-Thibault de MANDRES, par Anne GOUTE, sieur de PERIGNY, etc. [Une table alphabétique est jointe à cette liasse].

    Date

    1669-1689

    Cote

    A/739

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

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  73. Résultat n°73

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

    Date

    1699-1783

    Cote

    A/740

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...

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  74. Résultat n°74

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages faits par Jean Le PICART, seigneur du PLESSIS et de PERIGNY.

    Date

    1639-1752

    Cote

    A/741

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...

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  75. Résultat n°75

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne] : gestion seigneuriale.

    Date

    1639-1762

    Cote

    A/742

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne]...

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  76. Résultat n°76

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

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  77. Résultat n°77

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Jean Le PICART, sieur du PLESSIS et de PERIGNY à faire procéder à la rénovation du terrier de la seigneurie de PERIGNY ; Annet GOUTTE, sieur de PERIGNY, à faire procéder à la confection d'un nouveau terrier de la même seigneurie.

    Date

    1630-1673

    Cote

    A/744

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...

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  78. Résultat n°78

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

    Date

    1580-1585

    Cote

    A/745

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...

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  79. Résultat n°79

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome I] [registre].

    Date

    1783

    Cote

    A/746

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  80. Résultat n°80

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de PERIGNY, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY. [Tome II] [registre].

    Date

    1783-1786

    Cote

    A/747

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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