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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Date

2003

Cote

1877W/8

Résultat n°2

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Date

2003

Cote

1877W/7

Résultat n°3

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

Date

2002

Cote

1877W/6

Résultat n°4

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

Date

2002

Cote

1877W/5

Résultat n°5

Canton de BRUNOY.

Date

1994-1996

Cote

1475W/5

Résultat n°6

ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

Date

1948-1971

Cote

1229W/14

Résultat n°7

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°8

Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

Date

1955-1958

Cote

1200W/85

Résultat n°9

Canton de BRUNOY.

Date

1985

Cote

1197W/7

Résultat n°10

Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

Date

1968

Cote

1185W/195

Résultat n°11

Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1963

Cote

1118W/31

Résultat n°12

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/3

Résultat n°13

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/2

Résultat n°14

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1964

Cote

1118W/1

Résultat n°15

Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY.

Date

1973

Cote

1104W/10

Résultat n°16

Communes de BRUNOY.

Date

1973

Cote

1104W/9

Résultat n°17

Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE et YERRES.

Date

1973

Cote

1104W/8

Résultat n°18

Commune de BRUNOY.

Date

1973

Cote

1104W/7

Résultat n°19

Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY et YERRES.

Date

1973

Cote

1104W/6

Résultat n°20

Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1976

Cote

1060W/6

Résultat n°21

Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1975

Cote

1060W/1

Résultat n°22

Cantons d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL, ETAMPES. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980.

Date

1980

Cote

1033W/1

Résultat n°23

Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL.

Date

1979

Cote

1003W/1

Résultat n°24

Commune de YERRES.

Date

1973

Cote

1000W/4

Résultat n°25

Canton de BRUNOY, communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART.

Date

1973

Cote

1000W/3

Résultat n°26

Bureaux 5 à 9.

Date

1973

Cote

1000W/2

Résultat n°27

Bureaux 1 à 4.

Date

1973

Cote

1000W/1

Résultat n°28

Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES.

Date

1978

Cote

995W/1

Résultat n°29

Cantons de BRETIGNY-SUR-ORGE et BRUNOY.

Date

1969

Cote

994W/2

Résultat n°30

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

Date

1969

Cote

993W/1

Résultat n°31

Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

Date

dimanche 12 mars 1967

Cote

967W/29

Résultat n°32

Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

Date

1967

Cote

967W/23

Résultat n°33

Canton de CORBEIL-Nord.

Date

1967

Cote

967W/22

Résultat n°34

Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

Date

1955-1966

Cote

946W/9

Résultat n°35

Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

Date

1958-1966

Cote

946W/6

Résultat n°36

Communes du canton de Brunoy : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1960-1962

Cote

923W/25

Résultat n°37

Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, ARPAJON, BRUNOY.

Date

1969

Cote

917W/8

Résultat n°38

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1

Résultat n°39

Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1967, canton de BRUNOY.

Date

1967

Cote

815W/3

Résultat n°40

Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1969, sursis, cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES nord et sud, DOURDAN nord, ETAMPES et LA FERTE-ALAIS.

Date

1969

Cote

814W/1