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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Date

2003

Cote

1877W/8

Résultat n°2

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Date

2003

Cote

1877W/7

Résultat n°3

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

Date

2002

Cote

1877W/6

Résultat n°4

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

Date

2002

Cote

1877W/5

Résultat n°5

Canton de BRUNOY.

Date

1994-1996

Cote

1475W/5

Résultat n°6

ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

Date

1948-1971

Cote

1229W/14

Résultat n°7

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°8

Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

Date

1955-1958

Cote

1200W/85

Résultat n°9

Canton de BRUNOY.

Date

1985

Cote

1197W/7

Résultat n°10

Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

Date

1968

Cote

1185W/195

Résultat n°11

Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1963

Cote

1118W/31

Résultat n°12

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/3

Résultat n°13

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/2

Résultat n°14

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1964

Cote

1118W/1

Résultat n°15

Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY.

Date

1973

Cote

1104W/10

Résultat n°16

Communes de BRUNOY.

Date

1973

Cote

1104W/9

Résultat n°17

Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE et YERRES.

Date

1973

Cote

1104W/8

Résultat n°18

Commune de BRUNOY.

Date

1973

Cote

1104W/7

Résultat n°19

Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY et YERRES.

Date

1973

Cote

1104W/6

Résultat n°20

Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1976

Cote

1060W/6