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43 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°2

ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

Date

1948-1971

Cote

1229W/14

Résultat n°3

Taxes : cantons de BRUNOY et EVRY.

Date

1955-1966

Cote

946W/9

Résultat n°4

Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

Date

1955-1958

Cote

1200W/85

Résultat n°5

Emprunts : cantons de BRUNOY et EVRY.

Date

1958-1966

Cote

946W/6

Résultat n°6

Communes du canton de Brunoy : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

Date

1960-1962

Cote

923W/25

Résultat n°7

Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1963

Cote

1118W/31

Résultat n°8

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1964

Cote

1118W/1

Résultat n°9

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1965

Cote

1118W/2

Résultat n°10

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1

Résultat n°11

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Date

1966

Cote

1118W/3

Résultat n°12

Canton de CORBEIL-Nord.

Date

1967

Cote

967W/22

Résultat n°13

Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1967, canton de BRUNOY.

Date

1967

Cote

815W/3

Résultat n°14

Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

Date

1967

Cote

967W/23

Résultat n°15

Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

Date

dimanche 12 mars 1967

Cote

967W/29

Résultat n°16

Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

Date

1968

Cote

1185W/195

Résultat n°17

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

Date

1969

Cote

993W/1

Résultat n°18

Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1969, sursis, cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES nord et sud, DOURDAN nord, ETAMPES et LA FERTE-ALAIS.

Date

1969

Cote

814W/1

Résultat n°19

Cantons de BRETIGNY-SUR-ORGE et BRUNOY.

Date

1969

Cote

994W/2

Résultat n°20

Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, ARPAJON, BRUNOY.

Date

1969

Cote

917W/8