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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Cote
1877W/8
 Date
2003
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°2

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Cote
1877W/7
 Date
2003
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°3

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

Cote
1877W/6
 Date
2002
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°4

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2002.

Cote
1877W/5
 Date
2002
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°5

Canton de BRUNOY.
Cote
1475W/5
 Date
1994-1996
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

  • Canton de BRUNOY.
Résultat n°6

ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

Cote
1229W/14
 Date
1948-1971
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Canton, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.

  • ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements...
Résultat n°7

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Cote
1223W/39
 Date
1946-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Canton, MONTGERON Canton, BRUNOY Canton, EVRY Canton, ETAMPES Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, ARPAJON Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, PALAISEAU Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, DOURDAN Canton, VIRY-CHATILLON Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
permis de construire, étude, marché public

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...
Résultat n°8

Aide sociale : désignation des membres de la commission du bureau d'aide sociale de Seine-et-Oise, 1955-1958 (dossier par canton) [Liberté n° 119 d'octobre 1955 du PCF-section de BRUNOY].

Cote
1200W/85
 Date
1955-1958
 Lieu
BRUNOY Canton, SEINE-ET-OISE
 Type de document
liste nominative, documentation

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Aide sociale : désignation des membres de la commission...
Résultat n°9

Canton de BRUNOY.
Cote
1197W/7
 Date
1985
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de BRUNOY.
Résultat n°10

Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

Cote
1185W/195
 Date
1968
 Lieu
ARPAJON Canton, BRUNOY Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, PALAISEAU Canton
 Type de document
plan

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....
Résultat n°11

Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/31
 Date
1963
 Lieu
BRUNOY Canton, VIRY-CHATILLON Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Cantons de BRUNOY, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs...
Résultat n°12

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/3
 Date
1966
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...
Résultat n°13

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/2
 Date
1965
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...
Résultat n°14

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/1
 Date
1964
 Lieu
BRUNOY Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...
Résultat n°15

Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY.
Cote
1104W/10
 Date
1973
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

  • Canton de BRUNOY.
  • 30 septembre 1973, 2ème tour.
  • Communes d'EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et...
Résultat n°16

Communes de BRUNOY.
Cote
1104W/9
 Date
1973
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

  • Canton de BRUNOY.
  • 30 septembre 1973, 2ème tour.
  • Communes de BRUNOY.
Résultat n°17

Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE et YERRES.
Cote
1104W/8
 Date
1973
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

  • Canton de BRUNOY.
  • 30 septembre 1973, 2ème tour.
  • Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE et YERRES.
Résultat n°18

Commune de BRUNOY.
Cote
1104W/7
 Date
1973
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

  • Canton de BRUNOY.
  • 23 septembre 1973, 1er tour.
  • Commune de BRUNOY.
Résultat n°19

Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART et VARENNES-JARCY et YERRES.
Cote
1104W/6
 Date
1973
 Lieu
YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 1104W Elections cantonales des 23 et 30 septembre 1973

  • Canton de BRUNOY.
  • 23 septembre 1973, 1er tour.
  • Communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°20

Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Cote
1060W/6
 Date
1976
 Lieu
ARPAJON Canton, BRUNOY Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

  • Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet...