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  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/14

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/9

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/13

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/9

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
    • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3255W/7

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3235W/3

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 2.
    • Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au hameau de Mulleron à Janvry et Briis-sous-Forges, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    SIVOA-2013

    Cote

    3170W/145

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Dépollution et assainissement.
    • N°2012-02884 : création d'un réseau de collecte au...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

    Date

    2009-2016

    Cote

    3129W/35

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Saintry-sur-Seine et Briis-sous-Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3123W/270

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2018.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/251

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Briis-sous-Forges à Longjumeau.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/226

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Briis-sous-Forges à Longjumeau.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Briis-sous-Forges à Gif-sur-Yvette.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/212

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Briis-sous-Forges à Gif-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/169

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Briis-sous-Forges à la Ville du Bois.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/67

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/66

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)