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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Cote
4X/3
 Date
1845-1963
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°3

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/4
 Date
1798-1953
 Lieu
BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°6

Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.
Cote
3307W/18
 Date
2015-2017
 Lieu
BREUILLET, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan...
Résultat n°7

Ozd - Yde.
Cote
3265W/4
 Date
2011
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Ozd - Yde.
Résultat n°8

Art - Nje.
Cote
3265W/3
 Date
2011
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • Art - Nje.
Résultat n°9

Bel -Tho.
Cote
3265W/2
 Date
2010
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • Bel -Tho.
Résultat n°10

Aub - Zoh.
Cote
3265W/1
 Date
2010
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3265W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • Aub - Zoh.
Résultat n°11

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.
Cote
3256W/7
 Date
2015-2015
 Lieu
ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'achat matériel des associations sportives...
Résultat n°12

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.
Cote
3256W/1
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°13

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.
Cote
3255W/1
 Date
2013-2014
 Lieu
ARPAJON Commune, BREUILLET, CORBREUSE, DOURDAN Commune, EGLY, ETAMPES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aides des appels à projet des associations sportives...
Résultat n°14

NESS (Breuillet).
Cote
3239W/466
 Date
2000-2003
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • NESS (Breuillet).
Résultat n°15

Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.
Cote
3213W/2
 Date
2014-2015
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...
Résultat n°16

2009 : A - Z.
Cote
3087W/5
 Date
2009
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3087W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

  • 2009 : A - Z.
Résultat n°17

Lor - W.
Cote
3087W/4
 Date
2008
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3087W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

  • 2008.
  • Lor - W.
Résultat n°18

A - Lop.
Cote
3087W/3
 Date
2008
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3087W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

  • 2008.
  • A - Lop.
Résultat n°19

Me - Z.
Cote
3087W/2
 Date
2007
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3087W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

  • 2007.
  • Me - Z.
Résultat n°20

A - Ma.
Cote
3087W/1
 Date
2007
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3087W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

  • 2007.
  • A - Ma.
Résultat n°21

Breuillet, Hôtel restaurant Le Nouveau monde, 42 route d'Arpajon, inspection, déclassement.
Cote
3073W/330
 Date
1990-2003
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Breuillet, Hôtel restaurant Le Nouveau monde, 42 route...
Résultat n°22

Breuillet, 14 route de Dourdan, Code fiche n°638, arrêté d'abrogation le 25 mars 1987.
Cote
3073W/32
 Date
1983-1987
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Breuillet, 14 route de Dourdan, Code fiche n°638, arrêté...
Résultat n°23

Esso (D139) : BREUILLET, carbonisation entreprise céramique.
Cote
2962W/8
 Date
1980
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Esso (D139) : BREUILLET, carbonisation entreprise céramique.
Résultat n°24

Breuillet.
Cote
2939W/15
 Date
2019
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Breuillet.
Résultat n°25

Breuillet, résidence les Larris, signalement de la part de l'établissement contre les agissements du fils des patients (2004).
Cote
2938W/23
 Date
2004
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

  • Plaintes contre les établissement de santé.
  • Breuillet, résidence les Larris, signalement de la...
Résultat n°26

N° 36 Champion Breuillet 91650.
Cote
2865W/4/1
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 36-45 ; 47-49
  • N° 36 Champion Breuillet 91650.
Résultat n°27

BREUILLET à COURANCES.
Cote
2858W/22
 Date
2014
 Lieu
BREUILLET, COURANCES
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • BREUILLET à COURANCES.
Résultat n°28

BIÈVRES à BREUILLET.
Cote
2858W/2
 Date
2014
 Lieu
BIEVRES Commune, BREUILLET
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • BIÈVRES à BREUILLET.
Résultat n°29

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).
Cote
2737W/187
 Date
2006-2009
 Lieu
GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...
Résultat n°30

BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; BREUX-JOUY.
Cote
2737W/148
 Date
2009-2016
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ;...
Résultat n°31

CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE) ; BREUILLET ; CORBEIL-ESSONNES ; ETRECHY ; ETAMPES ; LA NORVILLE.
Cote
2737W/137
 Date
2011
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETRECHY Commune, ETAMPES Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHALO-SAINT-MARS ; CAVO (transfert subvention MORSANG-SUR-ORGE)...
Résultat n°32

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Cote
2713W/2
 Date
2004-2008
 Lieu
AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
  • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°33

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2006, lettres PEC-WAR.

Cote
2664W/43
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°34

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2006, lettres KOR-PEA.

Cote
2664W/42
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°35

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2006, lettres CRA-HEU.

Cote
2664W/41
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°36

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2006, lettres ALT-COL.

Cote
2664W/40
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°37

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres REG-ZAN.

Cote
2664W/39
 Date
2005
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°38

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres MAG-QUE.

Cote
2664W/38
 Date
2005
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°39

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres FAL-LUT.

Cote
2664W/37
 Date
2005
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...
Résultat n°40

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, nés en 2005, lettres ALA-DUP.

Cote
2664W/36
 Date
2005
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE.

  • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...