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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hôtel Le Curon, 4 rue de Roquelaure, inspection.
Cote
3073W/318
 Date
1995
 Lieu
ATHIS-MONS Canton
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Athis-Mons.
  • Hôtel Le Curon, 4 rue de Roquelaure, inspection.
Résultat n°2

Hôtel La Taverne, rue de Fontainebleau, inspection suite à une plainte.
Cote
3073W/317
 Date
1986-1994
 Lieu
ATHIS-MONS Canton
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Athis-Mons.
  • Hôtel La Taverne, rue de Fontainebleau, inspection...
Résultat n°3

Hôtel La Rotonde, 25 bis rue Henri Pinson, inspection, classement.
Cote
3073W/316
 Date
1988-2006
 Lieu
ATHIS-MONS Canton
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Athis-Mons.
  • Hôtel La Rotonde, 25 bis rue Henri Pinson, inspection,...
Résultat n°4

Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.
Cote
3073W/315
 Date
1997-2009
 Lieu
ATHIS-MONS Canton
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Athis-Mons.
  • Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.
Résultat n°5

Café-Hôtel Le Manx, 11 place de l'Eglise, inspection.
Cote
3073W/314
 Date
1995-1996
 Lieu
ATHIS-MONS Canton
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Athis-Mons.
  • Café-Hôtel Le Manx, 11 place de l'Eglise, inspection.
Résultat n°6

Registre de jugements civils référés concernant ATHIS-MONS (1979-1980).

Cote
1924W/437
 Date
1979-1980
 Lieu
ATHIS-MONS Canton, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils référés concernant ATHIS-MONS...
Résultat n°7

Canton d'ATHIS-MONS.
Cote
1475W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ATHIS-MONS Canton
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

  • Canton d'ATHIS-MONS.
Résultat n°8

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

Cote
1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, ATHIS-MONS Canton, ORLY (AEROPORT D), SEINE-ET-OISE, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Arrondissement, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS....
Résultat n°9

ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE. - Elections cantonales : résultats.

Cote
1373W/37
 Date
1985
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, GIF-SUR-YVETTE Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE....
Résultat n°10

ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, MASSY, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales de 1979 : résultats. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales partielles de 1980 : résultats.

Cote
1373W/36
 Date
1979-1980
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, CHILLY-MAZARIN Canton, GIF-SUR-YVETTE Canton, MASSY Canton, MONTLHERY Canton, ORSAY Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°11

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Cote
1223W/39
 Date
1946-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Canton, MONTGERON Canton, BRUNOY Canton, EVRY Canton, ETAMPES Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, ARPAJON Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, PALAISEAU Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, DOURDAN Canton, VIRY-CHATILLON Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
permis de construire, étude, marché public

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...
Résultat n°12

Canton d'ATHIS MONS, commune de PARAY-VIEILLE-POSTE [Manque ATHIS-MONS]. Canton d'ARPAJON, commune de GUIBEVILLE [Manquent ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON].
Cote
1197W/28
 Date
1985
 Lieu
ATHIS-MONS Canton, PARAY-VIEILLE-POSTE, ARPAJON Canton, GUIBEVILLE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement de PALAISEAU.
  • Canton d'ATHIS MONS, commune de PARAY-VIEILLE-POSTE...
Résultat n°13

Commune de CHILLY-MAZARIN.
Cote
1000W/28
 Date
1973
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

  • 3ème circonscription.
  • Canton d'ATHIS-MONS.
  • Commune de CHILLY-MAZARIN.
Résultat n°14

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE.
Cote
1000W/24
 Date
1973
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

  • 3ème circonscription.
  • Canton d'ATHIS-MONS.
  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE.
Résultat n°15

Commune d'ATHIS-MONS.
Cote
1000W/23
 Date
1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

  • 3ème circonscription.
  • Canton d'ATHIS-MONS.
  • Commune d'ATHIS-MONS.
Résultat n°16

Cantons d'ATHIS MONS, CHILLY-MAZARIN et LONGJUMEAU.
Cote
995W/7
 Date
1978
 Lieu
ATHIS-MONS Canton, CHILLY-MAZARIN Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

  • 3ème circonscription.
  • Cantons d'ATHIS MONS, CHILLY-MAZARIN et LONGJUMEAU.
Résultat n°17

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.
Cote
994W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

  • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.
Résultat n°18

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.
Cote
993W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, BRUNOY Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°19

Cantons de LONGJUMEAU (communes de LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLIERS-SUR-ORGE) et d'ATHIS-MONS (communes de MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE), 2ème tour.
Cote
967W/35
 Date
dimanche 12 mars 1967
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, ATHIS-MONS Canton, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

  • Procès-verbaux d'élections.
  • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
  • 3ème circonscription.
  • Cantons de LONGJUMEAU (communes de LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Résultat n°20

Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU, 1er tour.
Cote
967W/32
 Date
dimanche 05 mars 1967
 Lieu
ATHIS-MONS Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

  • Procès-verbaux d'élections.
  • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
  • 2ème circonscription.
  • Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU,...