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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hôtel Le Curon, 4 rue de Roquelaure, inspection.

    Date

    1995

    Cote

    3073W/318

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel Le Curon, 4 rue de Roquelaure, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôtel La Taverne, rue de Fontainebleau, inspection suite à une plainte.

    Date

    1986-1994

    Cote

    3073W/317

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel La Taverne, rue de Fontainebleau, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôtel La Rotonde, 25 bis rue Henri Pinson, inspection, classement.

    Date

    1988-2006

    Cote

    3073W/316

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel La Rotonde, 25 bis rue Henri Pinson, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3073W/315

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Hôtel Kyriad, 5 rue Paul Demange, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Café-Hôtel Le Manx, 11 place de l'Eglise, inspection.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3073W/314

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Athis-Mons.
    • Café-Hôtel Le Manx, 11 place de l'Eglise, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de jugements civils référés concernant ATHIS-MONS (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1924W/437

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils référés concernant ATHIS-MONS...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Canton d'ATHIS-MONS.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/2

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton d'ATHIS-MONS.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/17, 27 - Num - 18 - Copie de sécurité 1422W17 - 2001 - 2001 - 27Num/18 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT RENE L'HELGUEN ATHIS-MONS....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1985

    Cote

    1373W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, MASSY, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales de 1979 : résultats. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales partielles de 1980 : résultats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1373W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Canton d'ATHIS MONS, commune de PARAY-VIEILLE-POSTE [Manque ATHIS-MONS]. Canton d'ARPAJON, commune de GUIBEVILLE [Manquent ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON].

    Date

    1985

    Cote

    1197W/28

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement de PALAISEAU.
    • Canton d'ATHIS MONS, commune de PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commune de CHILLY-MAZARIN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/28

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton d'ATHIS-MONS.
    • Commune de CHILLY-MAZARIN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/24

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton d'ATHIS-MONS.
    • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commune d'ATHIS-MONS.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/23

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 3ème circonscription.
    • Canton d'ATHIS-MONS.
    • Commune d'ATHIS-MONS.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Cantons d'ATHIS MONS, CHILLY-MAZARIN et LONGJUMEAU.

    Date

    1978

    Cote

    995W/7

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 3ème circonscription.
    • Cantons d'ATHIS MONS, CHILLY-MAZARIN et LONGJUMEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

    Date

    1969

    Cote

    994W/1

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Cantons de LONGJUMEAU (communes de LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLIERS-SUR-ORGE) et d'ATHIS-MONS (communes de MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE), 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/35

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de LONGJUMEAU (communes de LONGJUMEAU, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU, 1er tour.

    Date

    dimanche 05 mars 1967

    Cote

    967W/32

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE et LONGJUMEAU,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)