Résultat n°1
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Cote 2865W/27/5
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Date 2007
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Lieu
ALPES-MARITIMES
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
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Dossiers de contentieux clôturés.
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En 2007.
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N° 120-129.
- N° 124 Souce et sante Mougins (06).
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Résultat n°2
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Etudes générales sur la ville nouvelle : plans, étude sur les bases logistiques, étude sur l'utilisation du sol des centres villes, propositions de modifications de la réglementation relative aux zones de redevance et taux, organisation des études de transport, graphes sur études générales sur la ville nouvelle, étude sur les regroupements d'artisans : éléments de solution, étude sur les densités urbaines brutes, projet d'éclairage (1965 - 1967). NICE, parc de stationnement souterrain : convention (1967). PARIS : étude parking et problèmes de stationnement par S.E.E.E. (1967). Zones d'activités RIS- ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES, EVRY : avis d'ouverture de chantier, plans, correspondance, extrait du plan cadastral, comptes-rendus de réunions, notes (1967-1971). EVRY : note sur l'implantation d'activités industrielles (1966). Etude sur zones industrielles des villes nouvelles anglaises : plans (8), photographies (1966).
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Cote 1776W/88
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Date 1965-1967
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Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES
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Type de document
étude, document photographique, convention
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Etudes générales sur la ville nouvelle : plans, étude...
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Résultat n°3
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Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n°7 puis route nationale n°7 ; plan de la route jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1819) ; construction d'un aqueduc sous la route pour alimenter le domaine de Fromont (1819) ; contestation de la propriété d'arbres entre les riverains et l'Etat, d'ESSONNES au Plessis-Chênet (1834) ; construction d'un aqueduc au Plessis-Chênet (1835) ; réparation de la chaussée pavée jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1838) ; contestation de la propriété d'arbres à JUVISY-SUR-ORGE (1844) ; travaux d'amélioration de la côte des Belles Fontaines à JUVISY (1844-1849) ; empierrement des accotements et construction de trottoirs dans la côte de RIS (1847-1849), dans la côte d'ESSONNES (1847-1849) ; demande d'autorisation de travaux à VIRY-CHATILLON (1857-1858) ; fixation de la largeur de la route à ESSONNES (1861) entre le département de la Seine et la pyramide de JUVISY (1859-1862) ; plaintes relatives aux mauvais état de la route à ESSONNES, à EVRY (1869) ; amélioration de la chaussée à ESSONNES, réfection des canivaux pavés de la côte de PARIS et convertissement du pavage en empierrement jusqu'au Plessis-Chênet (1869-1870) ; construction d'une ligne télégraphique entre VERSAILLES et JUVISY (1871) ; convertissement de la chaussée pavée en chaussée empierrée entre le Plessis-Chênet et la fin de la Seine-et-Oise (1877-1887) ; établissement d'un chemin de fer traversant la route à VIRY-CHATILLON (1881-1882) ; restauration du pont des Belles Fontaines à JUVISY (1883-1888). profils généraux entre la limite du département et la route départementale n°35, de la côte des Belles Fontaines, de la plaine de RIS, entre RIS et ESSONNES, de la côte d'ESSONNES, entre la route nationale n°191 et la limite du département de Seine-et-Marne, coupes et détails des ouvrages d'art traversés (1887). Ech. 1/5 000. Coul. sur toile. Dim. 0.31 m x 4.80 m.
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Cote 2S/8
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Date 1819-1888
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, ALPES-MARITIMES, SEINE-ET-OISE
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Type de document
plan, titre de propriété
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY,...
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Résultat n°4
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Cote PER956/1
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Date 1888
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Lieu
AIN, AISNE, ALLIER, ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, ALPES-MARITIMES, ARDECHE, ARIEGE, AUBE, AUDE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHONE, CALVADOS, CANTAL, CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CHER, CORREZE, HAUTE-CORSE, CORSE-DU-SUD, COTE D OR, COTES-D ARMOR, CREUSE, DORDOGNE, DOUBS, DROME, EURE, EURE-ET-LOIR, FINISTERE, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, GIRONDE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...
- TOME 1 . Ain-Gironde
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Résultat n°5
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1 media
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Cote 32NUM38/84
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Date- |
Lieu
ALPES-MARITIMES
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Type de document
fichier
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Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées
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Fonds GORVEL
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Vues stéréoscopiques
- Un cuirassé à Villefranche
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Résultat n°6
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Cote 96J/220
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Date 1996-1997
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Lieu
ALPES-MARITIMES
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Type de document
compte rendu, documentation
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Contexte : JEAN FOUIN, architecte
- Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, projet d'implantation...
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Résultat n°7
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Cote 91J/331
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Date 1934-1936
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Lieu
ALPES-MARITIMES
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Type de document
document photographique
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Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE
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Iconographie
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Automobiles
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Vie professionnelle de Philippe Maillard-Brune
- Jacques Menier et de sa villa, à Cannes (6)
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Résultat n°8
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Cote 91J/291
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Date 1934
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Lieu
ALPES-MARITIMES
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Type de document
document photographique
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Contexte : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNE
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Iconographie
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Automobiles
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Courses de Philippe Maillard-Brune
- Grand Prix de Nice (6)
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Résultat n°9
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Famille Darblay (Paul Darblay). - Succession de Paul Darblay : conseil de famille aprés son décès, deux enfants de son fils Aimé décédé en 1899 étant mineurs (19 février 1909), note sur le partage transactionnel, estimation des immeubles après le décès de Paul Darblay : domaine de Saint-Germain 450 hectares et 25 maisons, domaine d'Echarcon 700 hectares en parcs, terres et bois, hôtel rue de Rivoli n°156, rue du Louvre n°1 et 3, rue saint-Honoré n° 139, hôtels 92 avenue des Champs-Elysées à Paris, n°20 place Vendôme et 27 place du marché Saint-Honoré à Paris ; propriété de Villeroy 115 hectares, marais de Misery 101 hectares et terre de Fontenay-le-Vicomte 66 hectares, propriété de Beaulieu, villa Saint-Germain à Dinard, propriété à Nice (1908), prisées du mobilier de Saint-Germain, Dinard, des immeubles de Paris, du château de Villeroy, du château d'Echarcon (1908)
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Cote 78J/166
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Date 1908-1909
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, VERT-LE-PETIT, ILLE-ET-VILAINE, PARIS Commune, ALPES-MARITIMES
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Type de document
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Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Darblay (Paul Darblay). - Succession de Paul...
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Résultat n°10
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Cote 77J/324
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Date 1612-1629
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Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE
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Type de document
délibération
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres...
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Résultat n°11
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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des biens des ducs de MAYENNE, 11ème chef concernant une imputation à faire après extension de la créance et observations sur ce 11ème chef qui établit l'état des biens du duc de MAYENNE. Etat des biens de la succession de MAYENNE à son échéance, convention entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO à propos de la succession de MAYENNE échue (1622). Sentence d'ordre et distribution des prix provenant des ventes et adjudications de l'Hôtel de MAYENNE, des châteaux de MAYENNE et d'AIGUILLON, des seigneuries de CERTES, MIOS, VILLENEUVE, CIPPIERES, leurs appartenances et dépendances (1646) ; sentence suite au procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la famille de LORRAINE, de MAYENNE et d'AIGUILLON qui ordonne la distinction et séparation des prix des biens de la succession de MAYENNE, trois exemplaires (1646) ; arrêt de la sentence, trois exemplaires (1655) manuscrits et imprimés ; chefs d'opposition à l'ordre des biens des ducs de MAYENNE consistant en 15 articles. Lettres de Charles BOURDEREAU commissaire du roi pour faire l'ordre et distribution du prix de l'acte d'adjudication, qui déboute plusieurs opposants entre autres Charles de la GRANGE, François de GONDY, Charles BENOIST, le président SEGUIER... (1627-1629) ; sentence par laquelle THOMASSIN et BOISRAYE déboutent plusieurs opposants, parchemin (1626).
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Cote 77J/323
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Date 1622-1655
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Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE
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Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...
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Résultat n°12
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Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'information, la réforme fiscale, les salaires, les élections du comité d'entreprise, la formation professionnelle et le syndicalisme (1970-1972). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM France, sur les délégués du personnel, le plan social 1971, les salaires, le travail temporaire, les cours d'anglais donnés par IBM, les employés d'IBM Italie, la place des femmes à IBM France (1970-1972,1974,1977,1979). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française démocratique du travail et de la Fédération générale de la métallurgie, syndicats d'IBM France, sur la hiérarchie, les carrières administratives et la classification (1971-1972,1975-1976). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur le statut des professeurs d'anglais à IBM, le démantèlement d'IBM, les licenciements et la sous-traitance (1971,1974-1976). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les élections des délégués du personnel, la classification des techniciens, les droits syndicaux, le quotient familial, la médecine du travail et les salaires (1971-1976,1978-1981,1983-1984,1987-1988,1991).
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Cote 75J/222
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Date 1970-1991
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Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES
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Type de document
tract
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Publications et communication, tracts. - Tracts de...
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Résultat n°13
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Publications et communication, tracts. - Tracts du Syndicat national autonome d'IBM CORBEIL-ESSONNES, sur les adhésions du syndicat, les augmentations salariales, la réduction du temps de travail et le comité central d'entreprise (1969-1970,1972-1978,1980-1984). Tracts du Syndicat national autonome d'IBM France, sur les indemnités kilométriques, les filiales d'IBM France et les salaires (1969-1970,1972-1974,1977-1978,1981 -1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome, de la Confédération générale de l'encadrement et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France, sur les élections professionnelles, les essais professionnels, les horaires variables, le fonctionnement du comité d'entreprise, le droit d'expression des travailleurs et le pouvoir d'achat (1969-1970,1972,1976-1985,1988). Tracts de la Confédération française démocratique du travail et du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM France, sur l'évaluation du personnel, les élections du comité d'établissement, les licenciements et les libertés syndicales (1969-1970,1973-1975,1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de Force ouvrière, de l'Union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens, de la Confédération générale du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM LA GAUDE, d'IBM SAINTE-MARIE et d'IBM France et de Lutte ouvrière, sur les élections professionnelles (1969-1971,1977-1978). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, du Syndicat national des ingénieurs et cadres des industries métallurgiques, syndicats d'IBM CORBEIL- ESSONNES et d'IBM France, sur les enquêtes d'opinion (1969-1971,1977). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail et de la Confédération française des travailleurs chrétiens, syndicats d'IBM France, sur les élections professionnelles, la retraite, les licenciements et les salaires (1969,1972-1982,1984,1986,2002). Tracts de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale du travail, du Syndicat national autonome et de Force ouvrière, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur la formation professionnelle, la mutuelle, le congé formation, les cotisations, le chômage, la santé des employés et la marée noire de l'Amoco-Cadix (1969-1974, 1977-1978,1983,1994,1997-1999,2002).
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Cote 75J/221
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Date 1969-2002
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Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ALPES-MARITIMES
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Type de document
tract
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Publications et communication, tracts. - Tracts du...
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Résultat n°14
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Publications et communication, brochures. - Brochures sur les vacances organisées par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue, publiées par le comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1997-2002). Brochure sur the BOIGNY plant, publiée par IBM BOIGNY s.d.. Brochure sur le centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE, publiée par IBM LA GAUDE (1973). Brochure sur la compagnie IBM France, usine d'IBM MONTPELLIER, publiée par IBM MONTPELLIER (1973). Brochure sur le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER 1980-1982, publiée par le Syndicat national autonome d'IBM France (1980). Brochure sur le site de MONTPELLIER 20 ans après 1965-1985, publiée par IBM MONTPELLIER (1985). Brochure sur IBM MONTPELLIER 25 ans en Languedoc-Roussillon, publiée par IBM MONTPELLIER (1990). Brochure sur l'usine de MONTPELLIER un atout pour la vie du pays, publiée par le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1992). Brochure sur your european partner for microelectronics packaging solutions MONTPELLIER technologies, publiée par le Groupe IBM France s.d..
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Cote 75J/200
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Date 1973-2002
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Lieu
HERAULT, PARIS Département, LOIRET, ALPES-MARITIMES
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Type de document
brochure
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Publications et communication, brochures. - Brochures...
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Résultat n°15
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Publications et communication, revues. - Revue, Informations, publiée par la Confédération française démocratique du travail d'IBM BOIGNY (1973-1974). Revue, IBM informations BOIGNY, publiée par IBM BOIGNY (1974-1976,1978,1980-1981,1984,1986). Revue, ORLEANS informations, publiée par IBM BOIGNY (1988,1990,1993). Revue, IBM informations BORDEAUX, publiée par IBM BORDEAUX (1973). Revue, Grain de sel, publiée par le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX sud-ouest (1999-2000). Revue, LA GAUDE actualités, publiée par IBM LA GAUDE (1988,1992-1994). Revue, Vitalité technique, publiée par IBM LA GAUDE (1989). Revue, LA GAUDE Vitalité, publiée par IBM LA GAUDE (1991-1992). Revue, LA GAUDE brèves, publiée par IBM LA GAUDE (1993). Revue, 33/34, publiée par IBM MONTPELLIER et IBM BORDEAUX (1987-1993). Revue, Cercles qualité, publiée par IBM MONTPELLIER et IBM BORDEAUX (1990).
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Cote 75J/151
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Date 1973-2000
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Lieu
HERAULT, GIRONDE, LOIRET, ALPES-MARITIMES
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Type de document
- |
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Publications et communication, revues. - Revue, Informations,...
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Résultat n°16
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Cote 75J/131
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Date 1970-1989
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES
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Type de document
rapport
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Activités spécifiques, poste de travail. - Rapport...
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Résultat n°17
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Cote 75J/106
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Date 1962-1997
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Lieu
LOIRET, GIRONDE, HERAULT, ALPES-MARITIMES
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Type de document
compte rendu
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus...
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Résultat n°18
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Cote 75J/99
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Date 1993-1999
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, HERAULT, LOIRET, GIRONDE, ESSONNE
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Type de document
bilan social, correspondance, rapport
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...
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Résultat n°19
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Cote 75J/98
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Date 1977-2003
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, NORD, HERAULT
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Type de document
bilan social
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie...
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Résultat n°20
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Personnel, bilan social. - Bilan social des établissements d'IBM PARIS-banlieue (1997,2003). Bilan social de l'usine IBM MONTPELLIER (1989-1990,1992,2000,2003). Bilan social d'IBM LA GAUDE, d'IBM nord, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerranée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (2003).
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Cote 75J/97
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Date 1979-2004
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, NORD, HERAULT
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Type de document
bilan social
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, bilan social. - Bilan social des établissements...
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