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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres des délibérations du Conseil d'Henry de LORRAINE, duc de MAYENNE (1612-1620). Registre de délibérations du conseil établi pour les enfants mineurs héritiers du duc de MAYENNE et de la duchesse d'ONANO (1624-1629).

77J/324

1612-1629

ALPES-MARITIMES, MAYENNE

délibération

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des biens des ducs de MAYENNE, 11ème chef concernant une imputation à faire après extension de la créance et observations sur ce 11ème chef qui établit l'état des biens du duc de MAYENNE. Etat des biens de la succession de MAYENNE à son échéance, convention entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO à propos de la succession de MAYENNE échue (1622). Sentence d'ordre et distribution des prix provenant des ventes et adjudications de l'Hôtel de MAYENNE, des châteaux de MAYENNE et d'AIGUILLON, des seigneuries de CERTES, MIOS, VILLENEUVE, CIPPIERES, leurs appartenances et dépendances (1646) ; sentence suite au procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la famille de LORRAINE, de MAYENNE et d'AIGUILLON qui ordonne la distinction et séparation des prix des biens de la succession de MAYENNE, trois exemplaires (1646) ; arrêt de la sentence, trois exemplaires (1655) manuscrits et imprimés ; chefs d'opposition à l'ordre des biens des ducs de MAYENNE consistant en 15 articles. Lettres de Charles BOURDEREAU commissaire du roi pour faire l'ordre et distribution du prix de l'acte d'adjudication, qui déboute plusieurs opposants entre autres Charles de la GRANGE, François de GONDY, Charles BENOIST, le président SEGUIER... (1627-1629) ; sentence par laquelle THOMASSIN et BOISRAYE déboutent plusieurs opposants, parchemin (1626).

77J/323

1622-1655

ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE

minute juridictionnelle, correspondance

Ancienne route royale n°7 de PARIS à ANTIBES par JUVISY, RIS-ORANGIS et ESSONNES devenue route impériale n°7 puis route nationale n°7 ; plan de la route jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1819) ; construction d'un aqueduc sous la route pour alimenter le domaine de Fromont (1819) ; contestation de la propriété d'arbres entre les riverains et l'Etat, d'ESSONNES au Plessis-Chênet (1834) ; construction d'un aqueduc au Plessis-Chênet (1835) ; réparation de la chaussée pavée jusqu'à l'entrée de la Seine-et-Marne (1838) ; contestation de la propriété d'arbres à JUVISY-SUR-ORGE (1844) ; travaux d'amélioration de la côte des Belles Fontaines à JUVISY (1844-1849) ; empierrement des accotements et construction de trottoirs dans la côte de RIS (1847-1849), dans la côte d'ESSONNES (1847-1849) ; demande d'autorisation de travaux à VIRY-CHATILLON (1857-1858) ; fixation de la largeur de la route à ESSONNES (1861) entre le département de la Seine et la pyramide de JUVISY (1859-1862) ; plaintes relatives aux mauvais état de la route à ESSONNES, à EVRY (1869) ; amélioration de la chaussée à ESSONNES, réfection des canivaux pavés de la côte de PARIS et convertissement du pavage en empierrement jusqu'au Plessis-Chênet (1869-1870) ; construction d'une ligne télégraphique entre VERSAILLES et JUVISY (1871) ; convertissement de la chaussée pavée en chaussée empierrée entre le Plessis-Chênet et la fin de la Seine-et-Oise (1877-1887) ; établissement d'un chemin de fer traversant la route à VIRY-CHATILLON (1881-1882) ; restauration du pont des Belles Fontaines à JUVISY (1883-1888). profils généraux entre la limite du département et la route départementale n°35, de la côte des Belles Fontaines, de la plaine de RIS, entre RIS et ESSONNES, de la côte d'ESSONNES, entre la route nationale n°191 et la limite du département de Seine-et-Marne, coupes et détails des ouvrages d'art traversés (1887). Ech. 1/5 000. Coul. sur toile. Dim. 0.31 m x 4.80 m.

2S/8

1819-1888

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, ALPES-MARITIMES, SEINE-ET-OISE

plan, titre de propriété

Personnalités de l'état et de l'administration français.

35J/13

1837-1880

SEINE-ET-MARNE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHONE, ALPES-MARITIMES, ITALIE, ALLEMAGNE, DANEMARK

correspondance, publication périodique

TOME 1 . Ain-Gironde

PER956/1

1888

AIN, AISNE, ALLIER, ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, ALPES-MARITIMES, ARDECHE, ARIEGE, AUBE, AUDE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHONE, CALVADOS, CANTAL, CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CHER, CORREZE, HAUTE-CORSE, CORSE-DU-SUD, COTE D OR, COTES-D ARMOR, CREUSE, DORDOGNE, DOUBS, DROME, EURE, EURE-ET-LOIR, FINISTERE, GARD, HAUTE-GARONNE, GERS, GIRONDE

publication périodique

Archives ecclésiastiques série H : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792

INV/35/1

1893

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Archives ecclésiastiques série H supplément (archives hospitalières) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792

INV/35/2

1894

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Sospel. 27e chasseurs au col de l'Orme. Editeur Daniel, timbre à 5 centimes.

2FI197/108

s.d

ESSONNE, ALPES-MARITIMES

carte postale

Archives civiles séries A et B (articles 1-308) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792

INV/31

1902

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Famille Darblay (Paul Darblay). - Succession de Paul Darblay : conseil de famille aprés son décès, deux enfants de son fils Aimé décédé en 1899 étant mineurs (19 février 1909), note sur le partage transactionnel, estimation des immeubles après le décès de Paul Darblay : domaine de Saint-Germain 450 hectares et 25 maisons, domaine d'Echarcon 700 hectares en parcs, terres et bois, hôtel rue de Rivoli n°156, rue du Louvre n°1 et 3, rue saint-Honoré n° 139, hôtels 92 avenue des Champs-Elysées à Paris, n°20 place Vendôme et 27 place du marché Saint-Honoré à Paris ; propriété de Villeroy 115 hectares, marais de Misery 101 hectares et terre de Fontenay-le-Vicomte 66 hectares, propriété de Beaulieu, villa Saint-Germain à Dinard, propriété à Nice (1908), prisées du mobilier de Saint-Germain, Dinard, des immeubles de Paris, du château de Villeroy, du château d'Echarcon (1908)

78J/166

1908-1909

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY Commune, VERT-LE-PETIT, ILLE-ET-VILAINE, PARIS Commune, ALPES-MARITIMES

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales

INV/33

1912

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série Z : Consulat de France à Nice : 1814-1860

INV/42

1912

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Archives ecclésiastiques série G (articles 1-1482) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes antérieures à 1792

INV/34/2

1913

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Un cuirassé à Villefranche

32NUM38/84

ALPES-MARITIMES

fichier

Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Alpes-Maritimes

INV/36

1924

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique du fonds Sarde : 1814-1860. 1ère partie : Intendance générale de Nice

INV/37

1930

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - AUDINELLE-PROVOST, Morigny : contrat de mariage (1964) ; SCARPELLINI Constantino, Etampes : succession (1962-1964) ; ABOU André, Paris : vente (1962-1963) ; BERREAU, Corbeil-Essonne : vente (1946-1964) ; MAURICE-BONNET, Boulogne-Billancourt : vente (1942-1962) ; BRETON Jean, Etampes : succession (1964) ; société TAQUET, Angerville : prêt (1964) ; GUILLEMAIN-SOUCHARD, Chamarande : vente (1964) ; LAURENDEAU, Etampes : succession (1964) ; DELTON-MORALES, Etampes : bail (1964) ; DE VASSAL Henri - DE MOLLI Alfred, Puiselet-le-Marais : vente (1964) ; RENAULT-LAMARQUE, Chalou-Moulineux : obligation (1964) ; SAGET, Colombes : vente (1964) ; LEBRUN, Morigny : succession (1963) ; AUXEMERY Léonard, Etampes : succession (1963) ; DUPRIEZ, Mougins [Alpes-Maritimes] : vente (1961) ; THOUROT, Paris : achat (1963) ; RIVES, Paris : succession (1960-1962) ; société L. MASPART et Compagnie, Paris : statuts (1957) ; LABORIE, Paris : succession (1961-1963) ; NEZ, Bois-d'Arcy [Yvelines] : succession (1963-1964) ; VERNET-CHATELLUS, Etrechy : vente (1961) ; Villette Abel, Chalo-Saint-Mars : vente (1946-1961) ; Mme BRUNEAU, Mitry-le-Neuf : procuration (1960) ; château de LAMORLAYE : vente (1961-1963) ; REDON - RALIE, Saint-Martin-Cantales [Cantal] : contentieux (1961) ; Maître MAGNAC, notaire d'Etampes : litige avec son employé, M. MAZEROLLES (1961) ; TOUFFET Robert, Dinard : contentieux (1963) ; BAUDOUIN Julien, Etampes, vente (1931) ; GAIL-YON, Milly-la-Forêt, divorce (1959) ; vente GIRARD-LOUVET à Mme PAULMIER, Paris (1960-1961).

66J/97

1931-1964

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, HAUTS-DE-SEINE, ANGERVILLE, CHAMARANDE, PUISELET-LE-MARAIS, CHALOU-MOULINEUX, ALPES-MARITIMES, YVELINES, ETRECHY Commune, CHALO-SAINT-MARS, MILLY-LA-FORET Commune

bail, statut

Grand Prix de Nice (6)

91J/291

1934

ALPES-MARITIMES

document photographique

Jacques Menier et de sa villa, à Cannes (6)

91J/331

1934-1936

ALPES-MARITIMES

document photographique

Fonds Consulat et Empire : 1800-1814 : Répertoire numérique

INV/38

1935

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE