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110 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jurisprudence générale : Troisième table alphabétique de 10 années du recueil périodique, 1887-1897
Cote
INQUARTO/391/90
 Date
1897
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Troisième table alphabétique...
Résultat n°2

Jurisprudence générale : Quatrième table alphabétique de 10 années du recueil périodique, 1887-1897
Cote
INQUARTO/391/91
 Date
1897
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Quatrième table alphabétique...
Résultat n°3

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Ven à Zone, Algérie et colonies.- Tome 19
Cote
INQUARTO/391/110
 Date
1897
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°4

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tra à Ven.- Tome 18
Cote
INQUARTO/391/109
 Date
1896
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°5

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Suc à Tra.- Tome 17
Cote
INQUARTO/391/108
 Date
1896
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°6

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Pru à Sec.- Tome 15
Cote
INQUARTO/391/106
 Date
1895
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°7

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Sec à Sub.- Tome 16
Cote
INQUARTO/391/107
 Date
1895
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°8

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Pri à Pro.- Tome 14
Cote
INQUARTO/391/105
 Date
1894
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°9

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Org à Per.- Tome 12
Cote
INQUARTO/391/103
 Date
1893
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°10

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Nai à Org.- Tome 11
Cote
INQUARTO/391/102
 Date
1893
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°11

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Per à Pré.- Tome 13
Cote
INQUARTO/391/104
 Date
1893
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°12

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Loi à Mut.- Tome 10
Cote
INQUARTO/391/101
 Date
1892
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°13

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Fra à Log.- Tome 9
Cote
INQUARTO/391/100
 Date
1892
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°14

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Eva à Fou.- Tome 8
Cote
INQUARTO/391/99
 Date
1891
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°15

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Eff à Etr.- Tome 7
Cote
INQUARTO/391/98
 Date
1891
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°16

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Dro à Edi.- Tome 6
Cote
INQUARTO/391/97
 Date
1890
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°17

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Des à Dro.- Tome 5
Cote
INQUARTO/391/96
 Date
1890
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°18

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Con à Der.- Tome 4
Cote
INQUARTO/391/95
 Date
1889
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°19

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Com à Con.- Tome 3
Cote
INQUARTO/391/94
 Date
1888
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°20

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Bor à Com.- Tome 2
Cote
INQUARTO/391/93
 Date
1888
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°21

Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Ab à Bor.- Tome 1er
Cote
INQUARTO/391/92
 Date
1887
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Supplément au répertoire méthodique...
Résultat n°22

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 12.
Cote
INQUARTO/391/89
 Date
1882
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°23

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 11. -
Cote
INQUARTO/391/88
 Date
1881
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°24

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 10.
Cote
INQUARTO/391/87
 Date
1880
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°25

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 9.
Cote
INQUARTO/391/86
 Date
1879
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°26

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 8. -
Cote
INQUARTO/391/85
 Date
1878
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°27

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 7.
Cote
INQUARTO/391/84
 Date
1877
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°28

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 6. -
Cote
INQUARTO/391/83
 Date
1876
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°29

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 5.
Cote
INQUARTO/391/82
 Date
1875
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°30

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 4.
Cote
INQUARTO/391/81
 Date
1874
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°31

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 3.
Cote
INQUARTO/391/80
 Date
1873
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°32

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 3.
Cote
INQUARTO/391/79
 Date
1872
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°33

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 3. -
Cote
INQUARTO/391/78
 Date
1871
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°34

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 3.
Cote
INQUARTO/391/77
 Date
1870
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°35

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. - Tome 1 : Essai sur l'histoire générale du droit français.
Cote
INQUARTO/391/1
 Date
1870
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°36

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 2.
Cote
INQUARTO/391/76
 Date
1869
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°37

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 34. -
Cote
INQUARTO/391/36
 Date
1869
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°38

Jurisprudence générale : Répertoire de législation méthodique et alphabétique de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public Tome 34. -
Cote
INQUARTO/391/37
 Date
1869
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Répertoire de législation...
Résultat n°39

Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public Tome 1.
Cote
INQUARTO/391/75
 Date
1868
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Recueil périodique et critique...
Résultat n°40

Jurisprudence générale : Table alphabétique des 22 années du recueil périodique, 1845-1867 Tome 2.
Cote
INQUARTO/391/74
 Date
1867
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Jurisprudence générale : Table alphabétique des 22...