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444 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Cote
1523W/1639
 Date
1990-1991
 Lieu
LISSES, EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...
Résultat n°2

PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

Cote
954W/81
 Date
1970
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.
Résultat n°3

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/59
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORGE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, CHAMPLAN, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....
Résultat n°4

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Cote
1786W/34
 Date
1973-1974
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Résultat n°5

RIS-ORANGIS. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Parc d'activités de la gare d'Orangis - Zone d'aménagement concertée - création - réalisation : plans de délimitation, de servitudes, d'affectation des sols, 1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 33,5 x 42 cm, 29,5 x 42 cm, 70 x 105 cm, 74 x 108 cm. [6 plans].

Cote
782W/272
 Date
1984
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

  • RIS-ORANGIS. - Plans généraux : hors agglomération...
Résultat n°6

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Cote
2059W/40
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, EPINAY-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERRIERES-LE-BUISSON, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....
Résultat n°7

Dossier 1/2.
Cote
3336W/118
 Date
1983-1984
 Lieu
LISSES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Lisses.
  • ZAC de la Ferme de la Place.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°8

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Cote
1786W/43
 Date
1969-1975
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°9

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Cote
1776W/89
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°10

ZAC de Saint-Guénault.
Cote
3336W/62
 Date
1972-2001
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Courcouronnes.
  • ZAC de Saint-Guénault.
Résultat n°11

Dossier 1/2.
Cote
3336W/102
 Date
1981-1991
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Saclay, ZAC des Prés Basques.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°12

ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine priotaire (ZUP) à la zone d'activité.

Cote
954W/77
 Date
1970
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine...
Résultat n°13

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Cote
1523W/1212
 Date
1970-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
avant-projet, convention, contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°14

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Cote
1786W/44
 Date
1965-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, plan d'urbanisme, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°15

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Cote
1786W/149
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, marché public, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°16

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Cote
1786W/138
 Date
1973-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
cahier des charges, contrat, compte rendu, statut d'association, pièce comptable, permis de construire

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°17

DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : plans schéma de coordination des réseaux, de déboisage et d'aménagement des sols, octobre 1972. Ech. 1/2 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 66 x 119 cm. [2 plans].

Cote
1786W/218
 Date
1972
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant...
Résultat n°18

RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau de Ris : plans de situation, topographique, du parc d'activités de la gare d'Orangis,1980-1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 74 x 108 cm, 76 x 110 cm, 90 x 163 cm, 44 x 59 cm, 59 x 84 cm, 75 x 114 cm. [8 plans].

Cote
781W/390
 Date
1980-1984
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau...
Résultat n°19

EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans de situation, parcellaires, des terrains, des surfaces d'activités, 1987-1989. Ech. 1/200. 1/500. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 61 x 66 cm, 56 x 83 cm, 52 x 90 cm, 76 x 219 cm, 75 x 128 cm, 110 x 175 cm, 110 x 264 cm. [11 plans].

Cote
781W/241
 Date
1987-1989
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans...
Résultat n°20

PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : marché 90-2001 avec Etel et Colas.

Cote
1523W/1463
 Date
1990-1993
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI)...